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[ "et la république socialiste du Viêt-nam relatif au commerce de produits textiles, paraphé le 15 décembre 1992, le Viêt-nam convient que, à partir de la date de la requête et pendant les consultations reportées au paragraphe 3 de l'article 14, il coopérerait en n'émettant plus de licences d'exportations afin d'éviter d'aggraver ultérieurement les problèmes résultant de la concentration régionale d'importations directes dans la Communauté.Pour le gouvernementde la république socialiste du Viêt-namPour le Conseildes Communautés européennesÉchange de notes La direction générale des relations extérieures de la Commission des Communautés européennes présente ses compliments à la mission de la république socialiste du Viêt-nam auprès des Communautés européennes, et a l'honneur de se référer à l'accord sur les produits textiles entre la république socialiste du Viêt-nam et la Communauté.La direction générale souhaite informer la mission de la république socialiste du Viêt-nam que, en attendant l'achèvement des procédures nécessaires pour la conclusion et l'entrée en vigueur de l'accord, la Communauté est préparée à consentir que les dispositions de l'accord s'appliquent de facto à partir du 1er janvier 1993.Il est sous-entendu que chaque partie peut à n'importe quel moment arrêter cette application de facto de l'accord moyennant un préavis de cent vingt et un jours. La direction générale des relations extérieures serait reconnaissante si la mission confirmait son accord sur ce qui précède.La direction générale des relations extérieures saisit cette occasion pour renouveler à la mission de la république socialiste du Viêt-nam auprès des Communautés européennes l'assurance de sa très haute considération.", "d'un certificat d'origine conforme au modèle annexé au présent protocole.2. Ce certificat d'origine est délivré par les autorités compétentes du Viêt-nam si les produits en cause peuvent être considérés comme originaires du Viêt-nam au sens des dispositions en vigueur en la matière dans la Communauté.3. Toutefois, les produits des groupes III, IV et V peuvent être importés dans la Communauté sous le régime établi par le présent accord sur présentation d'une déclaration de l'exportateur sur la facture ou un autre document commercial attestant que les produits en question sont originaires du Viêt-nam au sens des dispositions en vigueur en la matière dans la Communauté.4. Le certificat d'origine visé au paragraphe 1 n'est pas exigé pour les importations de marchandises accompagnées d'un certificat d'origine formule A ou d'un formulaire APR remplis conformément aux dispositions des régimes communautaires concernés aux fins de bénéficier d'une préférence tarifaire généralisée.Article 3Le certificat d'origine n'est délivré sous la responsabilité de l'exportateur que sur demande écrite de celui-ci ou de son représentant habilité. Il incombe aux autorités compétentes du Viêt-nam de veiller à ce que les certificats d'origine soient remplis correctement; à cet effet, elles réclament toutes pièces justificatives nécessaires ou procèdent à tout contrôle qu'elles jugent utile.Article 4Lorsque, pour des produits relevant de la même catégorie, sont fixés des critères de détermination de l'origine différents, les certificats ou déclarations d'origine doivent comporter une description des marchandises suffisamment précise pour permettre d'apprécier le critère sur la base duquel le certificat a été délivré ou la déclaration établie.Article 5La constatation de légères discordances entre les mentions portées sur le certificat d'origine et celles portées sur les documents produits au bureau de douane, en vue de l'accomplissement des formalités d'importation des produits, n'a pas pour effet, ipso facto, de mettre en doute les énonciations du certificat.TITRE III SYSTÈME DE DOUBLE CONTRÔLE POUR LES CATÉGORIES DE PRODUITS SOUMIS À LIMITES QUANTITATIVES COMMUNAUTAIRESSection I ExportationArticle 6Les autorités compétentes du Viêt-nam délivrent une licence d'exportation pour toutes les expéditions des produits textiles visés à l'annexe II à concurrence des limites quantitatives y relatives et éventuellement modifiées en vertu des dispositions de l'accord et des produits textiles soumis aux limites quantitatives définitives ou provisoires établies en application de l'article 10 de l'accord.Article 71. La licence d'exportation est conforme au modèle qui figure en annexe au présent protocole et est valable pour les exportations à l'intérieur du territoire douanier sur lequel le traité instituant la Communauté économique européenne est applicable.Cependant, lorsque la Communauté a eu recours aux provisions de l'article 10 en conformité avec les dispositions de l'Agreed minute n° 1, ou aux dispositions de l'article 14 en conformité avec l'Agreed minute n° 2, les produits textiles couverts par les licences d'exportation peuvent être seulement mis en libre pratique dans la (les) région(s) de la Communauté mentionnée(s) dans ces", "annexe, par la portée des codes NC. Là ou un «ex» figure devant le code NC, les produits couverts dans chaque catégorie sont déterminés par la portée du code NC et par celle de la description correspondante.2. Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes sont classés avec ces derniers.3. L'expression «vêtements pour bébés» comprend les vêtements jusqu'à la taille commerciale 86 comprise.>POSIÇÃO NUMA TABELA>>POSIÇÃO NUMA TABELA>>POSIÇÃO NUMA TABELA>>POSIÇÃO NUMA TABELA>>POSIÇÃO NUMA TABELA>>POSIÇÃO NUMA TABELA>>POSIÇÃO NUMA TABELA>>POSIÇÃO NUMA TABELA>ANNEXE II LIMITES QUANTITATIVES VISÉES À L'ARTICLE 3 PARAGRAPHE 1 Les désignations des marchandises couvertes par les catégories visées dans la présente annexe figurent à l'annexe I.>POSIÇÃO NUMA TABELA>>POSIÇÃO NUMA TABELA>>POSIÇÃO NUMA TABELA>>POSIÇÃO NUMA TABELA>>POSIÇÃO NUMA TABELA>>POSIÇÃO NUMA TABELA>ANNEXE III (visée à l'article 7)FOURNITURE GARANTIE DE MATIÈRES PREMIÈRES TEXTILES PAR LE VIÊT-NAM Quantités maximales que le Viêt-nam s'engage à réserver à la Communauté chaque année >POSIÇÃO NUMA TABELA>PROTOCOLE A TITRE I CLASSIFICATIONArticle premier1. Les autorités compétentes de la Communauté s'engagent à informer le Viêt-nam de toutes modifications de la nomenclature combinée (NC) avant leur entrée en vigueur dans la Communauté.2. Les autorités compétentes de la Communauté informeront les autorités compétentes du Viêt-nam de toute décision concernant le classement des produits couverts par le présent accord, au plus tard dans le mois qui suit leur adoption. Cette communication comprendra:a) une description des produits concernés;b) la catégorie appropriée, ainsi que les codes NC concernés;c) les raisons qui ont déterminé la décision.3. Lorsqu'une décision de classement entraîne une modification des classements précédents ou un changement de catégorie de tout produit couvert par le présent accord, les autorités compétentes de la Communauté accorderont un délai de trente jours, à partir de la date de la communication de la Communauté, pour la mise en vigueur de la décision.Aux produits expédiés avant la date de mise en vigueur de la décision seront applicables les classements préexistants, à condition que ces produits soient présentés pour l'importation dans la Communauté dans un délai de soixante jours à partir de cette date.TITRE II ORIGINEArticle 21. Les produits originaires du Viêt-nam sont admis à l'exportation vers la Communauté sous le régime établi par le présent accord sur présentation d'un certificat d'origine conforme au modèle annexé au présent protocole.2. Ce certificat d'origine est délivré par les autorités compétentes du Viêt-nam si les produits en cause peuvent", "et d'autres pays surtout lorsque la Communauté a de sérieux motifs d'estimer que les produits en question pourraient être en transit sur le territoire du Viêt-nam avant leurs importations dans la Communauté. À la demande de la Communauté, ces informations peuvent inclure des copies de toute documentation appropriée.5. Lorsqu'il est établi que les dispositions du présent accord ont été transgressées ou contournées, les autorités compétentes du Viêt-nam et de la Communauté peuvent convenir de prendre les mesures qui s'avèrent nécessaires à la prévention d'une nouvelle transgression ou contournement.Annexe au protocole A, article 2 paragraphe 1 >INÍCIO DE GRÁFICO>>FIM DE GRÁFICO>Annexe au protocole A, article 7 paragraphe 1 >INÍCIO DE GRÁFICO>>FIM DE GRÁFICO>PROTOCOLE B Les réimportations dans la Communauté de produits énumérés à l'annexe du présent protocole, visées à l'article 4 deuxième alinéa de l'accord, sont soumises aux dispositions de l'accord sauf si elles correspondent spécifiquement aux dispositions particulières énumérées ci-après:1) seules les réimportations dans la Communauté soumises aux limites quantitatives spécifiques figurant à l'annexe du présent protocole, éventuellement modifiées en application des points 2) et 3), sont considérées comme des réimportations au sens de l'article 4 deuxième alinéa de l'accord;2) les réimportations non couvertes par l'annexe du présent protocole peuvent être soumises à des limites quantitatives spécifiques à la suite de consultations menées conformément aux procédures visées à l'article 17 de l'accord, à condition que les produits concernés fassent l'objet des limites quantitatives fixées à l'annexe II de l'accord ou à des mesures de surveillance;3) la Communauté peut, de sa propre initiative et dans l'intérêt des deux parties, ou dans le cadre d'une demande visée à l'article 17 de l'accord:a) examiner les possibilités des transferts entre catégories et d'utilisation anticipée ou de report de fractions des limites quantitatives spécifiques d'une année à l'autre,b) envisager la possibilité d'augmenter des limites quantitatives spécifiques;4) toutefois, la Communauté ne peut avoir recours automatiquement aux dispositions de flexibilité visées au point 3) que dans les limites suivantes:a) le transfert entre catégories ne peut pas dépasser 6 % de la quote-part fixée pour la catégorie vers laquelle le transfert est effectué,b) le report de limites quantitatives spécifiques d'une année à l'autre ne peut dépasser 3 % de la quote-part réservée à l'année d'utilisation effective,c) l'utilisation anticipée de limites quantitatives spécifiques d'une année à l'autre ne peut dépasser 1,5 % de la quote-part réservée à l'année d'utilisation effective;5) la Communauté informe le Viêt-nam de toute mesure prise au titre des paragraphes précédents;6) l'imputation à une limite quantitative spécifique visée au point 1) est effectuée par les autorités compétentes de la Communauté au moment de la délivrance de l'autorisation préalable prévue par la" ]

[ "que pendant le temps strictement nécessaire pour prévenir ou porter remède à cette situation.4. Dans des circonstances critiques, lorsque l'importation de produits textiles déterminés, effectuée à des prix inférieurs à la gamme des prix pratiqués dans des conditions de concurrence normale, risque de porter un préjudice qu'il serait difficile de réparer, la Communauté peut refuser temporairement l'importation des produits en cause dans l'attente d'un accord sur une solution au cours des consultations. Ces consultations seront engagées sans retard, et en tous les cas dans un délai de cinq jours à compter de la date de la demande de la Communauté, afin de parvenir à une solution mutuellement acceptable. Les deux parties s'efforceront dans la mesure du possible à aboutir à une solution mutuellement acceptable dans un délai de cinq jours à compter de l'ouverture des consultations.5. Pour l'application des dispositions du présent article, en vue de déterminer si le prix d'un produit textile est inférieur à la gamme des prix pratiqués dans des conditions de concurrence normale, ces prix peuvent être comparés:- aux prix de produits similaires à un stade de commercialisation comparable sur le marché du pays importateur,- de même qu'aux prix généralement pratiqués pour ces produits vendus dans des conditions commerciales normales par d'autres pays exportateurs sur le marché du pays importateur,- aux prix les plus bas pratiqués pour ces produits vendus dans des conditions commerciales normales par tout autre pays exportateur pendant les trois mois qui précèdent la demande de consultation, et n'ayant pas entraîné l'adoption d'une mesure quelconque par la Communauté.6. Le Viêt-nam peut demander des consultations à tout moment afin d'examiner les difficultés qui pourraient surgir de l'application des dispositions du présent article.Article 71. Le Viêt-nam s'engage à prendre les mesures visant à permettre l'exportation des produits énumérés à l'annexe III dans les limites des quantités annuelles minimales fixées dans cette même annexe. Les parties examinent chaque année la possibilité d'accroître ces quantités compte tenu des besoins de l'industrie communautaire et des possibilités d'exportation du Viêt-nam.2. Dans la gestion des exportations des produits visés au paragraphe 1, le Viêt-nam s'engage, compte tenu de ses possibilités d'exportation, à prendre en considération favorablement les demandes présentées par l'industrie textile communautaire pour satisfaire ses besoins. À cet effet, la Communauté peut soumettre, avant la fin de l'année, aux autorités compétentes du Viêt-nam, la liste des entreprises productrices et transformatrices intéressées ainsi que, dans la mesure du possible, la quantité de produits souhaitée pour chacune des entreprises en cause.Article 81. Les importations dans la Communauté des produits textiles couverts par le présent accord ne sont pas soumises aux limites quantitatives fixées dans l'annexe II, pour autant que ces produits soient déclarés comme étant destinés à être réexportés en l'état ou après transformation en dehors de la Communauté, dans le cadre du système administratif de contrôle existant au sein de la Communauté.Toutefois, la mise à la consommation des produits importés dans les conditions visées ci-dessus est subordonnée à la présentation d'une licence", "et la république socialiste du Viêt-nam relatif au commerce de produits textiles, paraphé le 15 décembre 1992, le Viêt-nam convient que, à partir de la date de la requête et pendant les consultations reportées au paragraphe 3 de l'article 14, il coopérerait en n'émettant plus de licences d'exportations afin d'éviter d'aggraver ultérieurement les problèmes résultant de la concentration régionale d'importations directes dans la Communauté.Pour le gouvernementde la république socialiste du Viêt-namPour le Conseildes Communautés européennesÉchange de notes La direction générale des relations extérieures de la Commission des Communautés européennes présente ses compliments à la mission de la république socialiste du Viêt-nam auprès des Communautés européennes, et a l'honneur de se référer à l'accord sur les produits textiles entre la république socialiste du Viêt-nam et la Communauté.La direction générale souhaite informer la mission de la république socialiste du Viêt-nam que, en attendant l'achèvement des procédures nécessaires pour la conclusion et l'entrée en vigueur de l'accord, la Communauté est préparée à consentir que les dispositions de l'accord s'appliquent de facto à partir du 1er janvier 1993.Il est sous-entendu que chaque partie peut à n'importe quel moment arrêter cette application de facto de l'accord moyennant un préavis de cent vingt et un jours. La direction générale des relations extérieures serait reconnaissante si la mission confirmait son accord sur ce qui précède.La direction générale des relations extérieures saisit cette occasion pour renouveler à la mission de la république socialiste du Viêt-nam auprès des Communautés européennes l'assurance de sa très haute considération.", "au cours de l'année civile précédant celle au cours de laquelle les importations ont dépassé le niveau résultant de l'application de la formule établie au paragraphe 2 et ont donné lieu à la demande de consultations, le niveau à retenir étant le plus élevé des deux.5. La progression annuelle des limites quantitatives introduites en vertu du présent article est déterminée conformément aux dispositions du protocole C.6. Les dispositions du présent article ne s'appliquent pas lorsque les pourcentages spécifiés au paragraphe 2 ont été atteints par suite d'une diminution du volume total des importations dans la Communauté, et non pas en raison d'une augmentation des exportations de produits originaires du Viêt-nam.7. Dans le cas d'application des dispositions des paragraphes 2, 3 et 4, la Communauté autorise l'importation des produits qui appartiennent à ladite catégorie et ont été expédiés du Viêt-nam avant la date de notification de la demande de consultation.Si les dispositions des paragraphes 2 ou 4 sont mises en application, le Viêt-nam s'engage à délivrer des licences ou des certificats d'exportation pour les produits couverts par des contrats effectivement conclus avant l'introduction de la limite quantitative, à concurrence de la limite quantitative fixée.8. Jusqu'à la date de communication des statistiques visée à l'article 11 paragraphe 6, les dispositions du paragraphe 2 du présent article s'appliquent sur la base des statistiques annuelles communiquées antérieurement par la Communauté.9. Les dispositions du présent accord relatives aux exportations de produits soumis aux limites quantitatives fixées à l'annexe II s'appliquent également aux produits pour lesquels des limites quantitatives sont introduites en vertu du présent article.Article 111. Le Viêt-nam s'engage à communiquer à la Communauté des informations statistiques précises sur toutes les licences d'exportation délivrées par les autorités du Viêt-nam pour toutes les catégories de produits textiles soumis aux limites quantitatives établies en vertu du présent accord.La Communauté s'engage à transmettre de la même façon aux autorités du Viêt-nam des informations statistiques précises sur les autorisations ou documents d'importation délivrés par les autorités de la Communauté en rapport avec les licences d'exportation délivrées par le Viêt-nam.2. Les informations visées au paragraphe 1 sont transmises pour toutes les catégories de produits, avant la fin du mois suivant le mois auquel les statistiques se rapportent.3. Le Viêt-nam transmet à la demande de la Communauté les informations statistiques disponibles sur toutes les exportations de produits textiles par pays de destination.La Communauté transmet au Viêt-nam des informations statistiques sur les produits couverts par le système de contrôle administratif visé à l'article 10 paragraphe 2 ainsi que sur les produits visés à l'article 8 paragraphe 1.4. Les informations visées au paragraphe 3 sont transmises pour toutes les catégories de produits avant la fin du troisième mois suivant le trimestre auquel les statistiques se rapportent.5. S'il apparaît, à l'analyse de ces informations réciproques, qu'il existe des différences significatives entre les relevés effectués à l'exportation et à l'importation, des consultations peuvent être engagées selon la procédure définie à l'article 17 du présent accord.6. Aux fins de l'application des", "est suffisamment prouvé, les ajustements des limites quantitatives susceptibles d'être convenues à la suite des consultations visées au paragraphe 2 puissent être pris pour l'année contingentaire au cours de laquelle fut présentée, conformément au paragraphe 2, la demande de consultations ou pour l'année suivante si la limite de l'année en cours est épuisée.4. Si les consultations ne permettent pas aux parties de dégager une solution satisfaisante au cours des consultations visées au paragraphe 2, la Communauté aura le droit:a) dans des cas où il est suffisamment prouvé que les produits originaires du Viêt-nam ont été importés en contournant le présent accord, d'imputer les quantités concernées sur les limites quantitatives fixées dans le présent accord;b) dans des cas où il est suffisamment prouvé que les fausses déclarations sur les fibres concernées, les quantités, la description ou la classification des produits originaires du Viêt-nam ont eu lieu, de refuser l'importation des produits en cause;c) dans des cas où il apparaît que le territoire du Viêt-nam est impliqué dans la réexpédition ou le déroutement de produits non originaires de ce pays, d'introduire des limites quantitatives pour les mêmes catégories de produits originaires du Viêt-nam, s'ils ne sont pas déjà soumis à de telles limites, ou de prendre toute autre mesure appropriée.5. Les parties conviennent d'établir un système de coopération administrative pour prévenir et règler efficacement tous les problèmes relatifs au contournement de l'accord en conformité avec les dispositions du protocole A de cet accord.Article 141. Les limites quantitatives établies conformément au présent accord pour les importations dans la Communauté de produits textiles originaires du Viêt-nam ne seront pas réparties en quotes-parts régionales.2. Les parties coopèrent pour prévenir des changements soudains et préjudiciables des flux commerciaux traditionnels qui résulteraient en une concentration régionale d'importations directes dans la Communauté.3. Le Viêt-nam contrôle ses exportations de produits sous surveillance ou sous restrictions dans la Communauté. En cas de changement soudain et préjudiciable des flux commerciaux traditionnels, la Communauté a le droit de demander que des consultations soient engagées afin de touver une solution satisfaisante à ces problèmes. Les consultations se tiennent selon la procédure définie à l'article 17 du présent accord dans les quinze jours suivant le jour de leur demande par la Communauté.4. Le Viêt-nam s'efforce d'assurer que les exportations de produits textiles soumises à des limites quantitatives soient échelonnées aussi régulièrement que possible sur l'année, compte tenu en particulier des facteurs saisonniers.Article 15En cas de recours aux dispositions de l'article 19 paragraphe 4, les limites quantitatives établies à l'annexe II sont réduites proportionnellement.Article 161. Le Viêt-nam et la Communauté s'engagent à éviter toute discrimination dans l'attribution des licences d'exportation et des autorisations d'importation visées au protocole A.2. Dans l'application du présent accord, les parties contractantes veillent à maintenir les pratiques et courants commerciaux traditionnels existant entre la Communauté et le Viêt-nam.3. Si l'une des parties estime que l'application du présent accord perturbe les relations commerciales existant" ]

[ "constatent que le volume total couvert par les licences délivrées par les autorités compétentes du Viêt-nam pour une certaine catégorie au cours d'une année d'application de l'accord dépasse la limite quantitative pour cette catégorie fixée à l'annexe II et éventuellement modifiée par les dispositions de l'accord ou toutes limites quantitatives établies en application de l'article 10 de l'accord, lesdites autorités peuvent suspendre la délivrance des licences d'importation. Dans ce cas, les autorités compétentes de la Communauté en informent immédiatement les autorités compétentes du Viêt-nam et la procédure spéciale de consultation définie à l'article 17 de l'accord est engagée immédiatement.TITRE IV FORME ET PRÉSENTATION DES LICENCES D'EXPORTATION ET CERTIFICATS D'ORIGINE ET DISPOSITIONS COMMUNESArticle 141. La licence d'exportation et le certificat d'origine peuvent comporter des copies supplémentaires dûment désignées comme telles. Ils sont établis en anglais ou en français. S'ils sont établis à la main, ils doivent être remplis à l'encre et en caractères d'imprimerie.Le format de ces documents est de 210 × 297 millimètres. Le papier utilisé doit être du papier blanc à lettre encollé ne contenant pas de pâte mécanique et pesant au minimum 25 grammes par mètre carré.Lorsque ces documents comportent plusieurs copies, seulement le premier feuillet constituant l'original est revêtu d'une impression de fond guillochée. Ce feuillet est revêtu de la mention «original» et les autres copies de la mention «copie». Les autorités communautaires compétentes n'acceptent que l'original aux fins de contrôler l'exportation vers la Communauté sous le régime établi par le présent protocole.2. Chaque document est revêtu d'un numéro de série standard imprimé ou non destiné à l'individualiser.Ce numéro est composé des éléments suivants:- deux lettres identifiant le Viêt-nam comme suit: VN,- deux lettres identifiant l'État membre prévu pour le dédouanement comme suit:BL = BeneluxDE = AllemagneDK = DanemarkEL = GrèceES = EspagneFR = FranceGB = Royaume-UniIE = IrlandeIT = ItaliePT = Portugal,- un numéro indiquant l'année contingentaire correspondant au dernier chiffre dans l'année, par exemple 3 pour 1993,- des numéros allant de 01 à 99 identifiant le bureau de licence du pays exportateur,- un numéro à cinq chiffres allant de 00001 à 99999 alloué à l'État membre prévu pour le dédouanement.3. Les autorités compétentes du Viêt-nam s'assurent de ce que les marchandises exportées soient conformes aux déclarations contenues dans la licence d'exportation et le certificat d'origine.4. Les autorités compétentes de la Communauté peuvent refuser de délivrer des licences d'importation pour des produits originaires du Viêt-nam qui ne sont pas couverts par des licences d'exportation délivrées conformément aux dispositions du présent protocole.Toutefois, sans préjudice de l'application de l'article 13 de l'accord, si les importations de tels produits sont autorisées dans la Communauté par les autorités compétentes de la Communauté, les quantités en cause ne sont pas à imputer sur les limites quantitatives applicables fixées à l'annexe II", "d'un certificat d'origine conforme au modèle annexé au présent protocole.2. Ce certificat d'origine est délivré par les autorités compétentes du Viêt-nam si les produits en cause peuvent être considérés comme originaires du Viêt-nam au sens des dispositions en vigueur en la matière dans la Communauté.3. Toutefois, les produits des groupes III, IV et V peuvent être importés dans la Communauté sous le régime établi par le présent accord sur présentation d'une déclaration de l'exportateur sur la facture ou un autre document commercial attestant que les produits en question sont originaires du Viêt-nam au sens des dispositions en vigueur en la matière dans la Communauté.4. Le certificat d'origine visé au paragraphe 1 n'est pas exigé pour les importations de marchandises accompagnées d'un certificat d'origine formule A ou d'un formulaire APR remplis conformément aux dispositions des régimes communautaires concernés aux fins de bénéficier d'une préférence tarifaire généralisée.Article 3Le certificat d'origine n'est délivré sous la responsabilité de l'exportateur que sur demande écrite de celui-ci ou de son représentant habilité. Il incombe aux autorités compétentes du Viêt-nam de veiller à ce que les certificats d'origine soient remplis correctement; à cet effet, elles réclament toutes pièces justificatives nécessaires ou procèdent à tout contrôle qu'elles jugent utile.Article 4Lorsque, pour des produits relevant de la même catégorie, sont fixés des critères de détermination de l'origine différents, les certificats ou déclarations d'origine doivent comporter une description des marchandises suffisamment précise pour permettre d'apprécier le critère sur la base duquel le certificat a été délivré ou la déclaration établie.Article 5La constatation de légères discordances entre les mentions portées sur le certificat d'origine et celles portées sur les documents produits au bureau de douane, en vue de l'accomplissement des formalités d'importation des produits, n'a pas pour effet, ipso facto, de mettre en doute les énonciations du certificat.TITRE III SYSTÈME DE DOUBLE CONTRÔLE POUR LES CATÉGORIES DE PRODUITS SOUMIS À LIMITES QUANTITATIVES COMMUNAUTAIRESSection I ExportationArticle 6Les autorités compétentes du Viêt-nam délivrent une licence d'exportation pour toutes les expéditions des produits textiles visés à l'annexe II à concurrence des limites quantitatives y relatives et éventuellement modifiées en vertu des dispositions de l'accord et des produits textiles soumis aux limites quantitatives définitives ou provisoires établies en application de l'article 10 de l'accord.Article 71. La licence d'exportation est conforme au modèle qui figure en annexe au présent protocole et est valable pour les exportations à l'intérieur du territoire douanier sur lequel le traité instituant la Communauté économique européenne est applicable.Cependant, lorsque la Communauté a eu recours aux provisions de l'article 10 en conformité avec les dispositions de l'Agreed minute n° 1, ou aux dispositions de l'article 14 en conformité avec l'Agreed minute n° 2, les produits textiles couverts par les licences d'exportation peuvent être seulement mis en libre pratique dans la (les) région(s) de la Communauté mentionnée(s) dans ces", "Avis juridique important|21992A1231(38)Accord entre la Communauté économique européenne et la république socialiste du Viêt-nam relatif au commerce de produits textiles et d'habillement - Protocolo A - Protocolo B - Actas aprovadas - Notas verbais - Trocas de notas Tradução não oficial Jornal Oficial nº L 410 de 31/12/1992 p. 0279 - 0336 L 199 08/08/1996 P. 0002", "veillent à maintenir les pratiques et courants commerciaux traditionnels existant entre la Communauté et le Viêt-nam.3. Si l'une des parties estime que l'application du présent accord perturbe les relations commerciales existant entre importateurs communautaires et fournisseurs du Viêt-nam, des consultations sont engagées rapidement, conformément à la procédure définie à l'article 17 du présent accord, afin de remédier à cette situation.Article 171. Sauf autres dispositions prévues par le présent accord, les procédures spéciales de consultation visées par le présent accord sont régies par les dispositions suivantes:- la demande de consultation est notifiée par écrit à la partie concernée,- la demande de consultation est assortie, dans les quinze jours à compter de la notification, d'une déclaration exposant les raisons et les circonstances qui, de l'avis de la partie réquérante, justifient l'introduction d'une telle demande,- les parties engagent des consultations au plus tard dans un délai d'un mois à compter de la notification de la demande en vue de parvenir, au plus tard dans un délai ultérieur d'un mois, à un accord ou à une conclusion mutuellement acceptable.2. S'il y a lieu, à la demande d'une des deux parties, des consultations sont engagées sur tout problème découlant de l'application des dispositions du présent accord. Les consultations engagées en application des dispositions du présent article se dérouleront dans un esprit de coopération et avec la volonté de concilier les divergences existant entre les deux parties.Article 18Le présent accord s'applique aux territoires où le traité instituant la Communauté économique européenne est d'application et dans les conditions prévues par ledit traité, d'un côté, et au territoire du Viêt-nam, de l'autre côté.Article 191. Le présent accord entre en vigueur le premier jour du mois qui suit la date à laquelle les parties contractantes se notifient l'achèvement des procédures nécessaires à cet effet. Il est applicable jusqu'au 31 décembre 1997.2. Le présent accord est applicable avec effet au 1er janvier 1993.3. Chacune des parties peut, à tout moment, proposer de modifier le présent accord.4. Chaque partie peut, à tout moment, proposer de dénoncer le présent accord moyennant un préavis d'au moins six mois. Dans ce cas, l'accord prend fin à l'expiration du délai de préavis.5. Les annexes, protocoles, appendices, procès-verbaux agréés, déclarations joints et lettres au présent accord font partie intégrante de celui-ci.Article 20Le présent accord est rédigé en double exemplaire, en langues allemande, anglaise, danoise, espagnole, française, grecque, italienne, néerlandaise, portugaise et vietnamienne, chacun de ces textes faisant également foi.ANNEXE I PRODUITS VISÉS À L'ARTICLE 1er 1. Sans préjudice des règles pour l'interprétation de la nomenclature combinée, le libellé de la désignation des marchandises est considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative, les produits couverts dans chaque catégorie étant déterminés, dans le cadre de la présente annexe, par la portée des codes NC. Là ou un «ex» figure devant le code NC, les produits couverts dans chaque catégorie sont déterminés par la portée du code NC et par celle de la description correspondante.2. Les" ]

[ "Laguiole DOP 13 Langres DOP 13 Lentille vert du Puy DOP 16 Lentilles vertes du Berry IGP 16 Lingot du Nord IGP 16 Livarot DOP 13 Mâche nantaise IGP 16 Maroilles; Marolles DOP 13 Melon du Haut-Poitou IGP 16 Melon du Quercy IGP 16", "Českobudějovické pivo IGP 21 Český kmín DOP 18 Chamomilla bohemica DOP 18 Chodské pivo IGP 21 Hořické trubičky IGP 24 Karlovarský suchar IGP 24 Lomnické suchary IGP 24 Mariánskolázeňské oplatky IGP 24 Nošovické kysané zelí DOP 16 Pardubický perník IGP 24", "Citrinos do Algarve IGP 16 Cordeiro Bragançano DOP 11 Cordeiro de Barroso; Anho de Barroso; Cordeiro de leite IGP 11 de Barroso Farinheira de Estremoz e Borba IGP 12 Farinheira de Portalegre IGP 12 Linguiça de Portalegre IGP 12 Linguíça do Baixo Alentejo; Chouriço de carne do Baixo IGP 12 Alentejo Lombo Branco de Portalegre IGP 12 Lombo Enguitado de Portalegre IGP 12 Maçã Bravo de Esmolfe DOP 16 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/41", "Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Volailles de Licques IGP 11 Volailles de l'Orléanais IGP 11 Volailles de Loué IGP 11 Volailles de Normandie IGP 11 Volailles de Vendée IGP 11 Volailles des Landes IGP 11 Volailles du Béarn IGP 11 Volailles du Berry IGP 11" ]

[ "Bleu du Vercors-Sassenage DOP 13 Bœuf charolais du Bourbonnais IGP 11 Boeuf de Bazas IGP 11 Bœuf de Chalosse IGP 11 Bœuf du Maine IGP 11 Boudin blanc de Rethel IGP 12 Brie de Meaux DOP 13 Brie de Melun DOP 13 Brioche vendéenne IGP 24 Brocciu Corse; Brocciu DOP 13", "Českobudějovické pivo IGP 21 Český kmín DOP 18 Chamomilla bohemica DOP 18 Chodské pivo IGP 21 Hořické trubičky IGP 24 Karlovarský suchar IGP 24 Lomnické suchary IGP 24 Mariánskolázeňské oplatky IGP 24 Nošovické kysané zelí DOP 16 Pardubický perník IGP 24", "Pohořelický kapr DOP 17 Štramberské uši IGP 24 Třeboňský kapr IGP 17 Všestarská cibule DOP 16 Žatecký chmel DOP 18 Znojemské pivo IGP 21 Aachener Printen IGP 24 Allgäuer Bergkäse DOP 13 Altenburger Ziegenkäse DOP 13 Ammerländer Dielenrauchschinken; Ammerländer Ka­ IGP 12 tenschinken", "Valle d'Aosta Fromadzo DOP 13 Valle d'Aosta Jambon de Bosses DOP 12 Valle d'Aosta Lard d'Arnad DOP 12 Valle del Belice DOP 15 Valli Trapanesi DOP 15 Valtellina Casera DOP 13 Veneto Valpolicella, Veneto Euganei e Berici, Veneto del DOP 15 Grappa Vitellone bianco dell'Appennino Centrale IGP 11 Zafferano dell'Aquila DOP 18 Zafferano di San Gimignano DOP 18 Zafferano di sardegna DOP 17" ]

[ "Salpicão de Vinhais IGP 12 Sangueira de Barroso-Montalegre IGP 12 Vitela de Lafões IGP 11 Skånsk spettkaka IGP 24 Svecia IGP 13 Ekstra deviško oljčno olje Slovenske Istre DOP 15 Skalický trdelník IGP 24 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/43 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos", "Prosciutto Veneto Berico-Euganeo DOP 12 Provolone Valpadana DOP 13 Quartirolo Lombardo DOP 13 Radicchio di Chioggia IGP 16 Radicchio di Verona IGP 16 Radicchio Rosso di Treviso IGP 16 Radicchio Variegato di Castelfranco IGP 16 Ragusano DOP 13 Raschera DOP 13 Ricotta Romana DOP 13 Riso di Baraggia Biellese e Vercellese DOP 16", "Lacón Gallego IGP 11 Lechazo de Castilla y León IGP 11 Lenteja de La Armuña IGP 16 Lenteja Pardina de Tierra de Campos IGP 16 Les Garrigues DOP 15 Mahón-Menorca DOP 13 ---pagebreak--- L 297/22 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Mantecadas de Astorga IGP 24", "Pohořelický kapr DOP 17 Štramberské uši IGP 24 Třeboňský kapr IGP 17 Všestarská cibule DOP 16 Žatecký chmel DOP 18 Znojemské pivo IGP 21 Aachener Printen IGP 24 Allgäuer Bergkäse DOP 13 Altenburger Ziegenkäse DOP 13 Ammerländer Dielenrauchschinken; Ammerländer Ka­ IGP 12 tenschinken" ]

[ "Saucisse aux choux vaudoise IGP St. Galler Bratwurst/St. Galler Kalbsbratwurst IGP Bündnerfleisch IGP Viande séchée du Valais IGP Produtos de padaria: Pain de seigle valaisan/Walliser Roggenbrot DOP Produtos de moagem: Rheintaler Ribel/Türggen Ribel DOP (1) Em conformidade com a legislação suíça em vigor, conforme consta do Apêndice 2. ---pagebreak--- L 297/12 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 2. Lista das IG da União Classes de produtos constantes do Anexo II do Regulamento (CE) n.o 1898/2006 da Comissão (JO L 369, 23.12.2006, p. 1). Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos", "Nocciola Romana DOP 16 Nocellara del Belice DOP 16 Oliva Ascolana del Piceno DOP 16 Pagnotta del Dittaino DOP 16 Pancetta di Calabria DOP 12 Pancetta Piacentina DOP 12 Pane casareccio di Genzano — IGP 24 Pane di Altamura — DOP 24 Pane di Matera IGP 24 Parmigiano Reggiano — DOP 13 Pecorino di Filiano DOP 13", "caracteres latinos Clementinas de las Tierras del Ebro; Clementines de les IGP 16 Terres de l'Ebre Coliflor de Calahorra IGP 16 Cordero de Navarra; Nafarroako Arkumea IGP 11 Cordero Manchego IGP 11 Dehesa de Extremadura DOP 12 Ensaimada de Mallorca; Ensaimada mallorquina IGP 24 Espárrago de Huétor-Tájar IGP 16 Espárrago de Navarra IGP 16 Faba Asturiana IGP 16 Gamoneu; Gamonedo DOP 13", "ANEXO «ANEXO 12 relativo à protecção das indicações geográficas e denominações de origem dos produtos agrícolas e géneros alimentícios Artigo 1.o Objectivos As Partes acordam promover entre si o desenvolvimento harmonioso das denominações de origem e das indicações geográficas dos produtos agrícolas e géneros alimentícios, a seguir designadas “IG”, e facilitar, mediante essa sua protecção, os fluxos comerciais bilaterais de produtos agrícolas e géneros alimentícios que beneficiem de uma IG na acepção das suas respectivas regulamentações. Artigo 2.o Disposições legislativas das Partes 1. As legislações relativas à protecção das IG no seu respectivo território permitem um procedimento uniforme de protecção que responde aos objectivos comuns das Partes. 2. Essas disposições legislativas estabelecem, nomeadamente: — um procedimento administrativo que permite verificar que as IG correspondem efectivamente a produtos agrícolas ou géneros alimentícios originários de uma região ou de um determinado local, cuja qualidade, reputação ou outras características podem ser atribuídas a essa origem geográfica, — a obrigação de as IG protegidas corresponderem a produtos específicos, que satisfazem um certo número de condições" ]

[ "Stelvio; Stilfser DOP 13 Taleggio DOP 13 Tergeste DOP 15 Terra di Bari DOP 15 Terra d'Otranto DOP 15 Terre di Siena DOP 15 Terre Tarentine DOP 15 Tinca Gobba Dorata del Pianalto di Poirino DOP 17 Toma Piemontese DOP 13 Toscano IGP 15", "Σάμος Samos IGP 15 Σαν Μιχάλη San Michali DOP 13 Σητεία Λασιθίου Κρήτης Sitia Lasithiou DOP 15 Kritis Σταφίδα Ζακύνθου Stafida DOP 16 Zakynthou Σύκα Βραβρώνας Μαρκοπούλου Μεσογείων Syka Vavronas IGP 16 Markopoulou Messongion Σφέλα Sfela DOP 13 Τσακώνικη μελιτζάνα Λεωνιδίου Tsakoniki DOP 16", "caracteres latinos Μήλο Καστοριάς Milo Kastorias IGP 16 Μπάτζος Batzos DOP 13 Ξερά σύκα Κύμης Xera syka DOP 16 Kymis Ξυνομυζήθρα Κρήτης Xynomyzithra DOP 13 Kritis Ολυμπία Olympia IGP 15 Πατάτα Κάτω Νευροκοπίου Patata Kato IGP 16 Nevrokopiou Πεζά Ηρακλείου Κρήτης Peza Irakliou DOP 15", "tenschinken Ammerländer Schinken; Ammerländer Knochenschinken IGP 12 Bayerischer Meerrettich; Bayerischer Kren IGP 16 Bayerisches Bier IGP 21 Bremer Bier IGP 21 Diepholzer Moorschnucke DOP 11 Dortmunder Bier IGP 21 ---pagebreak--- L 297/14 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Feldsalat von der Insel Reichenau IGP 16" ]

[ "Φασόλια κοινά μεσόσπερμα Κάτω Νευροκοπίοu Fassolia kina IGP 16 Messosperma Kato Nevrokopiou Φέτα Feta DOP 13 Φοινίκι Λακωνίας Finiki Lakonias DOP 15 Φορμαέλλα Αράχωβας Παρνασσού Formaella DOP 13 Arachovas Parnassou Φυστίκι Αίγινας Fystiki Eginas DOP 16 Φυστίκι Μεγάρων Fystiki Megaron DOP 16", "Για την Ευρωπαϊκή Ένωση For the European Union Pour l'Union européenne Per l'Unione europea Eiropas Savienības vārdā – Europos Sąjungos vardu Az Európai Unió részéről Għall-Unjoni Ewropea Voor de Europese Unie W imieniu Unii Europejskiej Pela União Europeia Pentru Uniunea Europeană Za Európsku úniu Za Evropsko unijo Euroopan unionin puolesta För Europeiska unionen За Конфедерация Швейцария Por la Confederación Suiza Za Švýcarskou konfederaci For Det Schweiziske Forbund Für die Schweizerische Eidgenossenschaft Šveitsi Konföderatsiooni nimel Για την Ελβετική Συνομοσπονδία For the Swiss Confederation Pour la Confédération suisse Per la Confederazione svizzera Šveices Konfederācijas vārdā – Šveicarijos Konfederacijos vardu A Svájci Államszövetség részéről Għall-Konfederazzjoni Żvizzera Voor de Zwitserse Bondsstaat W imieniu Konfederacji Szwajcarskiej Pela Confederação Suíça Pentru Confederația Elvețiană Za Švajčiarskou konfederáciu Za Švicarsko konfederacijo Sveitsin valaliiton puolesta För Schweiziska edsförbundet ---pagebreak--- L 297/6 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011", "Volailles de Bourgogne IGP 11 Volailles de Bresse DOP 11 Volailles de Bretagne IGP 11 Volailles de Challans IGP 11 Volailles de Cholet IGP 11 Volailles de Gascogne IGP 11 Volailles de Houdan IGP 11 Volailles de Janzé IGP 11 Volailles de la Champagne IGP 11 Volailles de la Drôme IGP 11 Volailles de l'Ain IGP 11 ---pagebreak--- L 297/30 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011", "Kritis Πέτρινα Λακωνίας Petrina Lakonias DOP 15 Πηχτόγαλο Χανίων Pichtogalo DOP 13 Chanion Πορτοκάλια Μάλεμε Χανίων Κρήτης Portokalia DOP 16 Maleme Chanion Kritis Πρέβεζα Preveza IGP 15 Ροδάκινα Νάουσας Rodakina DOP 16 Naoussas Ρόδος Rodos IGP 15" ]

[ "Riso Nano Vialone Veronese IGP 16 Riviera Ligure DOP 15 ---pagebreak--- L 297/36 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Robiola di Roccaverano DOP 13 Sabina DOP 15 Salame Brianza DOP 12 Salame Cremona IGP 12 Salame di Varzi IGP 12", "Exmoor Blue Cheese IGP 13 Gloucestershire cider/perry IGP 18 Herefordshire cider/perry IGP 18 Isle of Man Manx Loaghtan Lamb — DOP 11 Jersey Royal potatoes — DOP 16 Kentish ale and Kentish strong ale — IGP 21 Melton Mowbray Pork Pie IGP 12 Orkney beef — DOP 11 Orkney lamb — DOP 11 Rutland Bitter — IGP 21 Scotch Beef — IGP 11", "Farro della Garfagnana IGP 16 Fico Bianco del Cilento DOP 16 Ficodindia dell'Etna DOP 16 Fiore Sardo DOP 13 Fontina DOP 13 Formai de Mut dell'Alta Valle Brembana DOP 13 Fungo di Borgotaro IGP 16 Garda DOP 15 Gorgonzola DOP 13 Grana Padano DOP 13", "Szegedi szalámi; Szegedi téliszalámi DOP 12 Clare Island Salmon IGP 17 Connemara Hill lamb; Uain Sléibhe Chonamara IGP 11 Imokilly Regato DOP 13 Timoleague Brown Pudding IGP 12 Abbacchio Romano IGP 11 Acciughe Sotto Sale del Mar Ligure IGP 17 Aceto balsamico di Modena IGP 18 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/31 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto" ]

[ "caracteres latinos Clementinas de las Tierras del Ebro; Clementines de les IGP 16 Terres de l'Ebre Coliflor de Calahorra IGP 16 Cordero de Navarra; Nafarroako Arkumea IGP 11 Cordero Manchego IGP 11 Dehesa de Extremadura DOP 12 Ensaimada de Mallorca; Ensaimada mallorquina IGP 24 Espárrago de Huétor-Tájar IGP 16 Espárrago de Navarra IGP 16 Faba Asturiana IGP 16 Gamoneu; Gamonedo DOP 13", "Salame d'oca di Mortara IGP 12 Salame Piacentino DOP 12 Salame S. Angelo IGP 12 Salamini italiani alla cacciatora DOP 12 Salsiccia di Calabria DOP 12 Sardegna DOP 15 Scalogno di Romagna IGP 16 Soppressata di Calabria DOP 12 Soprèssa Vicentina DOP 12 Speck dell'Alto Adige; Südtiroler Markenspeck; Südtiroler IGP 12 Speck Spressa delle Giudicarie DOP 13", "Kritis Πέτρινα Λακωνίας Petrina Lakonias DOP 15 Πηχτόγαλο Χανίων Pichtogalo DOP 13 Chanion Πορτοκάλια Μάλεμε Χανίων Κρήτης Portokalia DOP 16 Maleme Chanion Kritis Πρέβεζα Preveza IGP 15 Ροδάκινα Νάουσας Rodakina DOP 16 Naoussas Ρόδος Rodos IGP 15", "Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Presunto de Barroso IGP 12 Presunto de Camp Maior e Elvas; Paleta de Campo Maior IGP 12 e Elvas Presunto de Santana da Serra; Paleta de Santana da Serra IGP 12 Presunto de Vinhais/Presunto Bísaro de Vinhais IGP 12 Presunto do Alentejo; Paleta do Alentejo DOP 12 Queijo de Azeitão DOP 13 Queijo de cabra Transmontano DOP 13 Queijo de Évora DOP 15 Queijo de Nisa DOP 13" ]

[ "Alterações Versões linguísticasO Acordo Agrícola é alterado do seguinte modo: O presente Acordo, redigido em duplo exemplar nas línguas alemã, búlgara, espanhola, checa, dinamarquesa, eslovaca, eslo­ vena, estónia, finlandesa, francesa, grega, húngara, inglesa, ita­1. O artigo 5.o, n.o 1, é alterado do seguinte modo: liana, letã, lituana, maltesa, neerlandesa, polaca, portuguesa, ro­ mena e sueca fazendo igualmente fé todos os textos.— O proémio passa a ter a seguinte redacção: Artigo 3.o «Os Anexos 4 a 12 do presente Acordo determinam a redução dos obstáculos técnicos ao comércio de produtos Entrada em vigor agrícolas nos seguintes domínios:»; 1. O presente Acordo será ratificado ou aprovado pelas Par­ tes em conformidade com os respectivos procedimentos inter­", "Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Presunto de Barroso IGP 12 Presunto de Camp Maior e Elvas; Paleta de Campo Maior IGP 12 e Elvas Presunto de Santana da Serra; Paleta de Santana da Serra IGP 12 Presunto de Vinhais/Presunto Bísaro de Vinhais IGP 12 Presunto do Alentejo; Paleta do Alentejo DOP 12 Queijo de Azeitão DOP 13 Queijo de cabra Transmontano DOP 13 Queijo de Évora DOP 15 Queijo de Nisa DOP 13", "Agneau du Bourbonnais IGP 11 Agneau du Limousin IGP 11 Agneau du Poitou-Charentes IGP 11 Agneau du Quercy IGP 11 Ail blanc de Lomagne IGP 16 Ail de la Drôme IGP 16 Ail rose de Lautrec IGP 16 Anchois de Collioure IGP 17 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/25 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto", "Volailles du Charolais IGP 11 Volailles du Forez IGP 11 Volailles du Gatinais IGP 11 Volailles du Gers IGP 11 Volailles du Languedoc IGP 11 Volailles du Lauragais IGP 11 Volailles du Maine IGP 11 Volailles du plateau de Langres IGP 11 Volailles du Val de Sèvres IGP 11 Volailles du Velay IGP 11 Budapesti szalámi/Budapesti téliszalámi IGP 12" ]

[ "Em derrogação ao artigo 1.o do presente Acordo, o presente Anexo é aplicável às IG enumeradas no Apêndice 1 que designa os produtos abrangidos pela legislação das duas Partes, conforme indicado no Apêndice 2. ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/7 Artigo 6.o Condições para a protecção 1. As IG das Partes devem, para poder beneficiar da protecção prevista no Anexo, estar previamente protegidas no seu respectivo território e ser originárias das Partes. 2. As Partes não são obrigadas a proteger uma IG da outra Parte que já não esteja protegida no território desta última. Artigo 7.o Âmbito da protecção 1. As IG que figuram no Apêndice 1 podem ser utilizadas por qualquer operador que comercialize o produto em conformidade com o caderno de encargos correspondente em vigor. 2. A utilização comercial directa ou indirecta de uma IG protegida está proibida em relação a: a) Um produto comparável não conforme com o caderno de encargos; b) Um produto não comparável na medida em que essa utilização explore a reputação dessa IG. 3. A protecção referida é aplicável em caso de usurpação, imitação ou evocação, mesmo que: — seja indicada a verdadeira origem do produto, — a denominação em questão seja utilizada numa tradução, transliteração ou transcrição,", "Kritis Θρούμπα Θάσου Throumpa DOP 16 Thassou Θρούμπα Χίου Throumpa DOP 16 Chiou Καλαθάκι Λήμνου Kalathaki DOP 13 Limnou Καλαμάτα Kalamata DOP 15 Κασέρι Kasseri DOP 13 Κατίκι Δομοκού Katiki DOP 13 Domokou", "Mel das Terras Altas do Minho DOP 14 Mel de Barroso DOP 14 Mel do Alentejo DOP 14 Mel do Parque de Montezinho DOP 14 Mel do Ribatejo Norte (Serra d'Aire, Albufeira de Castelo DOP 14 de Bode, Bairro, Alto Nabão Mel dos Açores DOP 14 Morcela de Assar de Portalegre IGP 12 Morcela de Cozer de Portalegre IGP 12 Morcela de Estremoz e Borba IGP 12 Ovos moles de Aveiro IGP 24", "Μαστιχέλαιο Χίου Mastichelaio DOP 32 Chiou Μέλι Ελάτης Μαινάλου Βανίλια Meli Elatis DOP 18 Menalou Vanilia Μετσοβόνε Metsovone DOP 13 Μήλα Ζαγοράς Πηλίου Mila Zagoras DOP 16 Piliou Μήλα Ντελίσιους Πιλαφά Τριπόλεως Mila Delicious DOP 16 Pilafa Tripoleos ---pagebreak--- L 297/18 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto" ]

[ "Kritis Πέτρινα Λακωνίας Petrina Lakonias DOP 15 Πηχτόγαλο Χανίων Pichtogalo DOP 13 Chanion Πορτοκάλια Μάλεμε Χανίων Κρήτης Portokalia DOP 16 Maleme Chanion Kritis Πρέβεζα Preveza IGP 15 Ροδάκινα Νάουσας Rodakina DOP 16 Naoussas Ρόδος Rodos IGP 15", "caracteres latinos Asperge des sables des Landes IGP 16 Banon DOP 13 Barèges-Gavarnie DOP 11 Beaufort — DOP 13 Bergamote(s) de Nancy IGP 24 Beurre Charentes-Poitou; Beurre des Charentes; Beurre DOP 15 des Deux-Sèvres Beurre d'Isigny DOP 15 Bleu d'Auvergne DOP 13 Bleu de Gex Haut-Jura; Bleu de Septmoncel DOP 13 Bleu des Causses DOP 13", "Marrone di Castel del Rio IGP 16 Marrone di Roccadaspide IGP 16 Marrone di San Zeno DOP 16 Mela Alto Adige; Südtiroler Apfel IGP 16 Mela Val di Non DOP 16 ---pagebreak--- L 297/34 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Melannurca Campana IGP 16 Miele della Lunigiana DOP 14", "Selles-sur-Cher DOP 13 Taureau de Camargue DOP 11 Tome des Bauges DOP 13 Tomme de Savoie IGP 13 Tomme des Pyrénées IGP 13 Valençay DOP 13 Veau de l'Aveyron et du Ségala IGP 11 Veau du Limousin IGP 11 Volailles d'Alsace IGP 11 Volailles d'Ancenis IGP 11 Volailles d'Auvergne IGP 11" ]

[ "Carne Maronesa DOP 11 Carne Mertolenga DOP 11 Carne Mirandesa DOP 11 ---pagebreak--- L 297/40 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Castanha da Terra Fria DOP 16 Castanha de Padrela DOP 16 Castanha dos Soutos da Lapa DOP 16 Castanha Marvão-Portalegre DOP 16", "Alheira de Barroso-Montalegre IGP 12 Alheira de Vinhais IGP 12 Ameixa d'Elvas DOP 16 Amêndoa Douro DOP 16 Ananás dos Açores/São Miguel DOP 16 Anona da Madeira DOP 16 Arroz Carolino Lezírias Ribatejanas IGP 16 Azeite de Moura DOP 15 Azeite de Trás-os-Montes DOP 15 Azeite do Alentejo Interior DOP 14 Azeites da Beira Interior (Azeite da Beira Alta, Azeite da DOP 15", "DECLARAÇÃO CONJUNTA RELATIVA ÀS DENOMINAÇÕES HOMÓNIMAS As Partes reconhecem que os procedimentos relativos aos pedidos de registo de IG apresentados antes da assinatura da Declaração de Intenção de 11 de Dezembro de 2009, ao abrigo das respectivas legislações, podem prosseguir não obstante as disposições do presente Acordo e, nomeadamente, do artigo 7.o do Anexo 12. Em caso de registo das referidas IG, as Partes acordam que serão aplicáveis as disposições em matéria de homonímia previstas no artigo 3.o, n.o 3, do Regulamento (CE) n.o 510/2006 e no artigo 4.o-A da «ordonnance» relativa às DOP e às IGP (RS 910.12). Para esse efeito, as Partes informar-se-ão previamente. Se necessário e nos termos dos procedimentos estabelecidos no artigo 16.o do Anexo 12, o Comité pode considerar uma alteração do artigo 8.o a fim de precisar disposições específicas relativas às denominações homónimas.", "Valle d'Aosta Fromadzo DOP 13 Valle d'Aosta Jambon de Bosses DOP 12 Valle d'Aosta Lard d'Arnad DOP 12 Valle del Belice DOP 15 Valli Trapanesi DOP 15 Valtellina Casera DOP 13 Veneto Valpolicella, Veneto Euganei e Berici, Veneto del DOP 15 Grappa Vitellone bianco dell'Appennino Centrale IGP 11 Zafferano dell'Aquila DOP 18 Zafferano di San Gimignano DOP 18 Zafferano di sardegna DOP 17" ]

[ "Casatella Trevigiana DOP 13 Casciotta d'Urbino DOP 13 Castagna Cuneo — IGP 16 Castagna del Monte Amiata IGP 16 Castagna di Montella IGP 16 Castagna di Vallerano DOP 16 Castelmagno DOP 13 Chianti Classico DOP 15 Ciauscolo IGP 12 Cilento DOP 15", "Για την Ευρωπαϊκή Ένωση For the European Union Pour l'Union européenne Per l'Unione europea Eiropas Savienības vārdā – Europos Sąjungos vardu Az Európai Unió részéről Għall-Unjoni Ewropea Voor de Europese Unie W imieniu Unii Europejskiej Pela União Europeia Pentru Uniunea Europeană Za Európsku úniu Za Evropsko unijo Euroopan unionin puolesta För Europeiska unionen За Конфедерация Швейцария Por la Confederación Suiza Za Švýcarskou konfederaci For Det Schweiziske Forbund Für die Schweizerische Eidgenossenschaft Šveitsi Konföderatsiooni nimel Για την Ελβετική Συνομοσπονδία For the Swiss Confederation Pour la Confédération suisse Per la Confederazione svizzera Šveices Konfederācijas vārdā – Šveicarijos Konfederacijos vardu A Svájci Államszövetség részéről Għall-Konfederazzjoni Żvizzera Voor de Zwitserse Bondsstaat W imieniu Konfederacji Szwajcarskiej Pela Confederação Suíça Pentru Confederația Elvețiană Za Švajčiarskou konfederáciu Za Švicarsko konfederacijo Sveitsin valaliiton puolesta För Schweiziska edsförbundet ---pagebreak--- L 297/6 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011", "caracteres latinos Clementinas de las Tierras del Ebro; Clementines de les IGP 16 Terres de l'Ebre Coliflor de Calahorra IGP 16 Cordero de Navarra; Nafarroako Arkumea IGP 11 Cordero Manchego IGP 11 Dehesa de Extremadura DOP 12 Ensaimada de Mallorca; Ensaimada mallorquina IGP 24 Espárrago de Huétor-Tájar IGP 16 Espárrago de Navarra IGP 16 Faba Asturiana IGP 16 Gamoneu; Gamonedo DOP 13", "— a obrigação de as IG protegidas corresponderem a produtos específicos, que satisfazem um certo número de condições enumeradas num caderno de encargos e que essas condições apenas podem ser alteradas no âmbito do referido procedimento administrativo, — uma aplicação da protecção pelas Partes mediante controlos oficiais, — o direito de todos os produtores estabelecidos na área geográfica em causa e que se sujeitem ao sistema de controlo de beneficiar da IG em questão, desde que os produtos em causa estejam em conformidade com o caderno de encargos em vigor, — um procedimento prévio à protecção, que permite a qualquer pessoa singular ou colectiva com um interesse legítimo defender os seus direitos mediante notificação da sua oposição, designadamente se for titular de uma marca com reputação e notoriedade ou de prestígio e que já existe desde há longa data. Artigo 3.o Procedimentos prévios à protecção ao abrigo do Acordo Cada Parte submete a análise e consulta pública as IG da outra Parte. Artigo 4.o Objecto da protecção 1. Cada Parte protege as IG da outra Parte que figuram no Apêndice 1. 2. Esse Apêndice pode ser completado em conformidade com o procedimento previsto no artigo 16.o. 3. A protecção ao abrigo do presente Anexo em nada prejudica o tratamento de um pedido de registo individual de acordo com os procedimentos internos das Partes. Artigo 5.o Âmbito de aplicação" ]

[ "16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/3 ACORDO entre a União Europeia e a Confederação Suíça relativo à protecção das indicações geográficas e denominações de origem dos produtos agrícolas e géneros alimentícios, que altera o Acordo entre a Comunidade Europeia e a Confederação Suíça relativo ao comércio de produtos agrícolas A UNIÃO EUROPEIA, a seguir designada «União», A CONFEDERAÇÃO SUÍÇA, a seguir designada «Suíça», a seguir designadas «Partes», CONSIDERANDO que o Acordo entre a Comunidade Europeia e a Confederação Suíça relativo ao comércio de produtos agrícolas (a seguir designado «o Acordo Agrícola») entrou em vigor em 1 de Junho de 2002. DECIDIDAS a promover, entre si, o desenvolvimento harmonioso das denominações de origem e das indicações geo­ gráficas (a seguir denominadas «IG»), a facilitar, mediante a sua protecção, os fluxos comerciais bilaterais de produtos agrícolas e de géneros alimentícios originários das Partes que beneficiam de uma IG na acepção da respectiva regula­ mentação, e a actualizar regularmente a lista das IG protegidas pelo Acordo. CONSIDERANDO que elaboraram legislações convergentes relativas à protecção das IG no respectivo território. CONSIDERANDO que procederam a uma análise e consulta pública sobre a protecção das IG enumeradas no Acordo, ACORDARAM O SEGUINTE: Artigo 1.o Artigo 2.o", "Udfærdiget i Bruxelles den syttende maj to tusind og elleve. Geschehen zu Brüssel am siebzehnten Mai zweitausendelf. Kahe tuhande üheteistkümnenda aasta maikuu seitsmeteistkümnendal päeval Brüsselis. Έγινε στις Βρυξέλλες, στις δέκα εφτά Μαΐου δύο χιλιάδες έντεκα. Done at Brussels on the seventeenth day of May in the year two thousand and eleven. Fait à Bruxelles, le dix-sept mai deux mille onze. Fatto a Bruxelles, addì diciassette maggio duemilaundici. Briselē, divi tūkstoši vienpadsmitā gada septiņpadsmitajā maijā. Priimta du tūkstančiai vienuoliktų metų gegužės septynioliktą dieną Briuselyje. Kelt Brüsszelben, a kétezer-tizenegyedik év május tizenhetedik napján. Magħmul fi Brussell, fis-sbatax-il jum ta' Mejju tas-sena elfejn u ħdax. Gedaan te Brussel, de zeventiende mei tweeduizend elf. Sporządzono w Brukseli dnia siedemnastego maja roku dwa tysiące jedenastego. Feito em Bruxelas, em dezassete de Maio de dois mil e onze. Întocmit la Bruxelles la șaptesprezece mai două mii unsprezece. V Bruseli dňa sedemnásteho mája dvetisícjedenásť. V Bruslju, dne sedemnajstega maja leta dva tisoč enojst. Tehty Brysselissä seitsemäntenätoista päivänä toukokuuta vuonna kaksituhattayksitoista. Som skedde i Bryssel den sjuttonde maj tjugohundraelva. ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/5 За Европейския съюз Por la Unión Europea Za Evropskou unii For Den Europæiske Union Für die Europäische Union Euroopa Liidu nimel Για την Ευρωπαϊκή Ένωση For the European Union", "Prosciutto Veneto Berico-Euganeo DOP 12 Provolone Valpadana DOP 13 Quartirolo Lombardo DOP 13 Radicchio di Chioggia IGP 16 Radicchio di Verona IGP 16 Radicchio Rosso di Treviso IGP 16 Radicchio Variegato di Castelfranco IGP 16 Ragusano DOP 13 Raschera DOP 13 Ricotta Romana DOP 13 Riso di Baraggia Biellese e Vercellese DOP 16", "Μαστιχέλαιο Χίου Mastichelaio DOP 32 Chiou Μέλι Ελάτης Μαινάλου Βανίλια Meli Elatis DOP 18 Menalou Vanilia Μετσοβόνε Metsovone DOP 13 Μήλα Ζαγοράς Πηλίου Mila Zagoras DOP 16 Piliou Μήλα Ντελίσιους Πιλαφά Τριπόλεως Mila Delicious DOP 16 Pilafa Tripoleos ---pagebreak--- L 297/18 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto" ]

[ "Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Volailles de Licques IGP 11 Volailles de l'Orléanais IGP 11 Volailles de Loué IGP 11 Volailles de Normandie IGP 11 Volailles de Vendée IGP 11 Volailles des Landes IGP 11 Volailles du Béarn IGP 11 Volailles du Berry IGP 11", "Αποκορώνας Χανίων Κρήτης Apokoronas DOP 15 Chanion Kritis Αρχάνες Ηρακλείου Κρήτης Arxanes Irakliou DOP 15 Kritis Αυγοτάραχο Μεσολογγίου Avgotaracho DOP 17 Messolongiou Βιάννος Ηρακλείου Κρήτης Viannos Irakliou DOP 15 Kritis Βόρειος Μυλοπόταμος Ρεθύμνης Κρήτης Vorios DOP 15 Mylopotamos Rethymnis Kritis", "Alheira de Barroso-Montalegre IGP 12 Alheira de Vinhais IGP 12 Ameixa d'Elvas DOP 16 Amêndoa Douro DOP 16 Ananás dos Açores/São Miguel DOP 16 Anona da Madeira DOP 16 Arroz Carolino Lezírias Ribatejanas IGP 16 Azeite de Moura DOP 15 Azeite de Trás-os-Montes DOP 15 Azeite do Alentejo Interior DOP 14 Azeites da Beira Interior (Azeite da Beira Alta, Azeite da DOP 15", "Szegedi szalámi; Szegedi téliszalámi DOP 12 Clare Island Salmon IGP 17 Connemara Hill lamb; Uain Sléibhe Chonamara IGP 11 Imokilly Regato DOP 13 Timoleague Brown Pudding IGP 12 Abbacchio Romano IGP 11 Acciughe Sotto Sale del Mar Ligure IGP 17 Aceto balsamico di Modena IGP 18 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/31 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto" ]

[ "Για την Ευρωπαϊκή Ένωση For the European Union Pour l'Union européenne Per l'Unione europea Eiropas Savienības vārdā – Europos Sąjungos vardu Az Európai Unió részéről Għall-Unjoni Ewropea Voor de Europese Unie W imieniu Unii Europejskiej Pela União Europeia Pentru Uniunea Europeană Za Európsku úniu Za Evropsko unijo Euroopan unionin puolesta För Europeiska unionen За Конфедерация Швейцария Por la Confederación Suiza Za Švýcarskou konfederaci For Det Schweiziske Forbund Für die Schweizerische Eidgenossenschaft Šveitsi Konföderatsiooni nimel Για την Ελβετική Συνομοσπονδία For the Swiss Confederation Pour la Confédération suisse Per la Confederazione svizzera Šveices Konfederācijas vārdā – Šveicarijos Konfederacijos vardu A Svájci Államszövetség részéről Għall-Konfederazzjoni Żvizzera Voor de Zwitserse Bondsstaat W imieniu Konfederacji Szwajcarskiej Pela Confederação Suíça Pentru Confederația Elvețiană Za Švajčiarskou konfederáciu Za Švicarsko konfederacijo Sveitsin valaliiton puolesta För Schweiziska edsförbundet ---pagebreak--- L 297/6 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011", "Κελυφωτό φυστίκι Φθιώτιδας Kelifoto fystiki DOP 16 Fthiotidas Κεράσια τραγανά Ροδοχωρίου Kerassia DOP 16 Tragana Rodochoriou Κεφαλογραβιέρα Kefalograviera DOP 13 Κεφαλονιά Kefalonia IGP 15 Κολυμβάρι Χανίων Κρήτης Kolymvari DOP 15 Chanion Kritis Κονσερβολιά Αμφίσσης Konservolia DOP 16 Amfissis", "Nocciola Romana DOP 16 Nocellara del Belice DOP 16 Oliva Ascolana del Piceno DOP 16 Pagnotta del Dittaino DOP 16 Pancetta di Calabria DOP 12 Pancetta Piacentina DOP 12 Pane casareccio di Genzano — IGP 24 Pane di Altamura — DOP 24 Pane di Matera IGP 24 Parmigiano Reggiano — DOP 13 Pecorino di Filiano DOP 13", "Vorarlberger Bergkäse DOP 13 Wachauer Marille DOP 16 Waldviertler Graumohn DOP 16 Beurre d'Ardenne DOP 15 Brussels grondwitloof IGP 16 Fromage de Herve DOP 13 Geraardsbergse Mattentaart IGP 24 Jambon d'Ardenne IGP 12 Pâté gaumais IGP 18 Vlaams – Brabantse Tafeldruif DOP 16" ]

[ "Queso Zamorano DOP 13 Quesucos de Liébana DOP 13 Roncal DOP 13 Salchichón de Vic; Llonganissa de Vic IGP 12 San Simón da Costa DOP 13 Sidra de Asturias; Sidra d'Asturies DOP 18 Sierra de Cadiz DOP 15 Sierra de Cazorla DOP 15 Sierra de Segura DOP 15 Sierra Mágina DOP 15 Siurana DOP 15", "caracteres latinos Aceto balsamico tradizionale di Modena DOP 18 Aceto balsamico tradizionale di Reggio Emilia DOP 18 Agnello di Sardegna IGP 11 Alto Crotonese DOP 15 Aprutino Pescarese DOP 15 Arancia del Gargano IGP 16 Arancia Rossa di Sicilia IGP 16 Asiago DOP 13 Asparago Bianco di Bassano DOP 16 Asparago bianco di Cimadolmo IGP 16", "Carne de Morucha de Salamanca IGP 11 Carne de Vacuno del País Vasco; Euskal Okela IGP 11 Cebreiro DOP 13 Cecina de León IGP 12 Cereza del Jerte DOP 16 Cerezas de la Montaña de Alicante IGP 16 Chufa de Valencia DOP 18 Cítricos Valencianos; Cítrics Valencians IGP 16 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/21 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto", "Cidre de Bretagne; Cidre Breton IGP 18 Cidre de Normandie; Cidre Normand IGP 18 Clémentine de Corse IGP 16 Coco de Paimpol DOP 16 Comté DOP 13 Coquille Saint-Jacques des Côtes d'Armor IGP 17 Cornouaille DOP 18 Crème d'Isigny DOP 14 Crème fraîche fluide d'Alsace IGP 14 Crottin de Chavignol; Chavignol DOP 13 Dinde de Bresse DOP 11" ]

[ "Em derrogação ao artigo 1.o do presente Acordo, o presente Anexo é aplicável às IG enumeradas no Apêndice 1 que designa os produtos abrangidos pela legislação das duas Partes, conforme indicado no Apêndice 2. ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/7 Artigo 6.o Condições para a protecção 1. As IG das Partes devem, para poder beneficiar da protecção prevista no Anexo, estar previamente protegidas no seu respectivo território e ser originárias das Partes. 2. As Partes não são obrigadas a proteger uma IG da outra Parte que já não esteja protegida no território desta última. Artigo 7.o Âmbito da protecção 1. As IG que figuram no Apêndice 1 podem ser utilizadas por qualquer operador que comercialize o produto em conformidade com o caderno de encargos correspondente em vigor. 2. A utilização comercial directa ou indirecta de uma IG protegida está proibida em relação a: a) Um produto comparável não conforme com o caderno de encargos; b) Um produto não comparável na medida em que essa utilização explore a reputação dessa IG. 3. A protecção referida é aplicável em caso de usurpação, imitação ou evocação, mesmo que: — seja indicada a verdadeira origem do produto, — a denominação em questão seja utilizada numa tradução, transliteração ou transcrição,", "a) Salame di Varzi; b) Schwarzwälder Schinken. ---pagebreak--- L 297/8 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 3. A protecção das IG da Suíça a seguir indicadas que figuram no Apêndice 1 não obsta, durante um período transitório de cinco anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo, à utilização no território da União de denominações correspondentes para designar e apresentar determinados produtos comparáveis não originários da Suíça: a) Sbrinz; b) Gruyère. 4. A protecção das IG da União a seguir indicadas que figuram no Apêndice 1 não obsta, durante um período transitório de cinco anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo, à utilização no território da Suíça de denominações correspondentes para designar e apresentar determinados produtos comparáveis não originários da União: a) Munster; b) Taleggio; c) Fontina; d) Φέτα (Feta); e) Chevrotin; f) Reblochon; g) Grana Padano (incluído o termo “Grana” utilizado isoladamente). 5. As IG homónimas da Suíça e da União a seguir indicadas que figuram no Apêndice 1 estão protegidas e podem coexistir: — “Vacherin Mont-d'Or” (Suíça) e “Vacherin du Haut-Doubs” ou “Mont d'Or” (União). Se for caso disso, deverão ser previstas medidas específicas de rotulagem a fim de distinguir os produtos e de excluir qualquer risco de fraude. 6. A protecção das IG “Grana Padano” e “Parmigiano Reggiano” não impede, no que respeita aos produtos destinados ao mercado suíço e relativamente aos quais sejam tomadas todas as medidas para que não sejam reexportados, que se proceda à ralagem e acondicionamento (incluindo as operações de corte em porções e a embalagem) desses produtos no território da Suíça durante um período transitório de seis anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo e sem direito a utilização dos símbolos e menções da União relativos a essas IG.", "Κελυφωτό φυστίκι Φθιώτιδας Kelifoto fystiki DOP 16 Fthiotidas Κεράσια τραγανά Ροδοχωρίου Kerassia DOP 16 Tragana Rodochoriou Κεφαλογραβιέρα Kefalograviera DOP 13 Κεφαλονιά Kefalonia IGP 15 Κολυμβάρι Χανίων Κρήτης Kolymvari DOP 15 Chanion Kritis Κονσερβολιά Αμφίσσης Konservolia DOP 16 Amfissis", "caracteres latinos Asperge des sables des Landes IGP 16 Banon DOP 13 Barèges-Gavarnie DOP 11 Beaufort — DOP 13 Bergamote(s) de Nancy IGP 24 Beurre Charentes-Poitou; Beurre des Charentes; Beurre DOP 15 des Deux-Sèvres Beurre d'Isigny DOP 15 Bleu d'Auvergne DOP 13 Bleu de Gex Haut-Jura; Bleu de Septmoncel DOP 13 Bleu des Causses DOP 13" ]

[ "Ciliegia di Marostica IGP 16 Cipolla Rossa di Tropea Calabria IGP 16 Cipollotto Nocerino DOP 16 Clementine del Golfo di Taranto IGP 16 Clementine di Calabria IGP 16 Collina di Brindisi DOP 15 Colline di Romagna DOP 15 Colline Salernitane — DOP 15 Colline Teatine DOP 15 Coppa Piacentina DOP 12 Coppia Ferrarese IGP 24", "Pohořelický kapr DOP 17 Štramberské uši IGP 24 Třeboňský kapr IGP 17 Všestarská cibule DOP 16 Žatecký chmel DOP 18 Znojemské pivo IGP 21 Aachener Printen IGP 24 Allgäuer Bergkäse DOP 13 Altenburger Ziegenkäse DOP 13 Ammerländer Dielenrauchschinken; Ammerländer Ka­ IGP 12 tenschinken", "Českobudějovické pivo IGP 21 Český kmín DOP 18 Chamomilla bohemica DOP 18 Chodské pivo IGP 21 Hořické trubičky IGP 24 Karlovarský suchar IGP 24 Lomnické suchary IGP 24 Mariánskolázeňské oplatky IGP 24 Nošovické kysané zelí DOP 16 Pardubický perník IGP 24", "Agneau du Bourbonnais IGP 11 Agneau du Limousin IGP 11 Agneau du Poitou-Charentes IGP 11 Agneau du Quercy IGP 11 Ail blanc de Lomagne IGP 16 Ail de la Drôme IGP 16 Ail rose de Lautrec IGP 16 Anchois de Collioure IGP 17 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/25 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto" ]

[ "Carne de Morucha de Salamanca IGP 11 Carne de Vacuno del País Vasco; Euskal Okela IGP 11 Cebreiro DOP 13 Cecina de León IGP 12 Cereza del Jerte DOP 16 Cerezas de la Montaña de Alicante IGP 16 Chufa de Valencia DOP 18 Cítricos Valencianos; Cítrics Valencians IGP 16 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/21 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto", "Českobudějovické pivo IGP 21 Český kmín DOP 18 Chamomilla bohemica DOP 18 Chodské pivo IGP 21 Hořické trubičky IGP 24 Karlovarský suchar IGP 24 Lomnické suchary IGP 24 Mariánskolázeňské oplatky IGP 24 Nošovické kysané zelí DOP 16 Pardubický perník IGP 24", "Queijo do Pico DOP 13 Queijo mestiço de Tolosa IGP 13 Queijo Rabaçal DOP 13 Queijo São Jorge DOP 13 Queijo Serpa DOP 13 Queijo Serra da Estrela DOP 13 Queijo Terrincho DOP 13 Queijos da Beira Baixa (Queijo de Castelo Branco, Queijo DOP 13 Amarelo da Beira Baixa, Queijo Picante da Beira Baixa) Requeijão Serra da Estrela DOP 14 Salpicão de Barroso-Montalegre IGP 12", "Ciliegia di Marostica IGP 16 Cipolla Rossa di Tropea Calabria IGP 16 Cipollotto Nocerino DOP 16 Clementine del Golfo di Taranto IGP 16 Clementine di Calabria IGP 16 Collina di Brindisi DOP 15 Colline di Romagna DOP 15 Colline Salernitane — DOP 15 Colline Teatine DOP 15 Coppa Piacentina DOP 12 Coppia Ferrarese IGP 24" ]

[ "Salame d'oca di Mortara IGP 12 Salame Piacentino DOP 12 Salame S. Angelo IGP 12 Salamini italiani alla cacciatora DOP 12 Salsiccia di Calabria DOP 12 Sardegna DOP 15 Scalogno di Romagna IGP 16 Soppressata di Calabria DOP 12 Soprèssa Vicentina DOP 12 Speck dell'Alto Adige; Südtiroler Markenspeck; Südtiroler IGP 12 Speck Spressa delle Giudicarie DOP 13", "Camembert de Normandie DOP 13 Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, IGP 12 Gers, Landes, Périgord, Quercy) Cantal; Fourme de Cantal; Cantalet DOP 13 Chabichou du Poitou DOP 13 Chaource DOP 13 Chasselas de Moissac DOP 16 ---pagebreak--- L 297/26 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Chevrotin DOP 13", "caracteres latinos Μήλο Καστοριάς Milo Kastorias IGP 16 Μπάτζος Batzos DOP 13 Ξερά σύκα Κύμης Xera syka DOP 16 Kymis Ξυνομυζήθρα Κρήτης Xynomyzithra DOP 13 Kritis Ολυμπία Olympia IGP 15 Πατάτα Κάτω Νευροκοπίου Patata Kato IGP 16 Nevrokopiou Πεζά Ηρακλείου Κρήτης Peza Irakliou DOP 15", "Selles-sur-Cher DOP 13 Taureau de Camargue DOP 11 Tome des Bauges DOP 13 Tomme de Savoie IGP 13 Tomme des Pyrénées IGP 13 Valençay DOP 13 Veau de l'Aveyron et du Ségala IGP 11 Veau du Limousin IGP 11 Volailles d'Alsace IGP 11 Volailles d'Ancenis IGP 11 Volailles d'Auvergne IGP 11" ]

[ "denominações de origem dos produtos agrícolas e dos géneros alimentícios, com a última redacção que lhe foi dada pelo Regulamento (CE) n.o 417/2008 da Comissão de 8 de Maio de 2008 (JO L 125 de 9.5.2008, p. 27). Regulamento (CE) n.o 1898/2006 da Comissão, de 14 de Dezembro de 2006, que estabelece regras de execução do Regulamento (CE) n.o 510/2006 do Conselho relativo à protecção das indicações geográficas e denominações de origem dos produtos agrícolas e dos géneros alimentícios, com a última redacção que lhe foi dada pelo Regulamento (CE) n.o 628/2008 de 2 de Julho de 2008 (JO L 173 de 3.7.2008, p. 3). Legislação da Confederação Suíça: Ordonnance du 28 mai 1997 concernant la protection des appellations d’origine et des indications géographiques des produits agricoles et des produits agricoles transformés, com a última redacção que lhe foi dada em 1.1.2008 (RS 910.12, RO 2007 6109).» ---pagebreak--- L 297/46 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 ACTA FINAL Os plenipotenciários da UNIÃO EUROPEIA e da CONFEDERAÇÃO SUÍÇA, reunidos em 17 de Maio de 2011, em Bruxelas, para a assinatura do Acordo entre a União Europeia e a Confederação Suíça relativo à protecção das indicações geográficas e denominações de origem dos produtos agrícolas e géneros alimentícios, que altera o Acordo entre a Comunidade Europeia e a Confederação Suíça relativo ao comércio de produtos agrícolas, adoptaram uma declaração conjunta mencionada infra e apensa à presente acta final: — Declaração conjunta relativa às denominações homónimas, За Европейския съюз Por la Unión Europea Za Evropskou unii For Den Europæiske Union", "Cidre de Bretagne; Cidre Breton IGP 18 Cidre de Normandie; Cidre Normand IGP 18 Clémentine de Corse IGP 16 Coco de Paimpol DOP 16 Comté DOP 13 Coquille Saint-Jacques des Côtes d'Armor IGP 17 Cornouaille DOP 18 Crème d'Isigny DOP 14 Crème fraîche fluide d'Alsace IGP 14 Crottin de Chavignol; Chavignol DOP 13 Dinde de Bresse DOP 11", "Welsh Beef IGP 11 Welsh lamb IGP 11 West Country farmhouse Cheddar cheese DOP 13 White Stilton cheese; Blue Stilton cheese DOP 13 Whitstable oysters IGP 17 Worcestershire cider/perry IGP 18 (1) Em conformidade com a legislação em vigor da União, conforme consta do Apêndice 2. ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/45 Apêndice 2 LEGISLAÇÕES DAS PARTES Legislação da União Europeia: Regulamento (CE) n.o 510/2006 do Conselho, de 20 de Março de 2006, relativo à protecção das indicações geográficas e denominações de origem dos produtos agrícolas e dos géneros alimentícios, com a última redacção que lhe foi dada pelo", "Χανιά Κρήτης Chania Kritis IGP 15 Aceite de La Alcarria DOP 15 Aceite de la Rioja DOP 15 Aceite de Mallorca; Aceite mallorquín; Oli de Mallorca; DOP 15 Oli mallorquí Aceite de Terra Alta; Oli de Terra Alta DOP 15 Aceite del Baix Ebre-Montsià; Oli del Baix Ebre-Montsià DOP 15 Aceite del Bajo Aragón DOP 15 Aceite Monterrubio DOP 15 Afuega'l Pitu DOP 13 Ajo Morado de las Pedroñeras IGP 16 ---pagebreak--- L 297/20 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011" ]

[ "Sbrinz DOP Tête de Moine/Fromage de Bellelay DOP Vacherin fribourgeois DOP Vacherin Mont-d’Or DOP Frutos: Poire à Botzi DOP Produtos hortícolas: Cardon épineux genevois DOP Produtos à base de carnes e charcutaria: Longeole IGP Saucisse d’Ajoie IGP Saucisson neuchâtelois/Saucisse neuchâteloise IGP Saucisson vaudois IGP", "Českobudějovické pivo IGP 21 Český kmín DOP 18 Chamomilla bohemica DOP 18 Chodské pivo IGP 21 Hořické trubičky IGP 24 Karlovarský suchar IGP 24 Lomnické suchary IGP 24 Mariánskolázeňské oplatky IGP 24 Nošovické kysané zelí DOP 16 Pardubický perník IGP 24", "Tomaten von der Insel Reichenau IGP 16 Wernesgrüner Bier IGP 21 Danablu IGP 13 Esrom IGP 13 Lammefjordsgulerod IGP 16 Άγιος Ματθαίος Κέρκυρας Agios Mattheos IGP 15 Kerkyras Ακτινίδιο Πιερίας Aktinidio Pierias IGP 16 Ακτινίδιο Σπερχειού Aktinidio DOP 16 Sperchiou Ανεβατό Anevato DOP 13", "Ciliegia di Marostica IGP 16 Cipolla Rossa di Tropea Calabria IGP 16 Cipollotto Nocerino DOP 16 Clementine del Golfo di Taranto IGP 16 Clementine di Calabria IGP 16 Collina di Brindisi DOP 15 Colline di Romagna DOP 15 Colline Salernitane — DOP 15 Colline Teatine DOP 15 Coppa Piacentina DOP 12 Coppia Ferrarese IGP 24" ]

[ "Kritis Θρούμπα Θάσου Throumpa DOP 16 Thassou Θρούμπα Χίου Throumpa DOP 16 Chiou Καλαθάκι Λήμνου Kalathaki DOP 13 Limnou Καλαμάτα Kalamata DOP 15 Κασέρι Kasseri DOP 13 Κατίκι Δομοκού Katiki DOP 13 Domokou", "Zampone Modena IGP 12 Beurre rose – Marque Nationale du Grand-Duché de DOP 15 Luxembourg Miel – Marque nationale du Grand-Duché de DOP 14 Luxembourg Salaisons fumées, marque nationale du Grand-Duché de IGP 12 Luxembourg Viande de porc, marque nationale du Grand-Duché de IGP 11 Luxembourg Boeren-Leidse met sleutels DOP 13 Kanterkaas; Kanternagelkaas; Kanterkomijnekaas DOP 13 Noord-Hollandse Edammer DOP 13 ---pagebreak--- L 297/38 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto", "direito a utilização dos símbolos e menções da União relativos a essas IG. 7. A IG “Gruyère”, por um lado, e as IG “Γραβιέρα Κρήτης (Graviera Kritis)”, “Γραβιέρα Αγράφων (Graviera Agrafon)”, “Κεφαλογραβιέρα (Kefalograviera)” e “Γραβιέρα Νάξου (Graviera Naxou)”, por outro, designam queijos claramente distintos, nomeadamente pela sua origem geográfica específica, pelo seu método de fabrico e pelas suas propriedades organolép­ ticas. Neste contexto, as Partes comprometem-se a adoptar todas as medidas necessárias para evitar e, se necessário, cessar qualquer utilização abusiva ou susceptível de se prestar a confusão entre a IG “Gruyère” e “Γραβιέρα/Graviera”, no cumprimento do disposto nos artigos 13.o e 15.o A este respeito, as Partes acordam nomeadamente que o termo “Γραβιέρα/Graviera” não pode, em caso algum, ser traduzido por “Gruyère” nem vice-versa. Artigo 9.o Relação com as marcas 1. Sem prejuízo do disposto no n.o 2 do presente artigo, relativamente às IG visadas no Apêndice 1, o registo de uma marca que corresponda a uma das situações referidas no artigo 7.o será recusado ou anulado, obrigatoriamente ou a pedido de uma parte interessada, nos termos da legislação de cada Parte. Esta obrigação geral visa designadamente o facto de o pedido de registo de uma marca que corresponda à situação prevista na alínea a) do n.o 2 do artigo 7.o, ser recusado nos termos da legislação de cada Parte. As marcas registadas contrariamente ao que precede serão anuladas. ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/9", "Volailles de Bourgogne IGP 11 Volailles de Bresse DOP 11 Volailles de Bretagne IGP 11 Volailles de Challans IGP 11 Volailles de Cholet IGP 11 Volailles de Gascogne IGP 11 Volailles de Houdan IGP 11 Volailles de Janzé IGP 11 Volailles de la Champagne IGP 11 Volailles de la Drôme IGP 11 Volailles de l'Ain IGP 11 ---pagebreak--- L 297/30 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011" ]

[ "Queso Zamorano DOP 13 Quesucos de Liébana DOP 13 Roncal DOP 13 Salchichón de Vic; Llonganissa de Vic IGP 12 San Simón da Costa DOP 13 Sidra de Asturias; Sidra d'Asturies DOP 18 Sierra de Cadiz DOP 15 Sierra de Cazorla DOP 15 Sierra de Segura DOP 15 Sierra Mágina DOP 15 Siurana DOP 15", "Σάμος Samos IGP 15 Σαν Μιχάλη San Michali DOP 13 Σητεία Λασιθίου Κρήτης Sitia Lasithiou DOP 15 Kritis Σταφίδα Ζακύνθου Stafida DOP 16 Zakynthou Σύκα Βραβρώνας Μαρκοπούλου Μεσογείων Syka Vavronas IGP 16 Markopoulou Messongion Σφέλα Sfela DOP 13 Τσακώνικη μελιτζάνα Λεωνιδίου Tsakoniki DOP 16", "Turrón de Agramunt; Torró d'Agramunt IGP 24 Turrón de Alicante IGP 24 Uva de mesa embolsada “Vinalopó” DOP 16 Kainuun rönttönen IGP 24 Lapin Poron, liha DOP 11 Lapin Puikula DOP 16 Abondance DOP 13 Agneau de l'Aveyron IGP 11 Agneau de Lozère IGP 11 Agneau de Pauillac IGP 11 Agneau de Sisteron IGP 11", "Por la Unión Europea Za Evropskou unii For Den Europæiske Union Für die Europäische Union Euroopa Liidu nimel Για την Ευρωπαϊκή Ένωση For the European Union Pour l'Union européenne Per l'Unione europea Eiropas Savienības vārdā – Europos Sąjungos vardu Az Európai Unió részéről Għall-Unjoni Ewropea Voor de Europese Unie W imieniu Unii Europejskiej Pela União Europeia Pentru Uniunea Europeană Za Európsku úniu Za Evropsko unijo Euroopan unionin puolesta För Europeiska unionen За Конфедерация Швейцария Por la Confederación Suiza Za Švýcarskou konfederaci For Det Schweiziske Forbund Für die Schweizerische Eidgenossenschaft Šveitsi Konföderatsiooni nimel Για την Ελβετική Συνομοσπονδία For the Swiss Confederation Pour la Confédération suisse Per la Confederazione svizzera Šveices Konfederācijas vārdā – Šveicarijos Konfederacijos vardu A Svájci Államszövetség részéről Għall-Konfederazzjoni Żvizzera Voor de Zwitserse Bondsstaat W imieniu Konfederacji Szwajcarskiej Pela Confederação Suíça Pentru Confederația Elvețiană Za Švajčiarsku konfederáciu Za Švicarsko konfederacijo Sveitsin valaliiton puolesta För Schweiziska edsförbundet ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/47" ]

[ "DECLARAÇÃO CONJUNTA RELATIVA ÀS DENOMINAÇÕES HOMÓNIMAS As Partes reconhecem que os procedimentos relativos aos pedidos de registo de IG apresentados antes da assinatura da Declaração de Intenção de 11 de Dezembro de 2009, ao abrigo das respectivas legislações, podem prosseguir não obstante as disposições do presente Acordo e, nomeadamente, do artigo 7.o do Anexo 12. Em caso de registo das referidas IG, as Partes acordam que serão aplicáveis as disposições em matéria de homonímia previstas no artigo 3.o, n.o 3, do Regulamento (CE) n.o 510/2006 e no artigo 4.o-A da «ordonnance» relativa às DOP e às IGP (RS 910.12). Para esse efeito, as Partes informar-se-ão previamente. Se necessário e nos termos dos procedimentos estabelecidos no artigo 16.o do Anexo 12, o Comité pode considerar uma alteração do artigo 8.o a fim de precisar disposições específicas relativas às denominações homónimas.", "Carne Maronesa DOP 11 Carne Mertolenga DOP 11 Carne Mirandesa DOP 11 ---pagebreak--- L 297/40 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Castanha da Terra Fria DOP 16 Castanha de Padrela DOP 16 Castanha dos Soutos da Lapa DOP 16 Castanha Marvão-Portalegre DOP 16", "paximadi Κροκεές Λακωνίας Krokees DOP 15 Lakonias Κρόκος Κοζάνης Krokos Kozanis DOP 18 Λαδοτύρι Μυτιλήνης Ladotyri DOP 13 Mytilinis Λακωνία Lakonia IGP 15 Λέσβος; Mυτιλήνη Lesvos; Mytilini IGP 15 Λυγουριό Ασκληπιείου Lygourio DOP 15 Asklipiiou Μανούρι Manouri DOP 13 Μαστίχα Χίου Masticha Chiou DOP 25", "Paio de Estremoz e Borba IGP 12 Paia de Lombo de Estremoz e Borba IGP 12 Paia de Toucinho de Estremoz e Borba IGP 12 Painho de Portalegre IGP 12 Paio de Beja IGP 12 Pêra Rocha do Oeste DOP 16 Pêssego da Cova da Beira IGP 16 Presunto de Barrancos DOP 12 ---pagebreak--- L 297/42 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em" ]

[ "Χανιά Κρήτης Chania Kritis IGP 15 Aceite de La Alcarria DOP 15 Aceite de la Rioja DOP 15 Aceite de Mallorca; Aceite mallorquín; Oli de Mallorca; DOP 15 Oli mallorquí Aceite de Terra Alta; Oli de Terra Alta DOP 15 Aceite del Baix Ebre-Montsià; Oli del Baix Ebre-Montsià DOP 15 Aceite del Bajo Aragón DOP 15 Aceite Monterrubio DOP 15 Afuega'l Pitu DOP 13 Ajo Morado de las Pedroñeras IGP 16 ---pagebreak--- L 297/20 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011", "nos.— É aditado o seguinte travessão: «— Anexo 12 relativo à protecção das indicações geográfi­ cas e denominações de origem dos produtos agrícolas e 2. As Partes notificar-se-ão mutuamente da conclusão destes géneros alimentícios»; procedimentos.2. Ao artigo 6.o é aditado o seguinte número: 3. O presente Acordo entrará em vigor no primeiro dia do segundo mês seguinte à data da última notificação. «8. O Comité está habilitado a aprovar versões do Acordo que fazem fé nas novas línguas.»;3. É aditado o Anexo 12, tal como consta do anexo ao pre­ 4. O anexo ao presente Acordo permanece em vigor durante sente Acordo. Faz parte integrante do Acordo Agrícola,em o mesmo período e nas mesmas condições que o Acordo Agrí­ conformidade com o estabelecido no artigo 15.o. cola. ---pagebreak--- L 297/4 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Съставено в Брюксел на седемнадесети май две хиляди и единадесета година. Hecho en Bruselas, el diecisiete de mayo de dos mil once. V Bruselu dne sedmnáctého května dva tisíce jedenáct. Udfærdiget i Bruxelles den syttende maj to tusind og elleve.", "Em derrogação ao artigo 1.o do presente Acordo, o presente Anexo é aplicável às IG enumeradas no Apêndice 1 que designa os produtos abrangidos pela legislação das duas Partes, conforme indicado no Apêndice 2. ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/7 Artigo 6.o Condições para a protecção 1. As IG das Partes devem, para poder beneficiar da protecção prevista no Anexo, estar previamente protegidas no seu respectivo território e ser originárias das Partes. 2. As Partes não são obrigadas a proteger uma IG da outra Parte que já não esteja protegida no território desta última. Artigo 7.o Âmbito da protecção 1. As IG que figuram no Apêndice 1 podem ser utilizadas por qualquer operador que comercialize o produto em conformidade com o caderno de encargos correspondente em vigor. 2. A utilização comercial directa ou indirecta de uma IG protegida está proibida em relação a: a) Um produto comparável não conforme com o caderno de encargos; b) Um produto não comparável na medida em que essa utilização explore a reputação dessa IG. 3. A protecção referida é aplicável em caso de usurpação, imitação ou evocação, mesmo que: — seja indicada a verdadeira origem do produto, — a denominação em questão seja utilizada numa tradução, transliteração ou transcrição,", "Αποκορώνας Χανίων Κρήτης Apokoronas DOP 15 Chanion Kritis Αρχάνες Ηρακλείου Κρήτης Arxanes Irakliou DOP 15 Kritis Αυγοτάραχο Μεσολογγίου Avgotaracho DOP 17 Messolongiou Βιάννος Ηρακλείου Κρήτης Viannos Irakliou DOP 15 Kritis Βόρειος Μυλοπόταμος Ρεθύμνης Κρήτης Vorios DOP 15 Mylopotamos Rethymnis Kritis" ]

[ "Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Presunto de Barroso IGP 12 Presunto de Camp Maior e Elvas; Paleta de Campo Maior IGP 12 e Elvas Presunto de Santana da Serra; Paleta de Santana da Serra IGP 12 Presunto de Vinhais/Presunto Bísaro de Vinhais IGP 12 Presunto do Alentejo; Paleta do Alentejo DOP 12 Queijo de Azeitão DOP 13 Queijo de cabra Transmontano DOP 13 Queijo de Évora DOP 15 Queijo de Nisa DOP 13", "Laguiole DOP 13 Langres DOP 13 Lentille vert du Puy DOP 16 Lentilles vertes du Berry IGP 16 Lingot du Nord IGP 16 Livarot DOP 13 Mâche nantaise IGP 16 Maroilles; Marolles DOP 13 Melon du Haut-Poitou IGP 16 Melon du Quercy IGP 16", "Kritis Πέτρινα Λακωνίας Petrina Lakonias DOP 15 Πηχτόγαλο Χανίων Pichtogalo DOP 13 Chanion Πορτοκάλια Μάλεμε Χανίων Κρήτης Portokalia DOP 16 Maleme Chanion Kritis Πρέβεζα Preveza IGP 15 Ροδάκινα Νάουσας Rodakina DOP 16 Naoussas Ρόδος Rodos IGP 15", "Citrinos do Algarve IGP 16 Cordeiro Bragançano DOP 11 Cordeiro de Barroso; Anho de Barroso; Cordeiro de leite IGP 11 de Barroso Farinheira de Estremoz e Borba IGP 12 Farinheira de Portalegre IGP 12 Linguiça de Portalegre IGP 12 Linguíça do Baixo Alentejo; Chouriço de carne do Baixo IGP 12 Alentejo Lombo Branco de Portalegre IGP 12 Lombo Enguitado de Portalegre IGP 12 Maçã Bravo de Esmolfe DOP 16 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/41" ]

[ "Alterações Versões linguísticasO Acordo Agrícola é alterado do seguinte modo: O presente Acordo, redigido em duplo exemplar nas línguas alemã, búlgara, espanhola, checa, dinamarquesa, eslovaca, eslo­ vena, estónia, finlandesa, francesa, grega, húngara, inglesa, ita­1. O artigo 5.o, n.o 1, é alterado do seguinte modo: liana, letã, lituana, maltesa, neerlandesa, polaca, portuguesa, ro­ mena e sueca fazendo igualmente fé todos os textos.— O proémio passa a ter a seguinte redacção: Artigo 3.o «Os Anexos 4 a 12 do presente Acordo determinam a redução dos obstáculos técnicos ao comércio de produtos Entrada em vigor agrícolas nos seguintes domínios:»; 1. O presente Acordo será ratificado ou aprovado pelas Par­ tes em conformidade com os respectivos procedimentos inter­", "Χανιά Κρήτης Chania Kritis IGP 15 Aceite de La Alcarria DOP 15 Aceite de la Rioja DOP 15 Aceite de Mallorca; Aceite mallorquín; Oli de Mallorca; DOP 15 Oli mallorquí Aceite de Terra Alta; Oli de Terra Alta DOP 15 Aceite del Baix Ebre-Montsià; Oli del Baix Ebre-Montsià DOP 15 Aceite del Bajo Aragón DOP 15 Aceite Monterrubio DOP 15 Afuega'l Pitu DOP 13 Ajo Morado de las Pedroñeras IGP 16 ---pagebreak--- L 297/20 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011", "Bleu du Vercors-Sassenage DOP 13 Bœuf charolais du Bourbonnais IGP 11 Boeuf de Bazas IGP 11 Bœuf de Chalosse IGP 11 Bœuf du Maine IGP 11 Boudin blanc de Rethel IGP 12 Brie de Meaux DOP 13 Brie de Melun DOP 13 Brioche vendéenne IGP 24 Brocciu Corse; Brocciu DOP 13", "Ciliegia di Marostica IGP 16 Cipolla Rossa di Tropea Calabria IGP 16 Cipollotto Nocerino DOP 16 Clementine del Golfo di Taranto IGP 16 Clementine di Calabria IGP 16 Collina di Brindisi DOP 15 Colline di Romagna DOP 15 Colline Salernitane — DOP 15 Colline Teatine DOP 15 Coppa Piacentina DOP 12 Coppia Ferrarese IGP 24" ]

[ "Szegedi szalámi; Szegedi téliszalámi DOP 12 Clare Island Salmon IGP 17 Connemara Hill lamb; Uain Sléibhe Chonamara IGP 11 Imokilly Regato DOP 13 Timoleague Brown Pudding IGP 12 Abbacchio Romano IGP 11 Acciughe Sotto Sale del Mar Ligure IGP 17 Aceto balsamico di Modena IGP 18 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/31 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto", "— a denominação em questão seja utilizada numa tradução, transliteração ou transcrição, — a denominação seja acompanhada de termos como “género”, “tipo”, “modo”, “imitação”, “método” ou outras expres­ sões similares. 4. As IG estão igualmente protegidas nomeadamente contra: — qualquer indicação falsa ou falaciosa quanto à verdadeira origem do produto, a sua proveniência, o seu método de produção e a sua natureza ou qualidades essenciais que conste no acondicionamento, na embalagem, na publicidade ou em documentos relativos ao produto, — a utilização de um recipiente ou de uma embalagem susceptível de criar uma impressão errónea sobre a origem do produto, — qualquer recurso à forma do produto, quando esta última é distinta, — qualquer outra prática susceptível de induzir o público em erro quanto à verdadeira origem do produto. 5. As IG que figuram no Apêndice 1 não podem tornar-se genéricas. Artigo 8.o Disposições especiais para determinadas denominações 1. A protecção da IG “Bündnerfleisch” (carne de Grisons) da Suíça que figura no Apêndice 1 não obsta, durante um período transitório de três anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo, à utilização no território da União desta denominação para designar e apresentar determinados produtos comparáveis não originários da Suíça. 2. A protecção das IG da União a seguir indicadas que figuram no Apêndice 1 não obsta, durante um período transitório de três anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo, à utilização no território da Suíça de denominações correspondentes para designar e apresentar determinados produtos comparáveis não originários da União: a) Salame di Varzi; b) Schwarzwälder Schinken.", "Prosciutto Veneto Berico-Euganeo DOP 12 Provolone Valpadana DOP 13 Quartirolo Lombardo DOP 13 Radicchio di Chioggia IGP 16 Radicchio di Verona IGP 16 Radicchio Rosso di Treviso IGP 16 Radicchio Variegato di Castelfranco IGP 16 Ragusano DOP 13 Raschera DOP 13 Ricotta Romana DOP 13 Riso di Baraggia Biellese e Vercellese DOP 16", "Lacón Gallego IGP 11 Lechazo de Castilla y León IGP 11 Lenteja de La Armuña IGP 16 Lenteja Pardina de Tierra de Campos IGP 16 Les Garrigues DOP 15 Mahón-Menorca DOP 13 ---pagebreak--- L 297/22 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Mantecadas de Astorga IGP 24" ]

[ "Sbrinz DOP Tête de Moine/Fromage de Bellelay DOP Vacherin fribourgeois DOP Vacherin Mont-d’Or DOP Frutos: Poire à Botzi DOP Produtos hortícolas: Cardon épineux genevois DOP Produtos à base de carnes e charcutaria: Longeole IGP Saucisse d’Ajoie IGP Saucisson neuchâtelois/Saucisse neuchâteloise IGP Saucisson vaudois IGP", "paximadi Κροκεές Λακωνίας Krokees DOP 15 Lakonias Κρόκος Κοζάνης Krokos Kozanis DOP 18 Λαδοτύρι Μυτιλήνης Ladotyri DOP 13 Mytilinis Λακωνία Lakonia IGP 15 Λέσβος; Mυτιλήνη Lesvos; Mytilini IGP 15 Λυγουριό Ασκληπιείου Lygourio DOP 15 Asklipiiou Μανούρι Manouri DOP 13 Μαστίχα Χίου Masticha Chiou DOP 25", "caracteres latinos Clementinas de las Tierras del Ebro; Clementines de les IGP 16 Terres de l'Ebre Coliflor de Calahorra IGP 16 Cordero de Navarra; Nafarroako Arkumea IGP 11 Cordero Manchego IGP 11 Dehesa de Extremadura DOP 12 Ensaimada de Mallorca; Ensaimada mallorquina IGP 24 Espárrago de Huétor-Tájar IGP 16 Espárrago de Navarra IGP 16 Faba Asturiana IGP 16 Gamoneu; Gamonedo DOP 13", "nos.— É aditado o seguinte travessão: «— Anexo 12 relativo à protecção das indicações geográfi­ cas e denominações de origem dos produtos agrícolas e 2. As Partes notificar-se-ão mutuamente da conclusão destes géneros alimentícios»; procedimentos.2. Ao artigo 6.o é aditado o seguinte número: 3. O presente Acordo entrará em vigor no primeiro dia do segundo mês seguinte à data da última notificação. «8. O Comité está habilitado a aprovar versões do Acordo que fazem fé nas novas línguas.»;3. É aditado o Anexo 12, tal como consta do anexo ao pre­ 4. O anexo ao presente Acordo permanece em vigor durante sente Acordo. Faz parte integrante do Acordo Agrícola,em o mesmo período e nas mesmas condições que o Acordo Agrí­ conformidade com o estabelecido no artigo 15.o. cola. ---pagebreak--- L 297/4 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Съставено в Брюксел на седемнадесети май две хиляди и единадесета година. Hecho en Bruselas, el diecisiete de mayo de dos mil once. V Bruselu dne sedmnáctého května dva tisíce jedenáct. Udfærdiget i Bruxelles den syttende maj to tusind og elleve." ]

[ "Pohořelický kapr DOP 17 Štramberské uši IGP 24 Třeboňský kapr IGP 17 Všestarská cibule DOP 16 Žatecký chmel DOP 18 Znojemské pivo IGP 21 Aachener Printen IGP 24 Allgäuer Bergkäse DOP 13 Altenburger Ziegenkäse DOP 13 Ammerländer Dielenrauchschinken; Ammerländer Ka­ IGP 12 tenschinken", "direito a utilização dos símbolos e menções da União relativos a essas IG. 7. A IG “Gruyère”, por um lado, e as IG “Γραβιέρα Κρήτης (Graviera Kritis)”, “Γραβιέρα Αγράφων (Graviera Agrafon)”, “Κεφαλογραβιέρα (Kefalograviera)” e “Γραβιέρα Νάξου (Graviera Naxou)”, por outro, designam queijos claramente distintos, nomeadamente pela sua origem geográfica específica, pelo seu método de fabrico e pelas suas propriedades organolép­ ticas. Neste contexto, as Partes comprometem-se a adoptar todas as medidas necessárias para evitar e, se necessário, cessar qualquer utilização abusiva ou susceptível de se prestar a confusão entre a IG “Gruyère” e “Γραβιέρα/Graviera”, no cumprimento do disposto nos artigos 13.o e 15.o A este respeito, as Partes acordam nomeadamente que o termo “Γραβιέρα/Graviera” não pode, em caso algum, ser traduzido por “Gruyère” nem vice-versa. Artigo 9.o Relação com as marcas 1. Sem prejuízo do disposto no n.o 2 do presente artigo, relativamente às IG visadas no Apêndice 1, o registo de uma marca que corresponda a uma das situações referidas no artigo 7.o será recusado ou anulado, obrigatoriamente ou a pedido de uma parte interessada, nos termos da legislação de cada Parte. Esta obrigação geral visa designadamente o facto de o pedido de registo de uma marca que corresponda à situação prevista na alínea a) do n.o 2 do artigo 7.o, ser recusado nos termos da legislação de cada Parte. As marcas registadas contrariamente ao que precede serão anuladas. ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/9", "Φασόλια κοινά μεσόσπερμα Κάτω Νευροκοπίοu Fassolia kina IGP 16 Messosperma Kato Nevrokopiou Φέτα Feta DOP 13 Φοινίκι Λακωνίας Finiki Lakonias DOP 15 Φορμαέλλα Αράχωβας Παρνασσού Formaella DOP 13 Arachovas Parnassou Φυστίκι Αίγινας Fystiki Eginas DOP 16 Φυστίκι Μεγάρων Fystiki Megaron DOP 16", "Em derrogação ao artigo 1.o do presente Acordo, o presente Anexo é aplicável às IG enumeradas no Apêndice 1 que designa os produtos abrangidos pela legislação das duas Partes, conforme indicado no Apêndice 2. ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/7 Artigo 6.o Condições para a protecção 1. As IG das Partes devem, para poder beneficiar da protecção prevista no Anexo, estar previamente protegidas no seu respectivo território e ser originárias das Partes. 2. As Partes não são obrigadas a proteger uma IG da outra Parte que já não esteja protegida no território desta última. Artigo 7.o Âmbito da protecção 1. As IG que figuram no Apêndice 1 podem ser utilizadas por qualquer operador que comercialize o produto em conformidade com o caderno de encargos correspondente em vigor. 2. A utilização comercial directa ou indirecta de uma IG protegida está proibida em relação a: a) Um produto comparável não conforme com o caderno de encargos; b) Um produto não comparável na medida em que essa utilização explore a reputação dessa IG. 3. A protecção referida é aplicável em caso de usurpação, imitação ou evocação, mesmo que: — seja indicada a verdadeira origem do produto, — a denominação em questão seja utilizada numa tradução, transliteração ou transcrição," ]

[ "Gailtaler Almkäse DOP 13 Gailtaler Speck IGP 12 Marchfeldspargel IGP 16 Steirischer Kren IGP 16 Steirisches Kürbiskernöl IGP 15 Tiroler Almkäse;Tiroler Alpkäse DOP 13 Tiroler Bergkäse DOP 13 Tiroler Graukäse DOP 13 Tiroler Speck IGP 12 Vorarlberger Alpkäse DOP 13", "Reblochon; Reblochon de Savoie DOP 13 Riz de Camargue IGP 16 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/29 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Rocamadour DOP 13 Roquefort DOP 13 Sainte-Maure de Touraine DOP 13 Saint-Nectaire DOP 13 Salers DOP 13", "Carne de Morucha de Salamanca IGP 11 Carne de Vacuno del País Vasco; Euskal Okela IGP 11 Cebreiro DOP 13 Cecina de León IGP 12 Cereza del Jerte DOP 16 Cerezas de la Montaña de Alicante IGP 16 Chufa de Valencia DOP 18 Cítricos Valencianos; Cítrics Valencians IGP 16 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/21 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto", "Vorarlberger Bergkäse DOP 13 Wachauer Marille DOP 16 Waldviertler Graumohn DOP 16 Beurre d'Ardenne DOP 15 Brussels grondwitloof IGP 16 Fromage de Herve DOP 13 Geraardsbergse Mattentaart IGP 24 Jambon d'Ardenne IGP 12 Pâté gaumais IGP 18 Vlaams – Brabantse Tafeldruif DOP 16" ]

[ "Μαστιχέλαιο Χίου Mastichelaio DOP 32 Chiou Μέλι Ελάτης Μαινάλου Βανίλια Meli Elatis DOP 18 Menalou Vanilia Μετσοβόνε Metsovone DOP 13 Μήλα Ζαγοράς Πηλίου Mila Zagoras DOP 16 Piliou Μήλα Ντελίσιους Πιλαφά Τριπόλεως Mila Delicious DOP 16 Pilafa Tripoleos ---pagebreak--- L 297/18 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto", "Turrón de Agramunt; Torró d'Agramunt IGP 24 Turrón de Alicante IGP 24 Uva de mesa embolsada “Vinalopó” DOP 16 Kainuun rönttönen IGP 24 Lapin Poron, liha DOP 11 Lapin Puikula DOP 16 Abondance DOP 13 Agneau de l'Aveyron IGP 11 Agneau de Lozère IGP 11 Agneau de Pauillac IGP 11 Agneau de Sisteron IGP 11", "Olives noires de Nyons DOP 16 Ossau-Iraty DOP 13 Pâtes d'Alsace IGP 27 Pays d'Auge; Pays d'Auge-Cambremer DOP 18 Pélardon DOP 13 Petit Épeautre de Haute Provence IGP 16 Picodon de l'Ardèche; Picodon de la Drôme DOP 13 Piment d'Espelette; Piment d'Espelette – Ezpeletako DOP 18 Biperra Poireaux de Créances IGP 16 Pomme de terre de l'Île de Ré DOP 16", "Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Volailles de Licques IGP 11 Volailles de l'Orléanais IGP 11 Volailles de Loué IGP 11 Volailles de Normandie IGP 11 Volailles de Vendée IGP 11 Volailles des Landes IGP 11 Volailles du Béarn IGP 11 Volailles du Berry IGP 11" ]

[ "Exmoor Blue Cheese IGP 13 Gloucestershire cider/perry IGP 18 Herefordshire cider/perry IGP 18 Isle of Man Manx Loaghtan Lamb — DOP 11 Jersey Royal potatoes — DOP 16 Kentish ale and Kentish strong ale — IGP 21 Melton Mowbray Pork Pie IGP 12 Orkney beef — DOP 11 Orkney lamb — DOP 11 Rutland Bitter — IGP 21 Scotch Beef — IGP 11", "Molise DOP 15 Montasio DOP 13 Monte Etna DOP 15 Monte Veronese DOP 13 Monti Iblei DOP 15 Mortadella Bologna IGP 11 Mozzarella di Bufala Campana DOP 13 Murazzano DOP 13 Nocciola del Piemonte; Nocciola Piemonte IGP 16 Nocciola di Giffoni IGP 16", "— a denominação em questão seja utilizada numa tradução, transliteração ou transcrição, — a denominação seja acompanhada de termos como “género”, “tipo”, “modo”, “imitação”, “método” ou outras expres­ sões similares. 4. As IG estão igualmente protegidas nomeadamente contra: — qualquer indicação falsa ou falaciosa quanto à verdadeira origem do produto, a sua proveniência, o seu método de produção e a sua natureza ou qualidades essenciais que conste no acondicionamento, na embalagem, na publicidade ou em documentos relativos ao produto, — a utilização de um recipiente ou de uma embalagem susceptível de criar uma impressão errónea sobre a origem do produto, — qualquer recurso à forma do produto, quando esta última é distinta, — qualquer outra prática susceptível de induzir o público em erro quanto à verdadeira origem do produto. 5. As IG que figuram no Apêndice 1 não podem tornar-se genéricas. Artigo 8.o Disposições especiais para determinadas denominações 1. A protecção da IG “Bündnerfleisch” (carne de Grisons) da Suíça que figura no Apêndice 1 não obsta, durante um período transitório de três anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo, à utilização no território da União desta denominação para designar e apresentar determinados produtos comparáveis não originários da Suíça. 2. A protecção das IG da União a seguir indicadas que figuram no Apêndice 1 não obsta, durante um período transitório de três anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo, à utilização no território da Suíça de denominações correspondentes para designar e apresentar determinados produtos comparáveis não originários da União: a) Salame di Varzi; b) Schwarzwälder Schinken.", "Miel d'Alsace IGP 14 Miel de Corse; Mele di Corsica DOP 14 Miel de Provence IGP 14 Miel de sapin des Vosges DOP 14 Mirabelles de Lorraine IGP 16 Mont d'or; Vacherin du Haut-Doubs DOP 13 Morbier DOP 13 Munster; Munster-Géromé DOP 13 Muscat du Ventoux DOP 16 Neufchâtel DOP 13" ]

[ "— a obrigação de as IG protegidas corresponderem a produtos específicos, que satisfazem um certo número de condições enumeradas num caderno de encargos e que essas condições apenas podem ser alteradas no âmbito do referido procedimento administrativo, — uma aplicação da protecção pelas Partes mediante controlos oficiais, — o direito de todos os produtores estabelecidos na área geográfica em causa e que se sujeitem ao sistema de controlo de beneficiar da IG em questão, desde que os produtos em causa estejam em conformidade com o caderno de encargos em vigor, — um procedimento prévio à protecção, que permite a qualquer pessoa singular ou colectiva com um interesse legítimo defender os seus direitos mediante notificação da sua oposição, designadamente se for titular de uma marca com reputação e notoriedade ou de prestígio e que já existe desde há longa data. Artigo 3.o Procedimentos prévios à protecção ao abrigo do Acordo Cada Parte submete a análise e consulta pública as IG da outra Parte. Artigo 4.o Objecto da protecção 1. Cada Parte protege as IG da outra Parte que figuram no Apêndice 1. 2. Esse Apêndice pode ser completado em conformidade com o procedimento previsto no artigo 16.o. 3. A protecção ao abrigo do presente Anexo em nada prejudica o tratamento de um pedido de registo individual de acordo com os procedimentos internos das Partes. Artigo 5.o Âmbito de aplicação", "Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Volailles de Licques IGP 11 Volailles de l'Orléanais IGP 11 Volailles de Loué IGP 11 Volailles de Normandie IGP 11 Volailles de Vendée IGP 11 Volailles des Landes IGP 11 Volailles du Béarn IGP 11 Volailles du Berry IGP 11", "a) Salame di Varzi; b) Schwarzwälder Schinken. ---pagebreak--- L 297/8 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 3. A protecção das IG da Suíça a seguir indicadas que figuram no Apêndice 1 não obsta, durante um período transitório de cinco anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo, à utilização no território da União de denominações correspondentes para designar e apresentar determinados produtos comparáveis não originários da Suíça: a) Sbrinz; b) Gruyère. 4. A protecção das IG da União a seguir indicadas que figuram no Apêndice 1 não obsta, durante um período transitório de cinco anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo, à utilização no território da Suíça de denominações correspondentes para designar e apresentar determinados produtos comparáveis não originários da União: a) Munster; b) Taleggio; c) Fontina; d) Φέτα (Feta); e) Chevrotin; f) Reblochon; g) Grana Padano (incluído o termo “Grana” utilizado isoladamente). 5. As IG homónimas da Suíça e da União a seguir indicadas que figuram no Apêndice 1 estão protegidas e podem coexistir: — “Vacherin Mont-d'Or” (Suíça) e “Vacherin du Haut-Doubs” ou “Mont d'Or” (União). Se for caso disso, deverão ser previstas medidas específicas de rotulagem a fim de distinguir os produtos e de excluir qualquer risco de fraude. 6. A protecção das IG “Grana Padano” e “Parmigiano Reggiano” não impede, no que respeita aos produtos destinados ao mercado suíço e relativamente aos quais sejam tomadas todas as medidas para que não sejam reexportados, que se proceda à ralagem e acondicionamento (incluindo as operações de corte em porções e a embalagem) desses produtos no território da Suíça durante um período transitório de seis anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo e sem direito a utilização dos símbolos e menções da União relativos a essas IG.", "Camembert de Normandie DOP 13 Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, IGP 12 Gers, Landes, Périgord, Quercy) Cantal; Fourme de Cantal; Cantalet DOP 13 Chabichou du Poitou DOP 13 Chaource DOP 13 Chasselas de Moissac DOP 16 ---pagebreak--- L 297/26 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Chevrotin DOP 13" ]

[ "Reblochon; Reblochon de Savoie DOP 13 Riz de Camargue IGP 16 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/29 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Rocamadour DOP 13 Roquefort DOP 13 Sainte-Maure de Touraine DOP 13 Saint-Nectaire DOP 13 Salers DOP 13", "Marrone di Castel del Rio IGP 16 Marrone di Roccadaspide IGP 16 Marrone di San Zeno DOP 16 Mela Alto Adige; Südtiroler Apfel IGP 16 Mela Val di Non DOP 16 ---pagebreak--- L 297/34 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Melannurca Campana IGP 16 Miele della Lunigiana DOP 14", "Kritis Πέτρινα Λακωνίας Petrina Lakonias DOP 15 Πηχτόγαλο Χανίων Pichtogalo DOP 13 Chanion Πορτοκάλια Μάλεμε Χανίων Κρήτης Portokalia DOP 16 Maleme Chanion Kritis Πρέβεζα Preveza IGP 15 Ροδάκινα Νάουσας Rodakina DOP 16 Naoussas Ρόδος Rodos IGP 15", "Carne de Morucha de Salamanca IGP 11 Carne de Vacuno del País Vasco; Euskal Okela IGP 11 Cebreiro DOP 13 Cecina de León IGP 12 Cereza del Jerte DOP 16 Cerezas de la Montaña de Alicante IGP 16 Chufa de Valencia DOP 18 Cítricos Valencianos; Cítrics Valencians IGP 16 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/21 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto" ]

[ "Mantequilla de l'Alt Urgell y la Cerdanya; Mantega de DOP 15 l'Alt Urgell i la Cerdanya Mantequilla de Soria DOP 15 Manzana de Girona; Poma de Girona IGP 16 Manzana Reineta del Bierzo DOP 16 Mazapán de Toledo IGP 24 Mejillón de Galicia; Mexillón de Galicia DOP 17 Melocotón de Calanda DOP 16 Melva de Andalucia IGP 17 Miel de Galicia; Mel de Galicia IGP 14 Miel de Granada DOP 14 Miel de La Alcarria DOP 14", "Kritis Πέτρινα Λακωνίας Petrina Lakonias DOP 15 Πηχτόγαλο Χανίων Pichtogalo DOP 13 Chanion Πορτοκάλια Μάλεμε Χανίων Κρήτης Portokalia DOP 16 Maleme Chanion Kritis Πρέβεζα Preveza IGP 15 Ροδάκινα Νάουσας Rodakina DOP 16 Naoussas Ρόδος Rodos IGP 15", "Em derrogação ao artigo 1.o do presente Acordo, o presente Anexo é aplicável às IG enumeradas no Apêndice 1 que designa os produtos abrangidos pela legislação das duas Partes, conforme indicado no Apêndice 2. ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/7 Artigo 6.o Condições para a protecção 1. As IG das Partes devem, para poder beneficiar da protecção prevista no Anexo, estar previamente protegidas no seu respectivo território e ser originárias das Partes. 2. As Partes não são obrigadas a proteger uma IG da outra Parte que já não esteja protegida no território desta última. Artigo 7.o Âmbito da protecção 1. As IG que figuram no Apêndice 1 podem ser utilizadas por qualquer operador que comercialize o produto em conformidade com o caderno de encargos correspondente em vigor. 2. A utilização comercial directa ou indirecta de uma IG protegida está proibida em relação a: a) Um produto comparável não conforme com o caderno de encargos; b) Um produto não comparável na medida em que essa utilização explore a reputação dessa IG. 3. A protecção referida é aplicável em caso de usurpação, imitação ou evocação, mesmo que: — seja indicada a verdadeira origem do produto, — a denominação em questão seja utilizada numa tradução, transliteração ou transcrição,", "Casatella Trevigiana DOP 13 Casciotta d'Urbino DOP 13 Castagna Cuneo — IGP 16 Castagna del Monte Amiata IGP 16 Castagna di Montella IGP 16 Castagna di Vallerano DOP 16 Castelmagno DOP 13 Chianti Classico DOP 15 Ciauscolo IGP 12 Cilento DOP 15" ]

[ "Szegedi szalámi; Szegedi téliszalámi DOP 12 Clare Island Salmon IGP 17 Connemara Hill lamb; Uain Sléibhe Chonamara IGP 11 Imokilly Regato DOP 13 Timoleague Brown Pudding IGP 12 Abbacchio Romano IGP 11 Acciughe Sotto Sale del Mar Ligure IGP 17 Aceto balsamico di Modena IGP 18 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/31 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto", "Gailtaler Almkäse DOP 13 Gailtaler Speck IGP 12 Marchfeldspargel IGP 16 Steirischer Kren IGP 16 Steirisches Kürbiskernöl IGP 15 Tiroler Almkäse;Tiroler Alpkäse DOP 13 Tiroler Bergkäse DOP 13 Tiroler Graukäse DOP 13 Tiroler Speck IGP 12 Vorarlberger Alpkäse DOP 13", "Mantequilla de l'Alt Urgell y la Cerdanya; Mantega de DOP 15 l'Alt Urgell i la Cerdanya Mantequilla de Soria DOP 15 Manzana de Girona; Poma de Girona IGP 16 Manzana Reineta del Bierzo DOP 16 Mazapán de Toledo IGP 24 Mejillón de Galicia; Mexillón de Galicia DOP 17 Melocotón de Calanda DOP 16 Melva de Andalucia IGP 17 Miel de Galicia; Mel de Galicia IGP 14 Miel de Granada DOP 14 Miel de La Alcarria DOP 14", "Bleu du Vercors-Sassenage DOP 13 Bœuf charolais du Bourbonnais IGP 11 Boeuf de Bazas IGP 11 Bœuf de Chalosse IGP 11 Bœuf du Maine IGP 11 Boudin blanc de Rethel IGP 12 Brie de Meaux DOP 13 Brie de Melun DOP 13 Brioche vendéenne IGP 24 Brocciu Corse; Brocciu DOP 13" ]

[ "Asparago verde di Altedo IGP 16 Basilico Genovese DOP 16 Bergamotto di Reggio Calabria – Olio essenziale DOP 32 Bitto DOP 13 Bra DOP 13 Bresaola della Valtellina IGP 12 Brisighella DOP 15 Bruzio DOP 15 Caciocavallo Silano DOP 13 Canestrato Pugliese DOP 13", "Laguiole DOP 13 Langres DOP 13 Lentille vert du Puy DOP 16 Lentilles vertes du Berry IGP 16 Lingot du Nord IGP 16 Livarot DOP 13 Mâche nantaise IGP 16 Maroilles; Marolles DOP 13 Melon du Haut-Poitou IGP 16 Melon du Quercy IGP 16", "Kritis Πέτρινα Λακωνίας Petrina Lakonias DOP 15 Πηχτόγαλο Χανίων Pichtogalo DOP 13 Chanion Πορτοκάλια Μάλεμε Χανίων Κρήτης Portokalia DOP 16 Maleme Chanion Kritis Πρέβεζα Preveza IGP 15 Ροδάκινα Νάουσας Rodakina DOP 16 Naoussas Ρόδος Rodos IGP 15", "Salame d'oca di Mortara IGP 12 Salame Piacentino DOP 12 Salame S. Angelo IGP 12 Salamini italiani alla cacciatora DOP 12 Salsiccia di Calabria DOP 12 Sardegna DOP 15 Scalogno di Romagna IGP 16 Soppressata di Calabria DOP 12 Soprèssa Vicentina DOP 12 Speck dell'Alto Adige; Südtiroler Markenspeck; Südtiroler IGP 12 Speck Spressa delle Giudicarie DOP 13" ]

[ "Φασόλια κοινά μεσόσπερμα Κάτω Νευροκοπίοu Fassolia kina IGP 16 Messosperma Kato Nevrokopiou Φέτα Feta DOP 13 Φοινίκι Λακωνίας Finiki Lakonias DOP 15 Φορμαέλλα Αράχωβας Παρνασσού Formaella DOP 13 Arachovas Parnassou Φυστίκι Αίγινας Fystiki Eginas DOP 16 Φυστίκι Μεγάρων Fystiki Megaron DOP 16", "Αποκορώνας Χανίων Κρήτης Apokoronas DOP 15 Chanion Kritis Αρχάνες Ηρακλείου Κρήτης Arxanes Irakliou DOP 15 Kritis Αυγοτάραχο Μεσολογγίου Avgotaracho DOP 17 Messolongiou Βιάννος Ηρακλείου Κρήτης Viannos Irakliou DOP 15 Kritis Βόρειος Μυλοπόταμος Ρεθύμνης Κρήτης Vorios DOP 15 Mylopotamos Rethymnis Kritis", "Canino DOP 15 Capocollo di Calabria DOP 12 Cappero di Pantelleria IGP 16 Carciofo di Paestum IGP 16 Carciofo Romanesco del Lazio IGP 16 Carota dell'Altopiano del Fucino — IGP 16 Cartoceto DOP 15 ---pagebreak--- L 297/32 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos", "Nocciola Romana DOP 16 Nocellara del Belice DOP 16 Oliva Ascolana del Piceno DOP 16 Pagnotta del Dittaino DOP 16 Pancetta di Calabria DOP 12 Pancetta Piacentina DOP 12 Pane casareccio di Genzano — IGP 24 Pane di Altamura — DOP 24 Pane di Matera IGP 24 Parmigiano Reggiano — DOP 13 Pecorino di Filiano DOP 13" ]

[ "Slovenská bryndza IGP 13 Slovenská parenica IGP 13 Slovenský oštiepok IGP 13 Arbroath Smokies IGP 17 Beacon Fell traditional Lancashire cheese DOP 13 Bonchester cheese DOP 13 Buxton blue DOP 13 Cornish Clotted Cream DOP 14 Dorset Blue Cheese IGP 13 Dovedale cheese DOP 13", "sequência de uma alteração do presente Anexo, pode prosseguir até ao esgotamento das existências. ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/11 Apêndice 1 LISTAS DAS RESPECTIVAS IG QUE SÃO OBJECTO DE PROTECÇÃO PELA OUTRA PARTE 1. Lista das IG suíças Tipo de produto Nome Protecção (1) Especiarias: Munder Safran DOP Queijos: Berner Alpkäse/Berner Hobelkäse DOP Formaggio d’alpe ticinese DOP L’Etivaz DOP Gruyère DOP Raclette du Valais/Walliser Raclette DOP", "Olives noires de Nyons DOP 16 Ossau-Iraty DOP 13 Pâtes d'Alsace IGP 27 Pays d'Auge; Pays d'Auge-Cambremer DOP 18 Pélardon DOP 13 Petit Épeautre de Haute Provence IGP 16 Picodon de l'Ardèche; Picodon de la Drôme DOP 13 Piment d'Espelette; Piment d'Espelette – Ezpeletako DOP 18 Biperra Poireaux de Créances IGP 16 Pomme de terre de l'Île de Ré DOP 16", "Carne Maronesa DOP 11 Carne Mertolenga DOP 11 Carne Mirandesa DOP 11 ---pagebreak--- L 297/40 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Castanha da Terra Fria DOP 16 Castanha de Padrela DOP 16 Castanha dos Soutos da Lapa DOP 16 Castanha Marvão-Portalegre DOP 16" ]

[ "DECLARAÇÃO CONJUNTA RELATIVA ÀS DENOMINAÇÕES HOMÓNIMAS As Partes reconhecem que os procedimentos relativos aos pedidos de registo de IG apresentados antes da assinatura da Declaração de Intenção de 11 de Dezembro de 2009, ao abrigo das respectivas legislações, podem prosseguir não obstante as disposições do presente Acordo e, nomeadamente, do artigo 7.o do Anexo 12. Em caso de registo das referidas IG, as Partes acordam que serão aplicáveis as disposições em matéria de homonímia previstas no artigo 3.o, n.o 3, do Regulamento (CE) n.o 510/2006 e no artigo 4.o-A da «ordonnance» relativa às DOP e às IGP (RS 910.12). Para esse efeito, as Partes informar-se-ão previamente. Se necessário e nos termos dos procedimentos estabelecidos no artigo 16.o do Anexo 12, o Comité pode considerar uma alteração do artigo 8.o a fim de precisar disposições específicas relativas às denominações homónimas.", "Φασόλια (πλακέ μεγαλόσπερμα) Πρεσπών Φλώρινας Fassolia (plake IGP 16 megalosperma) Prespon Florinas Φασόλια γίγαντες — ελέφαντες Καστοριάς Fassolia IGP 16 Gigantes- -Elefantes Kastorias Φασόλια γίγαντες ελέφαντες Κάτω Νευροκοπίου Fassolia IGP 16 Gigantes Elefantes Kato Nevrokopiou", "Pohořelický kapr DOP 17 Štramberské uši IGP 24 Třeboňský kapr IGP 17 Všestarská cibule DOP 16 Žatecký chmel DOP 18 Znojemské pivo IGP 21 Aachener Printen IGP 24 Allgäuer Bergkäse DOP 13 Altenburger Ziegenkäse DOP 13 Ammerländer Dielenrauchschinken; Ammerländer Ka­ IGP 12 tenschinken", "Turrón de Agramunt; Torró d'Agramunt IGP 24 Turrón de Alicante IGP 24 Uva de mesa embolsada “Vinalopó” DOP 16 Kainuun rönttönen IGP 24 Lapin Poron, liha DOP 11 Lapin Puikula DOP 16 Abondance DOP 13 Agneau de l'Aveyron IGP 11 Agneau de Lozère IGP 11 Agneau de Pauillac IGP 11 Agneau de Sisteron IGP 11" ]

[ "a) Salame di Varzi; b) Schwarzwälder Schinken. ---pagebreak--- L 297/8 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 3. A protecção das IG da Suíça a seguir indicadas que figuram no Apêndice 1 não obsta, durante um período transitório de cinco anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo, à utilização no território da União de denominações correspondentes para designar e apresentar determinados produtos comparáveis não originários da Suíça: a) Sbrinz; b) Gruyère. 4. A protecção das IG da União a seguir indicadas que figuram no Apêndice 1 não obsta, durante um período transitório de cinco anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo, à utilização no território da Suíça de denominações correspondentes para designar e apresentar determinados produtos comparáveis não originários da União: a) Munster; b) Taleggio; c) Fontina; d) Φέτα (Feta); e) Chevrotin; f) Reblochon; g) Grana Padano (incluído o termo “Grana” utilizado isoladamente). 5. As IG homónimas da Suíça e da União a seguir indicadas que figuram no Apêndice 1 estão protegidas e podem coexistir: — “Vacherin Mont-d'Or” (Suíça) e “Vacherin du Haut-Doubs” ou “Mont d'Or” (União). Se for caso disso, deverão ser previstas medidas específicas de rotulagem a fim de distinguir os produtos e de excluir qualquer risco de fraude. 6. A protecção das IG “Grana Padano” e “Parmigiano Reggiano” não impede, no que respeita aos produtos destinados ao mercado suíço e relativamente aos quais sejam tomadas todas as medidas para que não sejam reexportados, que se proceda à ralagem e acondicionamento (incluindo as operações de corte em porções e a embalagem) desses produtos no território da Suíça durante um período transitório de seis anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo e sem direito a utilização dos símbolos e menções da União relativos a essas IG.", "Κελυφωτό φυστίκι Φθιώτιδας Kelifoto fystiki DOP 16 Fthiotidas Κεράσια τραγανά Ροδοχωρίου Kerassia DOP 16 Tragana Rodochoriou Κεφαλογραβιέρα Kefalograviera DOP 13 Κεφαλονιά Kefalonia IGP 15 Κολυμβάρι Χανίων Κρήτης Kolymvari DOP 15 Chanion Kritis Κονσερβολιά Αμφίσσης Konservolia DOP 16 Amfissis", "DECLARAÇÃO CONJUNTA RELATIVA ÀS DENOMINAÇÕES HOMÓNIMAS As Partes reconhecem que os procedimentos relativos aos pedidos de registo de IG apresentados antes da assinatura da Declaração de Intenção de 11 de Dezembro de 2009, ao abrigo das respectivas legislações, podem prosseguir não obstante as disposições do presente Acordo e, nomeadamente, do artigo 7.o do Anexo 12. Em caso de registo das referidas IG, as Partes acordam que serão aplicáveis as disposições em matéria de homonímia previstas no artigo 3.o, n.o 3, do Regulamento (CE) n.o 510/2006 e no artigo 4.o-A da «ordonnance» relativa às DOP e às IGP (RS 910.12). Para esse efeito, as Partes informar-se-ão previamente. Se necessário e nos termos dos procedimentos estabelecidos no artigo 16.o do Anexo 12, o Comité pode considerar uma alteração do artigo 8.o a fim de precisar disposições específicas relativas às denominações homónimas.", "caracteres latinos Μήλο Καστοριάς Milo Kastorias IGP 16 Μπάτζος Batzos DOP 13 Ξερά σύκα Κύμης Xera syka DOP 16 Kymis Ξυνομυζήθρα Κρήτης Xynomyzithra DOP 13 Kritis Ολυμπία Olympia IGP 15 Πατάτα Κάτω Νευροκοπίου Patata Kato IGP 16 Nevrokopiou Πεζά Ηρακλείου Κρήτης Peza Irakliou DOP 15" ]

[ "Welsh Beef IGP 11 Welsh lamb IGP 11 West Country farmhouse Cheddar cheese DOP 13 White Stilton cheese; Blue Stilton cheese DOP 13 Whitstable oysters IGP 17 Worcestershire cider/perry IGP 18 (1) Em conformidade com a legislação em vigor da União, conforme consta do Apêndice 2. ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/45 Apêndice 2 LEGISLAÇÕES DAS PARTES Legislação da União Europeia: Regulamento (CE) n.o 510/2006 do Conselho, de 20 de Março de 2006, relativo à protecção das indicações geográficas e denominações de origem dos produtos agrícolas e dos géneros alimentícios, com a última redacção que lhe foi dada pelo", "Φασόλια (πλακέ μεγαλόσπερμα) Πρεσπών Φλώρινας Fassolia (plake IGP 16 megalosperma) Prespon Florinas Φασόλια γίγαντες — ελέφαντες Καστοριάς Fassolia IGP 16 Gigantes- -Elefantes Kastorias Φασόλια γίγαντες ελέφαντες Κάτω Νευροκοπίου Fassolia IGP 16 Gigantes Elefantes Kato Nevrokopiou", "Queijo do Pico DOP 13 Queijo mestiço de Tolosa IGP 13 Queijo Rabaçal DOP 13 Queijo São Jorge DOP 13 Queijo Serpa DOP 13 Queijo Serra da Estrela DOP 13 Queijo Terrincho DOP 13 Queijos da Beira Baixa (Queijo de Castelo Branco, Queijo DOP 13 Amarelo da Beira Baixa, Queijo Picante da Beira Baixa) Requeijão Serra da Estrela DOP 14 Salpicão de Barroso-Montalegre IGP 12", "Riso Nano Vialone Veronese IGP 16 Riviera Ligure DOP 15 ---pagebreak--- L 297/36 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Robiola di Roccaverano DOP 13 Sabina DOP 15 Salame Brianza DOP 12 Salame Cremona IGP 12 Salame di Varzi IGP 12" ]

[ "Noix de Grenoble DOP 16 Noix du Périgord DOP 16 Œufs de Loué IGP 14 ---pagebreak--- L 297/28 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Oignon doux des Cévennes DOP 16 Olive de Nice DOP 16 Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence DOP 16 Olives noires de la Vallée des Baux de Provence DOP 16", "Huile d'olive de Nîmes DOP 15 Huile d'olive de Nyons DOP 15 Huile essentielle de lavande de Haute-Provence DOP 15 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/27 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Huîtres Marennes Oléron IGP 18 Jambon de Bayonne IGP 12 Jambon sec et noix de jambon sec des Ardennes IGP 12 Kiwi de l'Adour IGP 16", "Φασόλια κοινά μεσόσπερμα Κάτω Νευροκοπίοu Fassolia kina IGP 16 Messosperma Kato Nevrokopiou Φέτα Feta DOP 13 Φοινίκι Λακωνίας Finiki Lakonias DOP 15 Φορμαέλλα Αράχωβας Παρνασσού Formaella DOP 13 Arachovas Parnassou Φυστίκι Αίγινας Fystiki Eginas DOP 16 Φυστίκι Μεγάρων Fystiki Megaron DOP 16", "a) Salame di Varzi; b) Schwarzwälder Schinken. ---pagebreak--- L 297/8 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 3. A protecção das IG da Suíça a seguir indicadas que figuram no Apêndice 1 não obsta, durante um período transitório de cinco anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo, à utilização no território da União de denominações correspondentes para designar e apresentar determinados produtos comparáveis não originários da Suíça: a) Sbrinz; b) Gruyère. 4. A protecção das IG da União a seguir indicadas que figuram no Apêndice 1 não obsta, durante um período transitório de cinco anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo, à utilização no território da Suíça de denominações correspondentes para designar e apresentar determinados produtos comparáveis não originários da União: a) Munster; b) Taleggio; c) Fontina; d) Φέτα (Feta); e) Chevrotin; f) Reblochon; g) Grana Padano (incluído o termo “Grana” utilizado isoladamente). 5. As IG homónimas da Suíça e da União a seguir indicadas que figuram no Apêndice 1 estão protegidas e podem coexistir: — “Vacherin Mont-d'Or” (Suíça) e “Vacherin du Haut-Doubs” ou “Mont d'Or” (União). Se for caso disso, deverão ser previstas medidas específicas de rotulagem a fim de distinguir os produtos e de excluir qualquer risco de fraude. 6. A protecção das IG “Grana Padano” e “Parmigiano Reggiano” não impede, no que respeita aos produtos destinados ao mercado suíço e relativamente aos quais sejam tomadas todas as medidas para que não sejam reexportados, que se proceda à ralagem e acondicionamento (incluindo as operações de corte em porções e a embalagem) desses produtos no território da Suíça durante um período transitório de seis anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo e sem direito a utilização dos símbolos e menções da União relativos a essas IG." ]

[ "Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Alcachofa de Benicarló; Carxofa de Benicarló DOP 16 Alcachofa de Tudela IGP 16 Alfajor de Medina Sidonia IGP 24 Antequera DOP 15 Arroz de Valencia; Arròs de València DOP 16 Arroz del Delta del Ebro; Arròs del Delta de l'Ebre DOP 16 Avellana de Reus DOP 16 Azafrán de la Mancha DOP 18", "Λουκούμι Γεροσκήπου Loukoumi IGP 24 Geroskipou Brněnské pivo/Starobrněnské pivo IGP 21 Budějovické pivo IGP 21 Budějovický měšťanský var IGP 21 České pivo IGP 21 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/13 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos", "Schwarzwälder Schinken IGP 12 Schwarzwaldforelle IGP 17 Spreewälder Gurken IGP 16 Spreewälder Meerrettich IGP 16 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/15 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Thüringer Leberwurst IGP 12 Thüringer Rostbratwurst IGP 12 Thüringer Rotwurst IGP 12", "Kritis Πέτρινα Λακωνίας Petrina Lakonias DOP 15 Πηχτόγαλο Χανίων Pichtogalo DOP 13 Chanion Πορτοκάλια Μάλεμε Χανίων Κρήτης Portokalia DOP 16 Maleme Chanion Kritis Πρέβεζα Preveza IGP 15 Ροδάκινα Νάουσας Rodakina DOP 16 Naoussas Ρόδος Rodos IGP 15" ]

[ "Riso Nano Vialone Veronese IGP 16 Riviera Ligure DOP 15 ---pagebreak--- L 297/36 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Robiola di Roccaverano DOP 13 Sabina DOP 15 Salame Brianza DOP 12 Salame Cremona IGP 12 Salame di Varzi IGP 12", "Noix de Grenoble DOP 16 Noix du Périgord DOP 16 Œufs de Loué IGP 14 ---pagebreak--- L 297/28 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Oignon doux des Cévennes DOP 16 Olive de Nice DOP 16 Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence DOP 16 Olives noires de la Vallée des Baux de Provence DOP 16", "Beira Baixa) Azeites do Norte Alentejano DOP 15 Azeites do Ribatejo DOP 15 Azeitona de conserva Negrinha de Freixo DOP 16 Azeitonas de Conserva de Elvas e Campo Maior DOP 16 Batata de Trás-os-montes IGP 16 Batata doce de Aljezur IGP 16 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/39 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Borrego da Beira IGP 11", "Lacón Gallego IGP 11 Lechazo de Castilla y León IGP 11 Lenteja de La Armuña IGP 16 Lenteja Pardina de Tierra de Campos IGP 16 Les Garrigues DOP 15 Mahón-Menorca DOP 13 ---pagebreak--- L 297/22 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Mantecadas de Astorga IGP 24" ]

[ "Cacholeira Branca de Portalegre IGP 12 Carnalentejana DOP 11 Carne Arouquesa DOP 11 Carne Barrosã DOP 11 Carne Cachena da Peneda DOP 11 Carne da Charneca DOP 11 Carne de Bísaro Transmonano; Carne de Porco Trans­ DOP 11 montano Carne de Bovino Cruzado dos Lameiros do Barroso IGP 11 Carne de Porco Alentejano DOP 11 Carne dos Açores IGP 11 Carne Marinhoa DOP 11", "Rovion Κονσερβολιά Στυλίδας Konservolia DOP 16 Stylidas Κοπανιστή Kopanisti DOP 13 Κορινθιακή Σταφίδα Βοστίτσα Korinthiaki DOP 16 Stafida Vostitsa Κουμ Κουάτ Κέρκυρας Koum kouat IGP 16 Kerkyras Κρανίδι Αργολίδας Kranidi DOP 15 Argolidas Κρητικό παξιμάδι Kritiko IGP 24 paximadi", "Carne Maronesa DOP 11 Carne Mertolenga DOP 11 Carne Mirandesa DOP 11 ---pagebreak--- L 297/40 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Castanha da Terra Fria DOP 16 Castanha de Padrela DOP 16 Castanha dos Soutos da Lapa DOP 16 Castanha Marvão-Portalegre DOP 16", "Turrón de Agramunt; Torró d'Agramunt IGP 24 Turrón de Alicante IGP 24 Uva de mesa embolsada “Vinalopó” DOP 16 Kainuun rönttönen IGP 24 Lapin Poron, liha DOP 11 Lapin Puikula DOP 16 Abondance DOP 13 Agneau de l'Aveyron IGP 11 Agneau de Lozère IGP 11 Agneau de Pauillac IGP 11 Agneau de Sisteron IGP 11" ]

[ "caracteres latinos Asperge des sables des Landes IGP 16 Banon DOP 13 Barèges-Gavarnie DOP 11 Beaufort — DOP 13 Bergamote(s) de Nancy IGP 24 Beurre Charentes-Poitou; Beurre des Charentes; Beurre DOP 15 des Deux-Sèvres Beurre d'Isigny DOP 15 Bleu d'Auvergne DOP 13 Bleu de Gex Haut-Jura; Bleu de Septmoncel DOP 13 Bleu des Causses DOP 13", "— a obrigação de as IG protegidas corresponderem a produtos específicos, que satisfazem um certo número de condições enumeradas num caderno de encargos e que essas condições apenas podem ser alteradas no âmbito do referido procedimento administrativo, — uma aplicação da protecção pelas Partes mediante controlos oficiais, — o direito de todos os produtores estabelecidos na área geográfica em causa e que se sujeitem ao sistema de controlo de beneficiar da IG em questão, desde que os produtos em causa estejam em conformidade com o caderno de encargos em vigor, — um procedimento prévio à protecção, que permite a qualquer pessoa singular ou colectiva com um interesse legítimo defender os seus direitos mediante notificação da sua oposição, designadamente se for titular de uma marca com reputação e notoriedade ou de prestígio e que já existe desde há longa data. Artigo 3.o Procedimentos prévios à protecção ao abrigo do Acordo Cada Parte submete a análise e consulta pública as IG da outra Parte. Artigo 4.o Objecto da protecção 1. Cada Parte protege as IG da outra Parte que figuram no Apêndice 1. 2. Esse Apêndice pode ser completado em conformidade com o procedimento previsto no artigo 16.o. 3. A protecção ao abrigo do presente Anexo em nada prejudica o tratamento de um pedido de registo individual de acordo com os procedimentos internos das Partes. Artigo 5.o Âmbito de aplicação", "Mainfranken Bier IGP 21 Meißner Fummel IGP 24 Münchener Bier IGP 21 Nürnberger Bratwürste; Nürnberger Rostbratwürste IGP 12 Nürnberger Lebkuchen IGP 24 Oberpfälzer Karpfen IGP 17 Odenwälder Frühstückskäse DOP 13 Reuther Bier IGP 21 Rieser Weizenbier IGP 21 Salate von der Insel Reichenau IGP 16 Schwäbisch-Hällisches Qualitätsschweinefleisch IGP 11", "Pomme du Limousin DOP 16 Pommes de terre de Merville IGP 16 Pommes et poires de Savoie IGP 16 Pont-l'Évêque DOP 13 Porc de la Sarthe IGP 11 Porc de Normandie IGP 11 Porc de Vendée IGP 11 Porc du Limousin IGP 11 Pouligny-Saint-Pierre DOP 13 Pruneaux d'Agen; Pruneaux d'Agen mi-cuits IGP 16" ]

[ "Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Alcachofa de Benicarló; Carxofa de Benicarló DOP 16 Alcachofa de Tudela IGP 16 Alfajor de Medina Sidonia IGP 24 Antequera DOP 15 Arroz de Valencia; Arròs de València DOP 16 Arroz del Delta del Ebro; Arròs del Delta de l'Ebre DOP 16 Avellana de Reus DOP 16 Azafrán de la Mancha DOP 18", "Noix de Grenoble DOP 16 Noix du Périgord DOP 16 Œufs de Loué IGP 14 ---pagebreak--- L 297/28 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Oignon doux des Cévennes DOP 16 Olive de Nice DOP 16 Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence DOP 16 Olives noires de la Vallée des Baux de Provence DOP 16", "Welsh Beef IGP 11 Welsh lamb IGP 11 West Country farmhouse Cheddar cheese DOP 13 White Stilton cheese; Blue Stilton cheese DOP 13 Whitstable oysters IGP 17 Worcestershire cider/perry IGP 18 (1) Em conformidade com a legislação em vigor da União, conforme consta do Apêndice 2. ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/45 Apêndice 2 LEGISLAÇÕES DAS PARTES Legislação da União Europeia: Regulamento (CE) n.o 510/2006 do Conselho, de 20 de Março de 2006, relativo à protecção das indicações geográficas e denominações de origem dos produtos agrícolas e dos géneros alimentícios, com a última redacção que lhe foi dada pelo", "Melitzana Leonidiou Τσίχλα Χίου Tsikla Chiou DOP 25 Φασόλια (Γίγαντες Ελέφαντες) Πρεσπών Φλώρινας Fassolia IGP 16 Gigantes Elefantes Prespon Florinas ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/19 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos" ]

[ "Beira Baixa) Azeites do Norte Alentejano DOP 15 Azeites do Ribatejo DOP 15 Azeitona de conserva Negrinha de Freixo DOP 16 Azeitonas de Conserva de Elvas e Campo Maior DOP 16 Batata de Trás-os-montes IGP 16 Batata doce de Aljezur IGP 16 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/39 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Borrego da Beira IGP 11", "Domfront DOP 18 Époisses DOP 13 Foin de Crau DOP 31 Fourme d'Ambert; Fourme de Montbrison DOP 13 Fraise du Périgord IGP 16 Haricot tarbais IGP 16 Huile d'olive d'Aix-en-Provence DOP 15 Huile d'olive de Corse; Huile d'olive de Corse-Oliu di DOP 15 Corsica Huile d'olive de Haute-Provence DOP 15 Huile d'olive de la Vallée des Baux-de-Provence DOP 15 Huile d'olive de Nice DOP 15", "Pohořelický kapr DOP 17 Štramberské uši IGP 24 Třeboňský kapr IGP 17 Všestarská cibule DOP 16 Žatecký chmel DOP 18 Znojemské pivo IGP 21 Aachener Printen IGP 24 Allgäuer Bergkäse DOP 13 Altenburger Ziegenkäse DOP 13 Ammerländer Dielenrauchschinken; Ammerländer Ka­ IGP 12 tenschinken", "Αποκορώνας Χανίων Κρήτης Apokoronas DOP 15 Chanion Kritis Αρχάνες Ηρακλείου Κρήτης Arxanes Irakliou DOP 15 Kritis Αυγοτάραχο Μεσολογγίου Avgotaracho DOP 17 Messolongiou Βιάννος Ηρακλείου Κρήτης Viannos Irakliou DOP 15 Kritis Βόρειος Μυλοπόταμος Ρεθύμνης Κρήτης Vorios DOP 15 Mylopotamos Rethymnis Kritis" ]

[ "Kritis Θρούμπα Θάσου Throumpa DOP 16 Thassou Θρούμπα Χίου Throumpa DOP 16 Chiou Καλαθάκι Λήμνου Kalathaki DOP 13 Limnou Καλαμάτα Kalamata DOP 15 Κασέρι Kasseri DOP 13 Κατίκι Δομοκού Katiki DOP 13 Domokou", "Κονσερβολιά Άρτας Konservolia IGP 16 Artas Κονσερβολιά Αταλάντης Konservolia DOP 16 Atalantis ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/17 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Κονσερβολιά Πηλίου Βόλου Konservolia DOP 16 Piliou Volou Κονσερβολιά Ροβίων Konservolia DOP 16 Rovion", "Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Volailles de Licques IGP 11 Volailles de l'Orléanais IGP 11 Volailles de Loué IGP 11 Volailles de Normandie IGP 11 Volailles de Vendée IGP 11 Volailles des Landes IGP 11 Volailles du Béarn IGP 11 Volailles du Berry IGP 11", "— a denominação em questão seja utilizada numa tradução, transliteração ou transcrição, — a denominação seja acompanhada de termos como “género”, “tipo”, “modo”, “imitação”, “método” ou outras expres­ sões similares. 4. As IG estão igualmente protegidas nomeadamente contra: — qualquer indicação falsa ou falaciosa quanto à verdadeira origem do produto, a sua proveniência, o seu método de produção e a sua natureza ou qualidades essenciais que conste no acondicionamento, na embalagem, na publicidade ou em documentos relativos ao produto, — a utilização de um recipiente ou de uma embalagem susceptível de criar uma impressão errónea sobre a origem do produto, — qualquer recurso à forma do produto, quando esta última é distinta, — qualquer outra prática susceptível de induzir o público em erro quanto à verdadeira origem do produto. 5. As IG que figuram no Apêndice 1 não podem tornar-se genéricas. Artigo 8.o Disposições especiais para determinadas denominações 1. A protecção da IG “Bündnerfleisch” (carne de Grisons) da Suíça que figura no Apêndice 1 não obsta, durante um período transitório de três anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo, à utilização no território da União desta denominação para designar e apresentar determinados produtos comparáveis não originários da Suíça. 2. A protecção das IG da União a seguir indicadas que figuram no Apêndice 1 não obsta, durante um período transitório de três anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo, à utilização no território da Suíça de denominações correspondentes para designar e apresentar determinados produtos comparáveis não originários da União: a) Salame di Varzi; b) Schwarzwälder Schinken." ]

[ "Valle d'Aosta Fromadzo DOP 13 Valle d'Aosta Jambon de Bosses DOP 12 Valle d'Aosta Lard d'Arnad DOP 12 Valle del Belice DOP 15 Valli Trapanesi DOP 15 Valtellina Casera DOP 13 Veneto Valpolicella, Veneto Euganei e Berici, Veneto del DOP 15 Grappa Vitellone bianco dell'Appennino Centrale IGP 11 Zafferano dell'Aquila DOP 18 Zafferano di San Gimignano DOP 18 Zafferano di sardegna DOP 17", "Riso Nano Vialone Veronese IGP 16 Riviera Ligure DOP 15 ---pagebreak--- L 297/36 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Robiola di Roccaverano DOP 13 Sabina DOP 15 Salame Brianza DOP 12 Salame Cremona IGP 12 Salame di Varzi IGP 12", "Saucisse aux choux vaudoise IGP St. Galler Bratwurst/St. Galler Kalbsbratwurst IGP Bündnerfleisch IGP Viande séchée du Valais IGP Produtos de padaria: Pain de seigle valaisan/Walliser Roggenbrot DOP Produtos de moagem: Rheintaler Ribel/Türggen Ribel DOP (1) Em conformidade com a legislação suíça em vigor, conforme consta do Apêndice 2. ---pagebreak--- L 297/12 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 2. Lista das IG da União Classes de produtos constantes do Anexo II do Regulamento (CE) n.o 1898/2006 da Comissão (JO L 369, 23.12.2006, p. 1). Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos", "Γαλοτύρι Galotyri DOP 13 Γραβιέρα Αγράφων Graviera DOP 13 Agrafon Γραβιέρα Κρήτης Graviera Kritis DOP 13 Γραβιέρα Νάξου Graviera Naxou DOP 13 Ελιά Καλαμάτας Elia Kalamatas DOP 16 ---pagebreak--- L 297/16 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Εξαιρετικό παρθένο ελαιόλαδο “Τροιζηνία” Exeretiko DOP 15" ]

[ "---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/37 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Tuscia DOP 15 Umbria DOP 15 Uva da tavola di Canicattì IGP 16 Uva da tavola di Mazzarrone IGP 16 Val di Mazara DOP 15 Valdemone DOP 15", "Scotch Lamb — IGP 11 Scottish Farmed Salmon — IGP 17 Shetland Lamb — DOP 11 Single Gloucester — DOP 13 Staffordshire Cheese — DOP 13 Swaledale cheese; Swaledale ewes' cheese — DOP 13 ---pagebreak--- L 297/44 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Teviotdale Cheese IGP 13", "Lacón Gallego IGP 11 Lechazo de Castilla y León IGP 11 Lenteja de La Armuña IGP 16 Lenteja Pardina de Tierra de Campos IGP 16 Les Garrigues DOP 15 Mahón-Menorca DOP 13 ---pagebreak--- L 297/22 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Mantecadas de Astorga IGP 24", "caracteres latinos Μήλο Καστοριάς Milo Kastorias IGP 16 Μπάτζος Batzos DOP 13 Ξερά σύκα Κύμης Xera syka DOP 16 Kymis Ξυνομυζήθρα Κρήτης Xynomyzithra DOP 13 Kritis Ολυμπία Olympia IGP 15 Πατάτα Κάτω Νευροκοπίου Patata Kato IGP 16 Nevrokopiou Πεζά Ηρακλείου Κρήτης Peza Irakliou DOP 15" ]

[ "Gailtaler Almkäse DOP 13 Gailtaler Speck IGP 12 Marchfeldspargel IGP 16 Steirischer Kren IGP 16 Steirisches Kürbiskernöl IGP 15 Tiroler Almkäse;Tiroler Alpkäse DOP 13 Tiroler Bergkäse DOP 13 Tiroler Graukäse DOP 13 Tiroler Speck IGP 12 Vorarlberger Alpkäse DOP 13", "Saucisse aux choux vaudoise IGP St. Galler Bratwurst/St. Galler Kalbsbratwurst IGP Bündnerfleisch IGP Viande séchée du Valais IGP Produtos de padaria: Pain de seigle valaisan/Walliser Roggenbrot DOP Produtos de moagem: Rheintaler Ribel/Türggen Ribel DOP (1) Em conformidade com a legislação suíça em vigor, conforme consta do Apêndice 2. ---pagebreak--- L 297/12 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 2. Lista das IG da União Classes de produtos constantes do Anexo II do Regulamento (CE) n.o 1898/2006 da Comissão (JO L 369, 23.12.2006, p. 1). Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos", "caracteres latinos Μήλο Καστοριάς Milo Kastorias IGP 16 Μπάτζος Batzos DOP 13 Ξερά σύκα Κύμης Xera syka DOP 16 Kymis Ξυνομυζήθρα Κρήτης Xynomyzithra DOP 13 Kritis Ολυμπία Olympia IGP 15 Πατάτα Κάτω Νευροκοπίου Patata Kato IGP 16 Nevrokopiou Πεζά Ηρακλείου Κρήτης Peza Irakliou DOP 15", "Salame d'oca di Mortara IGP 12 Salame Piacentino DOP 12 Salame S. Angelo IGP 12 Salamini italiani alla cacciatora DOP 12 Salsiccia di Calabria DOP 12 Sardegna DOP 15 Scalogno di Romagna IGP 16 Soppressata di Calabria DOP 12 Soprèssa Vicentina DOP 12 Speck dell'Alto Adige; Südtiroler Markenspeck; Südtiroler IGP 12 Speck Spressa delle Giudicarie DOP 13" ]

[ "---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/37 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Tuscia DOP 15 Umbria DOP 15 Uva da tavola di Canicattì IGP 16 Uva da tavola di Mazzarrone IGP 16 Val di Mazara DOP 15 Valdemone DOP 15", "Μαστιχέλαιο Χίου Mastichelaio DOP 32 Chiou Μέλι Ελάτης Μαινάλου Βανίλια Meli Elatis DOP 18 Menalou Vanilia Μετσοβόνε Metsovone DOP 13 Μήλα Ζαγοράς Πηλίου Mila Zagoras DOP 16 Piliou Μήλα Ντελίσιους Πιλαφά Τριπόλεως Mila Delicious DOP 16 Pilafa Tripoleos ---pagebreak--- L 297/18 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto", "Pecorino Romano DOP 13 Pecorino Sardo DOP 13 Pecorino Siciliano DOP 13 Pecorino Toscano DOP 13 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/35 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Penisola Sorrentina DOP 15 Peperone di Senise IGP 16 Pera dell'Emilia Romagna IGP 16", "Queso de La Serena DOP 13 Queso de l'Alt Urgell y la Cerdanya DOP 13 Queso de Murcia DOP 13 Queso de Murcia al vino DOP 13 Queso de Valdeón IGP 13 Queso Ibores DOP 13 Queso Majorero DOP 13 Queso Manchego DOP 13 Queso Nata de Cantabria DOP 13 Queso Palmero; Queso de la Palma DOP 13 Queso Tetilla DOP 13" ]

[ "Gailtaler Almkäse DOP 13 Gailtaler Speck IGP 12 Marchfeldspargel IGP 16 Steirischer Kren IGP 16 Steirisches Kürbiskernöl IGP 15 Tiroler Almkäse;Tiroler Alpkäse DOP 13 Tiroler Bergkäse DOP 13 Tiroler Graukäse DOP 13 Tiroler Speck IGP 12 Vorarlberger Alpkäse DOP 13", "Olives noires de Nyons DOP 16 Ossau-Iraty DOP 13 Pâtes d'Alsace IGP 27 Pays d'Auge; Pays d'Auge-Cambremer DOP 18 Pélardon DOP 13 Petit Épeautre de Haute Provence IGP 16 Picodon de l'Ardèche; Picodon de la Drôme DOP 13 Piment d'Espelette; Piment d'Espelette – Ezpeletako DOP 18 Biperra Poireaux de Créances IGP 16 Pomme de terre de l'Île de Ré DOP 16", "Laguiole DOP 13 Langres DOP 13 Lentille vert du Puy DOP 16 Lentilles vertes du Berry IGP 16 Lingot du Nord IGP 16 Livarot DOP 13 Mâche nantaise IGP 16 Maroilles; Marolles DOP 13 Melon du Haut-Poitou IGP 16 Melon du Quercy IGP 16", "Kritis Πέτρινα Λακωνίας Petrina Lakonias DOP 15 Πηχτόγαλο Χανίων Pichtogalo DOP 13 Chanion Πορτοκάλια Μάλεμε Χανίων Κρήτης Portokalia DOP 16 Maleme Chanion Kritis Πρέβεζα Preveza IGP 15 Ροδάκινα Νάουσας Rodakina DOP 16 Naoussas Ρόδος Rodos IGP 15" ]

[ "Citrinos do Algarve IGP 16 Cordeiro Bragançano DOP 11 Cordeiro de Barroso; Anho de Barroso; Cordeiro de leite IGP 11 de Barroso Farinheira de Estremoz e Borba IGP 12 Farinheira de Portalegre IGP 12 Linguiça de Portalegre IGP 12 Linguíça do Baixo Alentejo; Chouriço de carne do Baixo IGP 12 Alentejo Lombo Branco de Portalegre IGP 12 Lombo Enguitado de Portalegre IGP 12 Maçã Bravo de Esmolfe DOP 16 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/41", "Pohořelický kapr DOP 17 Štramberské uši IGP 24 Třeboňský kapr IGP 17 Všestarská cibule DOP 16 Žatecký chmel DOP 18 Znojemské pivo IGP 21 Aachener Printen IGP 24 Allgäuer Bergkäse DOP 13 Altenburger Ziegenkäse DOP 13 Ammerländer Dielenrauchschinken; Ammerländer Ka­ IGP 12 tenschinken", "Κονσερβολιά Άρτας Konservolia IGP 16 Artas Κονσερβολιά Αταλάντης Konservolia DOP 16 Atalantis ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/17 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Κονσερβολιά Πηλίου Βόλου Konservolia DOP 16 Piliou Volou Κονσερβολιά Ροβίων Konservolia DOP 16 Rovion", "tenschinken Ammerländer Schinken; Ammerländer Knochenschinken IGP 12 Bayerischer Meerrettich; Bayerischer Kren IGP 16 Bayerisches Bier IGP 21 Bremer Bier IGP 21 Diepholzer Moorschnucke DOP 11 Dortmunder Bier IGP 21 ---pagebreak--- L 297/14 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Feldsalat von der Insel Reichenau IGP 16" ]

[ "---pagebreak--- L 297/24 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Sobrasada de Mallorca IGP 12 Ternasco de Aragón IGP 11 Ternera Asturiana IGP 11 Ternera de Extremadura IGP 11 Ternera de Navarra; Nafarroako Aratxea IGP 11 Ternera Gallega IGP 11 Torta del Casar DOP 13", "Kritis Θρούμπα Θάσου Throumpa DOP 16 Thassou Θρούμπα Χίου Throumpa DOP 16 Chiou Καλαθάκι Λήμνου Kalathaki DOP 13 Limnou Καλαμάτα Kalamata DOP 15 Κασέρι Kasseri DOP 13 Κατίκι Δομοκού Katiki DOP 13 Domokou", "ANEXO «ANEXO 12 relativo à protecção das indicações geográficas e denominações de origem dos produtos agrícolas e géneros alimentícios Artigo 1.o Objectivos As Partes acordam promover entre si o desenvolvimento harmonioso das denominações de origem e das indicações geográficas dos produtos agrícolas e géneros alimentícios, a seguir designadas “IG”, e facilitar, mediante essa sua protecção, os fluxos comerciais bilaterais de produtos agrícolas e géneros alimentícios que beneficiem de uma IG na acepção das suas respectivas regulamentações. Artigo 2.o Disposições legislativas das Partes 1. As legislações relativas à protecção das IG no seu respectivo território permitem um procedimento uniforme de protecção que responde aos objectivos comuns das Partes. 2. Essas disposições legislativas estabelecem, nomeadamente: — um procedimento administrativo que permite verificar que as IG correspondem efectivamente a produtos agrícolas ou géneros alimentícios originários de uma região ou de um determinado local, cuja qualidade, reputação ou outras características podem ser atribuídas a essa origem geográfica, — a obrigação de as IG protegidas corresponderem a produtos específicos, que satisfazem um certo número de condições", "Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Alcachofa de Benicarló; Carxofa de Benicarló DOP 16 Alcachofa de Tudela IGP 16 Alfajor de Medina Sidonia IGP 24 Antequera DOP 15 Arroz de Valencia; Arròs de València DOP 16 Arroz del Delta del Ebro; Arròs del Delta de l'Ebre DOP 16 Avellana de Reus DOP 16 Azafrán de la Mancha DOP 18" ]

[ "Salpicão de Vinhais IGP 12 Sangueira de Barroso-Montalegre IGP 12 Vitela de Lafões IGP 11 Skånsk spettkaka IGP 24 Svecia IGP 13 Ekstra deviško oljčno olje Slovenske Istre DOP 15 Skalický trdelník IGP 24 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/43 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos", "Szegedi szalámi; Szegedi téliszalámi DOP 12 Clare Island Salmon IGP 17 Connemara Hill lamb; Uain Sléibhe Chonamara IGP 11 Imokilly Regato DOP 13 Timoleague Brown Pudding IGP 12 Abbacchio Romano IGP 11 Acciughe Sotto Sale del Mar Ligure IGP 17 Aceto balsamico di Modena IGP 18 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/31 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto", "Salame d'oca di Mortara IGP 12 Salame Piacentino DOP 12 Salame S. Angelo IGP 12 Salamini italiani alla cacciatora DOP 12 Salsiccia di Calabria DOP 12 Sardegna DOP 15 Scalogno di Romagna IGP 16 Soppressata di Calabria DOP 12 Soprèssa Vicentina DOP 12 Speck dell'Alto Adige; Südtiroler Markenspeck; Südtiroler IGP 12 Speck Spressa delle Giudicarie DOP 13", "Cereja da Cova da Beira IGP 16 Cereja de São Julião-Portalegre DOP 16 Chouriça de carne de Barroso-Montalegre IGP 12 Chouriça de Carne de Vinhais; Linguiça de Vinhais IGP 12 Chouriça doce de Vinhais IGP 12 Chouriço azedo de Vinhais; Azedo de Vinhais; Chouriço IGP 12 de Pão de Vinhais Chouriço de Abóbora de Barroso-Montalegre IGP 12 Chouriço de Carne de Estremoz e Borba IGP 12 Chouriço de Portalegre IGP 12 Chouriço grosso de Estremoz e Borba IGP 12 Chouriço Mouro de Portalegre IGP 12" ]

[ "direito a utilização dos símbolos e menções da União relativos a essas IG. 7. A IG “Gruyère”, por um lado, e as IG “Γραβιέρα Κρήτης (Graviera Kritis)”, “Γραβιέρα Αγράφων (Graviera Agrafon)”, “Κεφαλογραβιέρα (Kefalograviera)” e “Γραβιέρα Νάξου (Graviera Naxou)”, por outro, designam queijos claramente distintos, nomeadamente pela sua origem geográfica específica, pelo seu método de fabrico e pelas suas propriedades organolép­ ticas. Neste contexto, as Partes comprometem-se a adoptar todas as medidas necessárias para evitar e, se necessário, cessar qualquer utilização abusiva ou susceptível de se prestar a confusão entre a IG “Gruyère” e “Γραβιέρα/Graviera”, no cumprimento do disposto nos artigos 13.o e 15.o A este respeito, as Partes acordam nomeadamente que o termo “Γραβιέρα/Graviera” não pode, em caso algum, ser traduzido por “Gruyère” nem vice-versa. Artigo 9.o Relação com as marcas 1. Sem prejuízo do disposto no n.o 2 do presente artigo, relativamente às IG visadas no Apêndice 1, o registo de uma marca que corresponda a uma das situações referidas no artigo 7.o será recusado ou anulado, obrigatoriamente ou a pedido de uma parte interessada, nos termos da legislação de cada Parte. Esta obrigação geral visa designadamente o facto de o pedido de registo de uma marca que corresponda à situação prevista na alínea a) do n.o 2 do artigo 7.o, ser recusado nos termos da legislação de cada Parte. As marcas registadas contrariamente ao que precede serão anuladas. ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/9", "Tendo em conta a convergência das legislações das Partes referida no artigo 2.o, cada Parte autoriza no seu território a comercialização de produtos susceptíveis de ser abrangidos pelo presente Anexo e marcados com as menções e eventuais símbolos oficiais relativos às IG, utilizados pela outra Parte. Artigo 13.o Aplicação do anexo e medidas de execução As Partes aplicam a protecção prevista no artigo 7.o recorrendo a acções administrativas ou judiciais adequadas, se for caso disso, a pedido da outra Parte. Artigo 14.o Medidas na fronteira As Partes tomam todas as medidas necessárias para permitir às respectivas autoridades aduaneiras reter na fronteira os produtos em que haja suspeita de aposição ilícita da indicação de IG protegida ao abrigo do presente Anexo e que sejam destinados a importação para o território aduaneiro de uma Parte, a exportação a partir do território aduaneiro de uma Parte, a reexportação, a colocação em zona franca ou em entreposto franco, ou a colocação ao abrigo de um dos seguintes regimes: trânsito internacional, entreposto aduaneiro, aperfeiçoamento activo ou passivo ou admissão tempo­ rária no território aduaneiro de uma Parte. Artigo 15.o Cooperação bilateral 1. As Partes prestar-se-ão assistência mútua.", "16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/3 ACORDO entre a União Europeia e a Confederação Suíça relativo à protecção das indicações geográficas e denominações de origem dos produtos agrícolas e géneros alimentícios, que altera o Acordo entre a Comunidade Europeia e a Confederação Suíça relativo ao comércio de produtos agrícolas A UNIÃO EUROPEIA, a seguir designada «União», A CONFEDERAÇÃO SUÍÇA, a seguir designada «Suíça», a seguir designadas «Partes», CONSIDERANDO que o Acordo entre a Comunidade Europeia e a Confederação Suíça relativo ao comércio de produtos agrícolas (a seguir designado «o Acordo Agrícola») entrou em vigor em 1 de Junho de 2002. DECIDIDAS a promover, entre si, o desenvolvimento harmonioso das denominações de origem e das indicações geo­ gráficas (a seguir denominadas «IG»), a facilitar, mediante a sua protecção, os fluxos comerciais bilaterais de produtos agrícolas e de géneros alimentícios originários das Partes que beneficiam de uma IG na acepção da respectiva regula­ mentação, e a actualizar regularmente a lista das IG protegidas pelo Acordo. CONSIDERANDO que elaboraram legislações convergentes relativas à protecção das IG no respectivo território. CONSIDERANDO que procederam a uma análise e consulta pública sobre a protecção das IG enumeradas no Acordo, ACORDARAM O SEGUINTE: Artigo 1.o Artigo 2.o", "Λουκούμι Γεροσκήπου Loukoumi IGP 24 Geroskipou Brněnské pivo/Starobrněnské pivo IGP 21 Budějovické pivo IGP 21 Budějovický měšťanský var IGP 21 České pivo IGP 21 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/13 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos" ]

[ "Laguiole DOP 13 Langres DOP 13 Lentille vert du Puy DOP 16 Lentilles vertes du Berry IGP 16 Lingot du Nord IGP 16 Livarot DOP 13 Mâche nantaise IGP 16 Maroilles; Marolles DOP 13 Melon du Haut-Poitou IGP 16 Melon du Quercy IGP 16", "direito a utilização dos símbolos e menções da União relativos a essas IG. 7. A IG “Gruyère”, por um lado, e as IG “Γραβιέρα Κρήτης (Graviera Kritis)”, “Γραβιέρα Αγράφων (Graviera Agrafon)”, “Κεφαλογραβιέρα (Kefalograviera)” e “Γραβιέρα Νάξου (Graviera Naxou)”, por outro, designam queijos claramente distintos, nomeadamente pela sua origem geográfica específica, pelo seu método de fabrico e pelas suas propriedades organolép­ ticas. Neste contexto, as Partes comprometem-se a adoptar todas as medidas necessárias para evitar e, se necessário, cessar qualquer utilização abusiva ou susceptível de se prestar a confusão entre a IG “Gruyère” e “Γραβιέρα/Graviera”, no cumprimento do disposto nos artigos 13.o e 15.o A este respeito, as Partes acordam nomeadamente que o termo “Γραβιέρα/Graviera” não pode, em caso algum, ser traduzido por “Gruyère” nem vice-versa. Artigo 9.o Relação com as marcas 1. Sem prejuízo do disposto no n.o 2 do presente artigo, relativamente às IG visadas no Apêndice 1, o registo de uma marca que corresponda a uma das situações referidas no artigo 7.o será recusado ou anulado, obrigatoriamente ou a pedido de uma parte interessada, nos termos da legislação de cada Parte. Esta obrigação geral visa designadamente o facto de o pedido de registo de uma marca que corresponda à situação prevista na alínea a) do n.o 2 do artigo 7.o, ser recusado nos termos da legislação de cada Parte. As marcas registadas contrariamente ao que precede serão anuladas. ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/9", "Mantequilla de l'Alt Urgell y la Cerdanya; Mantega de DOP 15 l'Alt Urgell i la Cerdanya Mantequilla de Soria DOP 15 Manzana de Girona; Poma de Girona IGP 16 Manzana Reineta del Bierzo DOP 16 Mazapán de Toledo IGP 24 Mejillón de Galicia; Mexillón de Galicia DOP 17 Melocotón de Calanda DOP 16 Melva de Andalucia IGP 17 Miel de Galicia; Mel de Galicia IGP 14 Miel de Granada DOP 14 Miel de La Alcarria DOP 14", "Reblochon; Reblochon de Savoie DOP 13 Riz de Camargue IGP 16 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/29 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Rocamadour DOP 13 Roquefort DOP 13 Sainte-Maure de Touraine DOP 13 Saint-Nectaire DOP 13 Salers DOP 13" ]

[ "Asparago verde di Altedo IGP 16 Basilico Genovese DOP 16 Bergamotto di Reggio Calabria – Olio essenziale DOP 32 Bitto DOP 13 Bra DOP 13 Bresaola della Valtellina IGP 12 Brisighella DOP 15 Bruzio DOP 15 Caciocavallo Silano DOP 13 Canestrato Pugliese DOP 13", "Garbanzo de Fuentesaúco IGP 16 Gata-Hurdes DOP 15 Guijuelo DOP 12 Idiazábal DOP 13 Jamón de Huelva DOP 12 Jamón de Teruel DOP 12 Jamón de Trevélez IGP 12 Jijona IGP 24 Judías de El Barco de Ávila IGP 16 Kaki Ribera del Xúquer DOP 16", "Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Alcachofa de Benicarló; Carxofa de Benicarló DOP 16 Alcachofa de Tudela IGP 16 Alfajor de Medina Sidonia IGP 24 Antequera DOP 15 Arroz de Valencia; Arròs de València DOP 16 Arroz del Delta del Ebro; Arròs del Delta de l'Ebre DOP 16 Avellana de Reus DOP 16 Azafrán de la Mancha DOP 18", "Kiwi Latina IGP 16 La Bella della Daunia — DOP 16 Laghi Lombardi — DOP 15 Lametia DOP 15 Lardo di Colonnata IGP 12 Lenticchia di Castelluccio di Norcia IGP 16 Limone Costa d'Amalfi IGP 16 Limone di Sorrento IGP 16 Limone Femminello del Gargano IGP 16 Lucca DOP 15 Marrone del Mugello IGP 16" ]

[ "Alterações Versões linguísticasO Acordo Agrícola é alterado do seguinte modo: O presente Acordo, redigido em duplo exemplar nas línguas alemã, búlgara, espanhola, checa, dinamarquesa, eslovaca, eslo­ vena, estónia, finlandesa, francesa, grega, húngara, inglesa, ita­1. O artigo 5.o, n.o 1, é alterado do seguinte modo: liana, letã, lituana, maltesa, neerlandesa, polaca, portuguesa, ro­ mena e sueca fazendo igualmente fé todos os textos.— O proémio passa a ter a seguinte redacção: Artigo 3.o «Os Anexos 4 a 12 do presente Acordo determinam a redução dos obstáculos técnicos ao comércio de produtos Entrada em vigor agrícolas nos seguintes domínios:»; 1. O presente Acordo será ratificado ou aprovado pelas Par­ tes em conformidade com os respectivos procedimentos inter­", "1. No que diz respeito às IG recém-registadas de uma e outra Parte, as Partes procedem à análise e consulta prevista no artigo 3.o, com vista à sua protecção. A inclusão de novas IG no Apêndice 1 efectuar-se-á segundo os procedimentos do Comité. 2. As Partes comprometem-se a analisar o caso de IG que não figurem no Apêndice 1, o mais tardar dois anos após a entrada em vigor do presente Anexo. 3. A data referida no n.o 2 do artigo 9.o, é a da apresentação do pedido à outra Parte. 4. As partes consultar-se-ão sobre quaisquer outras alterações a introduzir no Anexo. 5. As modalidades de aplicação não previstas no presente Anexo são, se necessário, decididas pelo Comité. Artigo 17.o Disposições transitórias 1. Sem prejuízo do disposto no artigo 8.o, os produtos visados nas IG enumeradas no Apêndice 1 que, no momento da entrada em vigor do presente Anexo, tenham sido licitamente produzidos, designados e apresentados, de uma maneira conforme à legislação ou regulamentação interna das Partes, mas proibida pelo presente Anexo, podem ser comerciali­ zados até ao esgotamento das respectivas existências, durante um período máximo de dois anos a partir da entrada em vigor do presente Anexo. 2. As disposições transitórias supramencionadas são aplicáveis por analogia às IG inscritas ulteriormente na lista do Apêndice 1, conforme estabelecido no artigo 16.o. 3. Salvo disposição em contrário do Comité, a comercialização dos produtos elaborados, designados e apresentados em conformidade com o presente Anexo, mas cuja produção, designação e apresentação deixem de estar em conformidade na sequência de uma alteração do presente Anexo, pode prosseguir até ao esgotamento das existências.", "nos.— É aditado o seguinte travessão: «— Anexo 12 relativo à protecção das indicações geográfi­ cas e denominações de origem dos produtos agrícolas e 2. As Partes notificar-se-ão mutuamente da conclusão destes géneros alimentícios»; procedimentos.2. Ao artigo 6.o é aditado o seguinte número: 3. O presente Acordo entrará em vigor no primeiro dia do segundo mês seguinte à data da última notificação. «8. O Comité está habilitado a aprovar versões do Acordo que fazem fé nas novas línguas.»;3. É aditado o Anexo 12, tal como consta do anexo ao pre­ 4. O anexo ao presente Acordo permanece em vigor durante sente Acordo. Faz parte integrante do Acordo Agrícola,em o mesmo período e nas mesmas condições que o Acordo Agrí­ conformidade com o estabelecido no artigo 15.o. cola. ---pagebreak--- L 297/4 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Съставено в Брюксел на седемнадесети май две хиляди и единадесета година. Hecho en Bruselas, el diecisiete de mayo de dos mil once. V Bruselu dne sedmnáctého května dva tisíce jedenáct. Udfærdiget i Bruxelles den syttende maj to tusind og elleve.", "DECLARAÇÃO CONJUNTA RELATIVA ÀS DENOMINAÇÕES HOMÓNIMAS As Partes reconhecem que os procedimentos relativos aos pedidos de registo de IG apresentados antes da assinatura da Declaração de Intenção de 11 de Dezembro de 2009, ao abrigo das respectivas legislações, podem prosseguir não obstante as disposições do presente Acordo e, nomeadamente, do artigo 7.o do Anexo 12. Em caso de registo das referidas IG, as Partes acordam que serão aplicáveis as disposições em matéria de homonímia previstas no artigo 3.o, n.o 3, do Regulamento (CE) n.o 510/2006 e no artigo 4.o-A da «ordonnance» relativa às DOP e às IGP (RS 910.12). Para esse efeito, as Partes informar-se-ão previamente. Se necessário e nos termos dos procedimentos estabelecidos no artigo 16.o do Anexo 12, o Comité pode considerar uma alteração do artigo 8.o a fim de precisar disposições específicas relativas às denominações homónimas." ]

[ "Χανιά Κρήτης Chania Kritis IGP 15 Aceite de La Alcarria DOP 15 Aceite de la Rioja DOP 15 Aceite de Mallorca; Aceite mallorquín; Oli de Mallorca; DOP 15 Oli mallorquí Aceite de Terra Alta; Oli de Terra Alta DOP 15 Aceite del Baix Ebre-Montsià; Oli del Baix Ebre-Montsià DOP 15 Aceite del Bajo Aragón DOP 15 Aceite Monterrubio DOP 15 Afuega'l Pitu DOP 13 Ajo Morado de las Pedroñeras IGP 16 ---pagebreak--- L 297/20 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011", "ANEXO «ANEXO 12 relativo à protecção das indicações geográficas e denominações de origem dos produtos agrícolas e géneros alimentícios Artigo 1.o Objectivos As Partes acordam promover entre si o desenvolvimento harmonioso das denominações de origem e das indicações geográficas dos produtos agrícolas e géneros alimentícios, a seguir designadas “IG”, e facilitar, mediante essa sua protecção, os fluxos comerciais bilaterais de produtos agrícolas e géneros alimentícios que beneficiem de uma IG na acepção das suas respectivas regulamentações. Artigo 2.o Disposições legislativas das Partes 1. As legislações relativas à protecção das IG no seu respectivo território permitem um procedimento uniforme de protecção que responde aos objectivos comuns das Partes. 2. Essas disposições legislativas estabelecem, nomeadamente: — um procedimento administrativo que permite verificar que as IG correspondem efectivamente a produtos agrícolas ou géneros alimentícios originários de uma região ou de um determinado local, cuja qualidade, reputação ou outras características podem ser atribuídas a essa origem geográfica, — a obrigação de as IG protegidas corresponderem a produtos específicos, que satisfazem um certo número de condições", "Welsh Beef IGP 11 Welsh lamb IGP 11 West Country farmhouse Cheddar cheese DOP 13 White Stilton cheese; Blue Stilton cheese DOP 13 Whitstable oysters IGP 17 Worcestershire cider/perry IGP 18 (1) Em conformidade com a legislação em vigor da União, conforme consta do Apêndice 2. ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/45 Apêndice 2 LEGISLAÇÕES DAS PARTES Legislação da União Europeia: Regulamento (CE) n.o 510/2006 do Conselho, de 20 de Março de 2006, relativo à protecção das indicações geográficas e denominações de origem dos produtos agrícolas e dos géneros alimentícios, com a última redacção que lhe foi dada pelo", "Em derrogação ao artigo 1.o do presente Acordo, o presente Anexo é aplicável às IG enumeradas no Apêndice 1 que designa os produtos abrangidos pela legislação das duas Partes, conforme indicado no Apêndice 2. ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/7 Artigo 6.o Condições para a protecção 1. As IG das Partes devem, para poder beneficiar da protecção prevista no Anexo, estar previamente protegidas no seu respectivo território e ser originárias das Partes. 2. As Partes não são obrigadas a proteger uma IG da outra Parte que já não esteja protegida no território desta última. Artigo 7.o Âmbito da protecção 1. As IG que figuram no Apêndice 1 podem ser utilizadas por qualquer operador que comercialize o produto em conformidade com o caderno de encargos correspondente em vigor. 2. A utilização comercial directa ou indirecta de uma IG protegida está proibida em relação a: a) Um produto comparável não conforme com o caderno de encargos; b) Um produto não comparável na medida em que essa utilização explore a reputação dessa IG. 3. A protecção referida é aplicável em caso de usurpação, imitação ou evocação, mesmo que: — seja indicada a verdadeira origem do produto, — a denominação em questão seja utilizada numa tradução, transliteração ou transcrição," ]

[ "Γαλοτύρι Galotyri DOP 13 Γραβιέρα Αγράφων Graviera DOP 13 Agrafon Γραβιέρα Κρήτης Graviera Kritis DOP 13 Γραβιέρα Νάξου Graviera Naxou DOP 13 Ελιά Καλαμάτας Elia Kalamatas DOP 16 ---pagebreak--- L 297/16 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Εξαιρετικό παρθένο ελαιόλαδο “Τροιζηνία” Exeretiko DOP 15", "Volailles de Bourgogne IGP 11 Volailles de Bresse DOP 11 Volailles de Bretagne IGP 11 Volailles de Challans IGP 11 Volailles de Cholet IGP 11 Volailles de Gascogne IGP 11 Volailles de Houdan IGP 11 Volailles de Janzé IGP 11 Volailles de la Champagne IGP 11 Volailles de la Drôme IGP 11 Volailles de l'Ain IGP 11 ---pagebreak--- L 297/30 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011", "Gailtaler Almkäse DOP 13 Gailtaler Speck IGP 12 Marchfeldspargel IGP 16 Steirischer Kren IGP 16 Steirisches Kürbiskernöl IGP 15 Tiroler Almkäse;Tiroler Alpkäse DOP 13 Tiroler Bergkäse DOP 13 Tiroler Graukäse DOP 13 Tiroler Speck IGP 12 Vorarlberger Alpkäse DOP 13", "Stelvio; Stilfser DOP 13 Taleggio DOP 13 Tergeste DOP 15 Terra di Bari DOP 15 Terra d'Otranto DOP 15 Terre di Siena DOP 15 Terre Tarentine DOP 15 Tinca Gobba Dorata del Pianalto di Poirino DOP 17 Toma Piemontese DOP 13 Toscano IGP 15" ]

[ "caracteres latinos Noord-Hollandse Gouda DOP 13 Opperdoezer Ronde DOP 16 Westlandse druif IGP 16 Andruty Kaliskie IGP 24 Bryndza Podhalańska DOP 13 Miód wrzosowy z Borów Dolnośląskich IGP 14 Oscypek DOP 13 Rogal świętomarciński IGP 24 Wielkopolski ser smażony IGP 13", "Lacón Gallego IGP 11 Lechazo de Castilla y León IGP 11 Lenteja de La Armuña IGP 16 Lenteja Pardina de Tierra de Campos IGP 16 Les Garrigues DOP 15 Mahón-Menorca DOP 13 ---pagebreak--- L 297/22 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Mantecadas de Astorga IGP 24", "paximadi Κροκεές Λακωνίας Krokees DOP 15 Lakonias Κρόκος Κοζάνης Krokos Kozanis DOP 18 Λαδοτύρι Μυτιλήνης Ladotyri DOP 13 Mytilinis Λακωνία Lakonia IGP 15 Λέσβος; Mυτιλήνη Lesvos; Mytilini IGP 15 Λυγουριό Ασκληπιείου Lygourio DOP 15 Asklipiiou Μανούρι Manouri DOP 13 Μαστίχα Χίου Masticha Chiou DOP 25", "sequência de uma alteração do presente Anexo, pode prosseguir até ao esgotamento das existências. ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/11 Apêndice 1 LISTAS DAS RESPECTIVAS IG QUE SÃO OBJECTO DE PROTECÇÃO PELA OUTRA PARTE 1. Lista das IG suíças Tipo de produto Nome Protecção (1) Especiarias: Munder Safran DOP Queijos: Berner Alpkäse/Berner Hobelkäse DOP Formaggio d’alpe ticinese DOP L’Etivaz DOP Gruyère DOP Raclette du Valais/Walliser Raclette DOP" ]

[ "nos.— É aditado o seguinte travessão: «— Anexo 12 relativo à protecção das indicações geográfi­ cas e denominações de origem dos produtos agrícolas e 2. As Partes notificar-se-ão mutuamente da conclusão destes géneros alimentícios»; procedimentos.2. Ao artigo 6.o é aditado o seguinte número: 3. O presente Acordo entrará em vigor no primeiro dia do segundo mês seguinte à data da última notificação. «8. O Comité está habilitado a aprovar versões do Acordo que fazem fé nas novas línguas.»;3. É aditado o Anexo 12, tal como consta do anexo ao pre­ 4. O anexo ao presente Acordo permanece em vigor durante sente Acordo. Faz parte integrante do Acordo Agrícola,em o mesmo período e nas mesmas condições que o Acordo Agrí­ conformidade com o estabelecido no artigo 15.o. cola. ---pagebreak--- L 297/4 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Съставено в Брюксел на седемнадесети май две хиляди и единадесета година. Hecho en Bruselas, el diecisiete de mayo de dos mil once. V Bruselu dne sedmnáctého května dva tisíce jedenáct. Udfærdiget i Bruxelles den syttende maj to tusind og elleve.", "Montes de Granada DOP 15 Montes de Toledo DOP 15 Nísperos Callosa d'En Sarriá DOP 16 Pan de Cea IGP 24 Pan de Cruz de Ciudad Real IGP 24 Pataca de Galicia; Patata de Galicia IGP 16 Patatas de Prades; Patates de Prades IGP 16 Pera de Jumilla DOP 16 Peras de Rincón de Soto DOP 16 Picón Bejes-Tresviso DOP 13 Pimentón de la Vera DOP 18", "Camembert de Normandie DOP 13 Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, IGP 12 Gers, Landes, Périgord, Quercy) Cantal; Fourme de Cantal; Cantalet DOP 13 Chabichou du Poitou DOP 13 Chaource DOP 13 Chasselas de Moissac DOP 16 ---pagebreak--- L 297/26 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Chevrotin DOP 13", "Citrinos do Algarve IGP 16 Cordeiro Bragançano DOP 11 Cordeiro de Barroso; Anho de Barroso; Cordeiro de leite IGP 11 de Barroso Farinheira de Estremoz e Borba IGP 12 Farinheira de Portalegre IGP 12 Linguiça de Portalegre IGP 12 Linguíça do Baixo Alentejo; Chouriço de carne do Baixo IGP 12 Alentejo Lombo Branco de Portalegre IGP 12 Lombo Enguitado de Portalegre IGP 12 Maçã Bravo de Esmolfe DOP 16 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/41" ]

[ "Salame d'oca di Mortara IGP 12 Salame Piacentino DOP 12 Salame S. Angelo IGP 12 Salamini italiani alla cacciatora DOP 12 Salsiccia di Calabria DOP 12 Sardegna DOP 15 Scalogno di Romagna IGP 16 Soppressata di Calabria DOP 12 Soprèssa Vicentina DOP 12 Speck dell'Alto Adige; Südtiroler Markenspeck; Südtiroler IGP 12 Speck Spressa delle Giudicarie DOP 13", "Rovion Κονσερβολιά Στυλίδας Konservolia DOP 16 Stylidas Κοπανιστή Kopanisti DOP 13 Κορινθιακή Σταφίδα Βοστίτσα Korinthiaki DOP 16 Stafida Vostitsa Κουμ Κουάτ Κέρκυρας Koum kouat IGP 16 Kerkyras Κρανίδι Αργολίδας Kranidi DOP 15 Argolidas Κρητικό παξιμάδι Kritiko IGP 24 paximadi", "Σάμος Samos IGP 15 Σαν Μιχάλη San Michali DOP 13 Σητεία Λασιθίου Κρήτης Sitia Lasithiou DOP 15 Kritis Σταφίδα Ζακύνθου Stafida DOP 16 Zakynthou Σύκα Βραβρώνας Μαρκοπούλου Μεσογείων Syka Vavronas IGP 16 Markopoulou Messongion Σφέλα Sfela DOP 13 Τσακώνικη μελιτζάνα Λεωνιδίου Tsakoniki DOP 16", "Huile d'olive de Nîmes DOP 15 Huile d'olive de Nyons DOP 15 Huile essentielle de lavande de Haute-Provence DOP 15 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/27 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Huîtres Marennes Oléron IGP 18 Jambon de Bayonne IGP 12 Jambon sec et noix de jambon sec des Ardennes IGP 12 Kiwi de l'Adour IGP 16" ]

[ "---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/37 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Tuscia DOP 15 Umbria DOP 15 Uva da tavola di Canicattì IGP 16 Uva da tavola di Mazzarrone IGP 16 Val di Mazara DOP 15 Valdemone DOP 15", "Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Alcachofa de Benicarló; Carxofa de Benicarló DOP 16 Alcachofa de Tudela IGP 16 Alfajor de Medina Sidonia IGP 24 Antequera DOP 15 Arroz de Valencia; Arròs de València DOP 16 Arroz del Delta del Ebro; Arròs del Delta de l'Ebre DOP 16 Avellana de Reus DOP 16 Azafrán de la Mancha DOP 18", "Miel d'Alsace IGP 14 Miel de Corse; Mele di Corsica DOP 14 Miel de Provence IGP 14 Miel de sapin des Vosges DOP 14 Mirabelles de Lorraine IGP 16 Mont d'or; Vacherin du Haut-Doubs DOP 13 Morbier DOP 13 Munster; Munster-Géromé DOP 13 Muscat du Ventoux DOP 16 Neufchâtel DOP 13", "Mainfranken Bier IGP 21 Meißner Fummel IGP 24 Münchener Bier IGP 21 Nürnberger Bratwürste; Nürnberger Rostbratwürste IGP 12 Nürnberger Lebkuchen IGP 24 Oberpfälzer Karpfen IGP 17 Odenwälder Frühstückskäse DOP 13 Reuther Bier IGP 21 Rieser Weizenbier IGP 21 Salate von der Insel Reichenau IGP 16 Schwäbisch-Hällisches Qualitätsschweinefleisch IGP 11" ]

[ "a) Salame di Varzi; b) Schwarzwälder Schinken. ---pagebreak--- L 297/8 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 3. A protecção das IG da Suíça a seguir indicadas que figuram no Apêndice 1 não obsta, durante um período transitório de cinco anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo, à utilização no território da União de denominações correspondentes para designar e apresentar determinados produtos comparáveis não originários da Suíça: a) Sbrinz; b) Gruyère. 4. A protecção das IG da União a seguir indicadas que figuram no Apêndice 1 não obsta, durante um período transitório de cinco anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo, à utilização no território da Suíça de denominações correspondentes para designar e apresentar determinados produtos comparáveis não originários da União: a) Munster; b) Taleggio; c) Fontina; d) Φέτα (Feta); e) Chevrotin; f) Reblochon; g) Grana Padano (incluído o termo “Grana” utilizado isoladamente). 5. As IG homónimas da Suíça e da União a seguir indicadas que figuram no Apêndice 1 estão protegidas e podem coexistir: — “Vacherin Mont-d'Or” (Suíça) e “Vacherin du Haut-Doubs” ou “Mont d'Or” (União). Se for caso disso, deverão ser previstas medidas específicas de rotulagem a fim de distinguir os produtos e de excluir qualquer risco de fraude. 6. A protecção das IG “Grana Padano” e “Parmigiano Reggiano” não impede, no que respeita aos produtos destinados ao mercado suíço e relativamente aos quais sejam tomadas todas as medidas para que não sejam reexportados, que se proceda à ralagem e acondicionamento (incluindo as operações de corte em porções e a embalagem) desses produtos no território da Suíça durante um período transitório de seis anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo e sem direito a utilização dos símbolos e menções da União relativos a essas IG.", "Domfront DOP 18 Époisses DOP 13 Foin de Crau DOP 31 Fourme d'Ambert; Fourme de Montbrison DOP 13 Fraise du Périgord IGP 16 Haricot tarbais IGP 16 Huile d'olive d'Aix-en-Provence DOP 15 Huile d'olive de Corse; Huile d'olive de Corse-Oliu di DOP 15 Corsica Huile d'olive de Haute-Provence DOP 15 Huile d'olive de la Vallée des Baux-de-Provence DOP 15 Huile d'olive de Nice DOP 15", "— a denominação em questão seja utilizada numa tradução, transliteração ou transcrição, — a denominação seja acompanhada de termos como “género”, “tipo”, “modo”, “imitação”, “método” ou outras expres­ sões similares. 4. As IG estão igualmente protegidas nomeadamente contra: — qualquer indicação falsa ou falaciosa quanto à verdadeira origem do produto, a sua proveniência, o seu método de produção e a sua natureza ou qualidades essenciais que conste no acondicionamento, na embalagem, na publicidade ou em documentos relativos ao produto, — a utilização de um recipiente ou de uma embalagem susceptível de criar uma impressão errónea sobre a origem do produto, — qualquer recurso à forma do produto, quando esta última é distinta, — qualquer outra prática susceptível de induzir o público em erro quanto à verdadeira origem do produto. 5. As IG que figuram no Apêndice 1 não podem tornar-se genéricas. Artigo 8.o Disposições especiais para determinadas denominações 1. A protecção da IG “Bündnerfleisch” (carne de Grisons) da Suíça que figura no Apêndice 1 não obsta, durante um período transitório de três anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo, à utilização no território da União desta denominação para designar e apresentar determinados produtos comparáveis não originários da Suíça. 2. A protecção das IG da União a seguir indicadas que figuram no Apêndice 1 não obsta, durante um período transitório de três anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo, à utilização no território da Suíça de denominações correspondentes para designar e apresentar determinados produtos comparáveis não originários da União: a) Salame di Varzi; b) Schwarzwälder Schinken.", "Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Presunto de Barroso IGP 12 Presunto de Camp Maior e Elvas; Paleta de Campo Maior IGP 12 e Elvas Presunto de Santana da Serra; Paleta de Santana da Serra IGP 12 Presunto de Vinhais/Presunto Bísaro de Vinhais IGP 12 Presunto do Alentejo; Paleta do Alentejo DOP 12 Queijo de Azeitão DOP 13 Queijo de cabra Transmontano DOP 13 Queijo de Évora DOP 15 Queijo de Nisa DOP 13" ]

[ "Noix de Grenoble DOP 16 Noix du Périgord DOP 16 Œufs de Loué IGP 14 ---pagebreak--- L 297/28 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Oignon doux des Cévennes DOP 16 Olive de Nice DOP 16 Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence DOP 16 Olives noires de la Vallée des Baux de Provence DOP 16", "Cacholeira Branca de Portalegre IGP 12 Carnalentejana DOP 11 Carne Arouquesa DOP 11 Carne Barrosã DOP 11 Carne Cachena da Peneda DOP 11 Carne da Charneca DOP 11 Carne de Bísaro Transmonano; Carne de Porco Trans­ DOP 11 montano Carne de Bovino Cruzado dos Lameiros do Barroso IGP 11 Carne de Porco Alentejano DOP 11 Carne dos Açores IGP 11 Carne Marinhoa DOP 11", "caracteres latinos Aceto balsamico tradizionale di Modena DOP 18 Aceto balsamico tradizionale di Reggio Emilia DOP 18 Agnello di Sardegna IGP 11 Alto Crotonese DOP 15 Aprutino Pescarese DOP 15 Arancia del Gargano IGP 16 Arancia Rossa di Sicilia IGP 16 Asiago DOP 13 Asparago Bianco di Bassano DOP 16 Asparago bianco di Cimadolmo IGP 16", "Borrego de Montemor-o-Novo IGP 11 Borrego do Baixo Alentejo IGP 11 Borrego do Nordeste Alentejano IGP 11 Borrego Serra da Estrela DOP 11 Borrego Terrincho DOP 11 Butelo de Vinhais; Bucho de Vinhais; Chouriço de Ossos IGP 12 de Vinhais Cabrito da Beira IGP 11 Cabrito da Gralheira IGP 11 Cabrito das Terras Altas do Minho IGP 11 Cabrito de Barroso IGP 11 Cabrito Transmontano DOP 11" ]

[ "Prosciutto Veneto Berico-Euganeo DOP 12 Provolone Valpadana DOP 13 Quartirolo Lombardo DOP 13 Radicchio di Chioggia IGP 16 Radicchio di Verona IGP 16 Radicchio Rosso di Treviso IGP 16 Radicchio Variegato di Castelfranco IGP 16 Ragusano DOP 13 Raschera DOP 13 Ricotta Romana DOP 13 Riso di Baraggia Biellese e Vercellese DOP 16", "direito a utilização dos símbolos e menções da União relativos a essas IG. 7. A IG “Gruyère”, por um lado, e as IG “Γραβιέρα Κρήτης (Graviera Kritis)”, “Γραβιέρα Αγράφων (Graviera Agrafon)”, “Κεφαλογραβιέρα (Kefalograviera)” e “Γραβιέρα Νάξου (Graviera Naxou)”, por outro, designam queijos claramente distintos, nomeadamente pela sua origem geográfica específica, pelo seu método de fabrico e pelas suas propriedades organolép­ ticas. Neste contexto, as Partes comprometem-se a adoptar todas as medidas necessárias para evitar e, se necessário, cessar qualquer utilização abusiva ou susceptível de se prestar a confusão entre a IG “Gruyère” e “Γραβιέρα/Graviera”, no cumprimento do disposto nos artigos 13.o e 15.o A este respeito, as Partes acordam nomeadamente que o termo “Γραβιέρα/Graviera” não pode, em caso algum, ser traduzido por “Gruyère” nem vice-versa. Artigo 9.o Relação com as marcas 1. Sem prejuízo do disposto no n.o 2 do presente artigo, relativamente às IG visadas no Apêndice 1, o registo de uma marca que corresponda a uma das situações referidas no artigo 7.o será recusado ou anulado, obrigatoriamente ou a pedido de uma parte interessada, nos termos da legislação de cada Parte. Esta obrigação geral visa designadamente o facto de o pedido de registo de uma marca que corresponda à situação prevista na alínea a) do n.o 2 do artigo 7.o, ser recusado nos termos da legislação de cada Parte. As marcas registadas contrariamente ao que precede serão anuladas. ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/9", "Αποκορώνας Χανίων Κρήτης Apokoronas DOP 15 Chanion Kritis Αρχάνες Ηρακλείου Κρήτης Arxanes Irakliou DOP 15 Kritis Αυγοτάραχο Μεσολογγίου Avgotaracho DOP 17 Messolongiou Βιάννος Ηρακλείου Κρήτης Viannos Irakliou DOP 15 Kritis Βόρειος Μυλοπόταμος Ρεθύμνης Κρήτης Vorios DOP 15 Mylopotamos Rethymnis Kritis", "caracteres latinos Asperge des sables des Landes IGP 16 Banon DOP 13 Barèges-Gavarnie DOP 11 Beaufort — DOP 13 Bergamote(s) de Nancy IGP 24 Beurre Charentes-Poitou; Beurre des Charentes; Beurre DOP 15 des Deux-Sèvres Beurre d'Isigny DOP 15 Bleu d'Auvergne DOP 13 Bleu de Gex Haut-Jura; Bleu de Septmoncel DOP 13 Bleu des Causses DOP 13" ]

[ "Kiwi Latina IGP 16 La Bella della Daunia — DOP 16 Laghi Lombardi — DOP 15 Lametia DOP 15 Lardo di Colonnata IGP 12 Lenticchia di Castelluccio di Norcia IGP 16 Limone Costa d'Amalfi IGP 16 Limone di Sorrento IGP 16 Limone Femminello del Gargano IGP 16 Lucca DOP 15 Marrone del Mugello IGP 16", "Cacholeira Branca de Portalegre IGP 12 Carnalentejana DOP 11 Carne Arouquesa DOP 11 Carne Barrosã DOP 11 Carne Cachena da Peneda DOP 11 Carne da Charneca DOP 11 Carne de Bísaro Transmonano; Carne de Porco Trans­ DOP 11 montano Carne de Bovino Cruzado dos Lameiros do Barroso IGP 11 Carne de Porco Alentejano DOP 11 Carne dos Açores IGP 11 Carne Marinhoa DOP 11", "Αποκορώνας Χανίων Κρήτης Apokoronas DOP 15 Chanion Kritis Αρχάνες Ηρακλείου Κρήτης Arxanes Irakliou DOP 15 Kritis Αυγοτάραχο Μεσολογγίου Avgotaracho DOP 17 Messolongiou Βιάννος Ηρακλείου Κρήτης Viannos Irakliou DOP 15 Kritis Βόρειος Μυλοπόταμος Ρεθύμνης Κρήτης Vorios DOP 15 Mylopotamos Rethymnis Kritis", "Casatella Trevigiana DOP 13 Casciotta d'Urbino DOP 13 Castagna Cuneo — IGP 16 Castagna del Monte Amiata IGP 16 Castagna di Montella IGP 16 Castagna di Vallerano DOP 16 Castelmagno DOP 13 Chianti Classico DOP 15 Ciauscolo IGP 12 Cilento DOP 15" ]

[ "Garbanzo de Fuentesaúco IGP 16 Gata-Hurdes DOP 15 Guijuelo DOP 12 Idiazábal DOP 13 Jamón de Huelva DOP 12 Jamón de Teruel DOP 12 Jamón de Trevélez IGP 12 Jijona IGP 24 Judías de El Barco de Ávila IGP 16 Kaki Ribera del Xúquer DOP 16", "Φασόλια κοινά μεσόσπερμα Κάτω Νευροκοπίοu Fassolia kina IGP 16 Messosperma Kato Nevrokopiou Φέτα Feta DOP 13 Φοινίκι Λακωνίας Finiki Lakonias DOP 15 Φορμαέλλα Αράχωβας Παρνασσού Formaella DOP 13 Arachovas Parnassou Φυστίκι Αίγινας Fystiki Eginas DOP 16 Φυστίκι Μεγάρων Fystiki Megaron DOP 16", "sequência de uma alteração do presente Anexo, pode prosseguir até ao esgotamento das existências. ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/11 Apêndice 1 LISTAS DAS RESPECTIVAS IG QUE SÃO OBJECTO DE PROTECÇÃO PELA OUTRA PARTE 1. Lista das IG suíças Tipo de produto Nome Protecção (1) Especiarias: Munder Safran DOP Queijos: Berner Alpkäse/Berner Hobelkäse DOP Formaggio d’alpe ticinese DOP L’Etivaz DOP Gruyère DOP Raclette du Valais/Walliser Raclette DOP", "Schwarzwälder Schinken IGP 12 Schwarzwaldforelle IGP 17 Spreewälder Gurken IGP 16 Spreewälder Meerrettich IGP 16 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/15 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Thüringer Leberwurst IGP 12 Thüringer Rostbratwurst IGP 12 Thüringer Rotwurst IGP 12" ]

[ "Garbanzo de Fuentesaúco IGP 16 Gata-Hurdes DOP 15 Guijuelo DOP 12 Idiazábal DOP 13 Jamón de Huelva DOP 12 Jamón de Teruel DOP 12 Jamón de Trevélez IGP 12 Jijona IGP 24 Judías de El Barco de Ávila IGP 16 Kaki Ribera del Xúquer DOP 16", "Reblochon; Reblochon de Savoie DOP 13 Riz de Camargue IGP 16 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/29 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Rocamadour DOP 13 Roquefort DOP 13 Sainte-Maure de Touraine DOP 13 Saint-Nectaire DOP 13 Salers DOP 13", "Scotch Lamb — IGP 11 Scottish Farmed Salmon — IGP 17 Shetland Lamb — DOP 11 Single Gloucester — DOP 13 Staffordshire Cheese — DOP 13 Swaledale cheese; Swaledale ewes' cheese — DOP 13 ---pagebreak--- L 297/44 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Teviotdale Cheese IGP 13", "caracteres latinos Clementinas de las Tierras del Ebro; Clementines de les IGP 16 Terres de l'Ebre Coliflor de Calahorra IGP 16 Cordero de Navarra; Nafarroako Arkumea IGP 11 Cordero Manchego IGP 11 Dehesa de Extremadura DOP 12 Ensaimada de Mallorca; Ensaimada mallorquina IGP 24 Espárrago de Huétor-Tájar IGP 16 Espárrago de Navarra IGP 16 Faba Asturiana IGP 16 Gamoneu; Gamonedo DOP 13" ]

[ "Queijo do Pico DOP 13 Queijo mestiço de Tolosa IGP 13 Queijo Rabaçal DOP 13 Queijo São Jorge DOP 13 Queijo Serpa DOP 13 Queijo Serra da Estrela DOP 13 Queijo Terrincho DOP 13 Queijos da Beira Baixa (Queijo de Castelo Branco, Queijo DOP 13 Amarelo da Beira Baixa, Queijo Picante da Beira Baixa) Requeijão Serra da Estrela DOP 14 Salpicão de Barroso-Montalegre IGP 12", "a) Salame di Varzi; b) Schwarzwälder Schinken. ---pagebreak--- L 297/8 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 3. A protecção das IG da Suíça a seguir indicadas que figuram no Apêndice 1 não obsta, durante um período transitório de cinco anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo, à utilização no território da União de denominações correspondentes para designar e apresentar determinados produtos comparáveis não originários da Suíça: a) Sbrinz; b) Gruyère. 4. A protecção das IG da União a seguir indicadas que figuram no Apêndice 1 não obsta, durante um período transitório de cinco anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo, à utilização no território da Suíça de denominações correspondentes para designar e apresentar determinados produtos comparáveis não originários da União: a) Munster; b) Taleggio; c) Fontina; d) Φέτα (Feta); e) Chevrotin; f) Reblochon; g) Grana Padano (incluído o termo “Grana” utilizado isoladamente). 5. As IG homónimas da Suíça e da União a seguir indicadas que figuram no Apêndice 1 estão protegidas e podem coexistir: — “Vacherin Mont-d'Or” (Suíça) e “Vacherin du Haut-Doubs” ou “Mont d'Or” (União). Se for caso disso, deverão ser previstas medidas específicas de rotulagem a fim de distinguir os produtos e de excluir qualquer risco de fraude. 6. A protecção das IG “Grana Padano” e “Parmigiano Reggiano” não impede, no que respeita aos produtos destinados ao mercado suíço e relativamente aos quais sejam tomadas todas as medidas para que não sejam reexportados, que se proceda à ralagem e acondicionamento (incluindo as operações de corte em porções e a embalagem) desses produtos no território da Suíça durante um período transitório de seis anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo e sem direito a utilização dos símbolos e menções da União relativos a essas IG.", "Queso de La Serena DOP 13 Queso de l'Alt Urgell y la Cerdanya DOP 13 Queso de Murcia DOP 13 Queso de Murcia al vino DOP 13 Queso de Valdeón IGP 13 Queso Ibores DOP 13 Queso Majorero DOP 13 Queso Manchego DOP 13 Queso Nata de Cantabria DOP 13 Queso Palmero; Queso de la Palma DOP 13 Queso Tetilla DOP 13", "Saucisse aux choux vaudoise IGP St. Galler Bratwurst/St. Galler Kalbsbratwurst IGP Bündnerfleisch IGP Viande séchée du Valais IGP Produtos de padaria: Pain de seigle valaisan/Walliser Roggenbrot DOP Produtos de moagem: Rheintaler Ribel/Türggen Ribel DOP (1) Em conformidade com a legislação suíça em vigor, conforme consta do Apêndice 2. ---pagebreak--- L 297/12 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 2. Lista das IG da União Classes de produtos constantes do Anexo II do Regulamento (CE) n.o 1898/2006 da Comissão (JO L 369, 23.12.2006, p. 1). Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos" ]

[ "Em derrogação ao artigo 1.o do presente Acordo, o presente Anexo é aplicável às IG enumeradas no Apêndice 1 que designa os produtos abrangidos pela legislação das duas Partes, conforme indicado no Apêndice 2. ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/7 Artigo 6.o Condições para a protecção 1. As IG das Partes devem, para poder beneficiar da protecção prevista no Anexo, estar previamente protegidas no seu respectivo território e ser originárias das Partes. 2. As Partes não são obrigadas a proteger uma IG da outra Parte que já não esteja protegida no território desta última. Artigo 7.o Âmbito da protecção 1. As IG que figuram no Apêndice 1 podem ser utilizadas por qualquer operador que comercialize o produto em conformidade com o caderno de encargos correspondente em vigor. 2. A utilização comercial directa ou indirecta de uma IG protegida está proibida em relação a: a) Um produto comparável não conforme com o caderno de encargos; b) Um produto não comparável na medida em que essa utilização explore a reputação dessa IG. 3. A protecção referida é aplicável em caso de usurpação, imitação ou evocação, mesmo que: — seja indicada a verdadeira origem do produto, — a denominação em questão seja utilizada numa tradução, transliteração ou transcrição,", "denominações de origem dos produtos agrícolas e dos géneros alimentícios, com a última redacção que lhe foi dada pelo Regulamento (CE) n.o 417/2008 da Comissão de 8 de Maio de 2008 (JO L 125 de 9.5.2008, p. 27). Regulamento (CE) n.o 1898/2006 da Comissão, de 14 de Dezembro de 2006, que estabelece regras de execução do Regulamento (CE) n.o 510/2006 do Conselho relativo à protecção das indicações geográficas e denominações de origem dos produtos agrícolas e dos géneros alimentícios, com a última redacção que lhe foi dada pelo Regulamento (CE) n.o 628/2008 de 2 de Julho de 2008 (JO L 173 de 3.7.2008, p. 3). Legislação da Confederação Suíça: Ordonnance du 28 mai 1997 concernant la protection des appellations d’origine et des indications géographiques des produits agricoles et des produits agricoles transformés, com a última redacção que lhe foi dada em 1.1.2008 (RS 910.12, RO 2007 6109).» ---pagebreak--- L 297/46 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 ACTA FINAL Os plenipotenciários da UNIÃO EUROPEIA e da CONFEDERAÇÃO SUÍÇA, reunidos em 17 de Maio de 2011, em Bruxelas, para a assinatura do Acordo entre a União Europeia e a Confederação Suíça relativo à protecção das indicações geográficas e denominações de origem dos produtos agrícolas e géneros alimentícios, que altera o Acordo entre a Comunidade Europeia e a Confederação Suíça relativo ao comércio de produtos agrícolas, adoptaram uma declaração conjunta mencionada infra e apensa à presente acta final: — Declaração conjunta relativa às denominações homónimas, За Европейския съюз Por la Unión Europea Za Evropskou unii For Den Europæiske Union", "Paio de Estremoz e Borba IGP 12 Paia de Lombo de Estremoz e Borba IGP 12 Paia de Toucinho de Estremoz e Borba IGP 12 Painho de Portalegre IGP 12 Paio de Beja IGP 12 Pêra Rocha do Oeste DOP 16 Pêssego da Cova da Beira IGP 16 Presunto de Barrancos DOP 12 ---pagebreak--- L 297/42 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em", "Mel das Terras Altas do Minho DOP 14 Mel de Barroso DOP 14 Mel do Alentejo DOP 14 Mel do Parque de Montezinho DOP 14 Mel do Ribatejo Norte (Serra d'Aire, Albufeira de Castelo DOP 14 de Bode, Bairro, Alto Nabão Mel dos Açores DOP 14 Morcela de Assar de Portalegre IGP 12 Morcela de Cozer de Portalegre IGP 12 Morcela de Estremoz e Borba IGP 12 Ovos moles de Aveiro IGP 24" ]

[ "Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Alcachofa de Benicarló; Carxofa de Benicarló DOP 16 Alcachofa de Tudela IGP 16 Alfajor de Medina Sidonia IGP 24 Antequera DOP 15 Arroz de Valencia; Arròs de València DOP 16 Arroz del Delta del Ebro; Arròs del Delta de l'Ebre DOP 16 Avellana de Reus DOP 16 Azafrán de la Mancha DOP 18", "Kritis Θρούμπα Θάσου Throumpa DOP 16 Thassou Θρούμπα Χίου Throumpa DOP 16 Chiou Καλαθάκι Λήμνου Kalathaki DOP 13 Limnou Καλαμάτα Kalamata DOP 15 Κασέρι Kasseri DOP 13 Κατίκι Δομοκού Katiki DOP 13 Domokou", "Welsh Beef IGP 11 Welsh lamb IGP 11 West Country farmhouse Cheddar cheese DOP 13 White Stilton cheese; Blue Stilton cheese DOP 13 Whitstable oysters IGP 17 Worcestershire cider/perry IGP 18 (1) Em conformidade com a legislação em vigor da União, conforme consta do Apêndice 2. ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/45 Apêndice 2 LEGISLAÇÕES DAS PARTES Legislação da União Europeia: Regulamento (CE) n.o 510/2006 do Conselho, de 20 de Março de 2006, relativo à protecção das indicações geográficas e denominações de origem dos produtos agrícolas e dos géneros alimentícios, com a última redacção que lhe foi dada pelo", "caracteres latinos Μήλο Καστοριάς Milo Kastorias IGP 16 Μπάτζος Batzos DOP 13 Ξερά σύκα Κύμης Xera syka DOP 16 Kymis Ξυνομυζήθρα Κρήτης Xynomyzithra DOP 13 Kritis Ολυμπία Olympia IGP 15 Πατάτα Κάτω Νευροκοπίου Patata Kato IGP 16 Nevrokopiou Πεζά Ηρακλείου Κρήτης Peza Irakliou DOP 15" ]

[ "paximadi Κροκεές Λακωνίας Krokees DOP 15 Lakonias Κρόκος Κοζάνης Krokos Kozanis DOP 18 Λαδοτύρι Μυτιλήνης Ladotyri DOP 13 Mytilinis Λακωνία Lakonia IGP 15 Λέσβος; Mυτιλήνη Lesvos; Mytilini IGP 15 Λυγουριό Ασκληπιείου Lygourio DOP 15 Asklipiiou Μανούρι Manouri DOP 13 Μαστίχα Χίου Masticha Chiou DOP 25", "— a obrigação de as IG protegidas corresponderem a produtos específicos, que satisfazem um certo número de condições enumeradas num caderno de encargos e que essas condições apenas podem ser alteradas no âmbito do referido procedimento administrativo, — uma aplicação da protecção pelas Partes mediante controlos oficiais, — o direito de todos os produtores estabelecidos na área geográfica em causa e que se sujeitem ao sistema de controlo de beneficiar da IG em questão, desde que os produtos em causa estejam em conformidade com o caderno de encargos em vigor, — um procedimento prévio à protecção, que permite a qualquer pessoa singular ou colectiva com um interesse legítimo defender os seus direitos mediante notificação da sua oposição, designadamente se for titular de uma marca com reputação e notoriedade ou de prestígio e que já existe desde há longa data. Artigo 3.o Procedimentos prévios à protecção ao abrigo do Acordo Cada Parte submete a análise e consulta pública as IG da outra Parte. Artigo 4.o Objecto da protecção 1. Cada Parte protege as IG da outra Parte que figuram no Apêndice 1. 2. Esse Apêndice pode ser completado em conformidade com o procedimento previsto no artigo 16.o. 3. A protecção ao abrigo do presente Anexo em nada prejudica o tratamento de um pedido de registo individual de acordo com os procedimentos internos das Partes. Artigo 5.o Âmbito de aplicação", "caracteres latinos Aceto balsamico tradizionale di Modena DOP 18 Aceto balsamico tradizionale di Reggio Emilia DOP 18 Agnello di Sardegna IGP 11 Alto Crotonese DOP 15 Aprutino Pescarese DOP 15 Arancia del Gargano IGP 16 Arancia Rossa di Sicilia IGP 16 Asiago DOP 13 Asparago Bianco di Bassano DOP 16 Asparago bianco di Cimadolmo IGP 16", "Slovenská bryndza IGP 13 Slovenská parenica IGP 13 Slovenský oštiepok IGP 13 Arbroath Smokies IGP 17 Beacon Fell traditional Lancashire cheese DOP 13 Bonchester cheese DOP 13 Buxton blue DOP 13 Cornish Clotted Cream DOP 14 Dorset Blue Cheese IGP 13 Dovedale cheese DOP 13" ]

[ "Melitzana Leonidiou Τσίχλα Χίου Tsikla Chiou DOP 25 Φασόλια (Γίγαντες Ελέφαντες) Πρεσπών Φλώρινας Fassolia IGP 16 Gigantes Elefantes Prespon Florinas ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/19 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos", "Queso de La Serena DOP 13 Queso de l'Alt Urgell y la Cerdanya DOP 13 Queso de Murcia DOP 13 Queso de Murcia al vino DOP 13 Queso de Valdeón IGP 13 Queso Ibores DOP 13 Queso Majorero DOP 13 Queso Manchego DOP 13 Queso Nata de Cantabria DOP 13 Queso Palmero; Queso de la Palma DOP 13 Queso Tetilla DOP 13", "ANEXO «ANEXO 12 relativo à protecção das indicações geográficas e denominações de origem dos produtos agrícolas e géneros alimentícios Artigo 1.o Objectivos As Partes acordam promover entre si o desenvolvimento harmonioso das denominações de origem e das indicações geográficas dos produtos agrícolas e géneros alimentícios, a seguir designadas “IG”, e facilitar, mediante essa sua protecção, os fluxos comerciais bilaterais de produtos agrícolas e géneros alimentícios que beneficiem de uma IG na acepção das suas respectivas regulamentações. Artigo 2.o Disposições legislativas das Partes 1. As legislações relativas à protecção das IG no seu respectivo território permitem um procedimento uniforme de protecção que responde aos objectivos comuns das Partes. 2. Essas disposições legislativas estabelecem, nomeadamente: — um procedimento administrativo que permite verificar que as IG correspondem efectivamente a produtos agrícolas ou géneros alimentícios originários de uma região ou de um determinado local, cuja qualidade, reputação ou outras características podem ser atribuídas a essa origem geográfica, — a obrigação de as IG protegidas corresponderem a produtos específicos, que satisfazem um certo número de condições", "Montes de Granada DOP 15 Montes de Toledo DOP 15 Nísperos Callosa d'En Sarriá DOP 16 Pan de Cea IGP 24 Pan de Cruz de Ciudad Real IGP 24 Pataca de Galicia; Patata de Galicia IGP 16 Patatas de Prades; Patates de Prades IGP 16 Pera de Jumilla DOP 16 Peras de Rincón de Soto DOP 16 Picón Bejes-Tresviso DOP 13 Pimentón de la Vera DOP 18" ]

[ "Κελυφωτό φυστίκι Φθιώτιδας Kelifoto fystiki DOP 16 Fthiotidas Κεράσια τραγανά Ροδοχωρίου Kerassia DOP 16 Tragana Rodochoriou Κεφαλογραβιέρα Kefalograviera DOP 13 Κεφαλονιά Kefalonia IGP 15 Κολυμβάρι Χανίων Κρήτης Kolymvari DOP 15 Chanion Kritis Κονσερβολιά Αμφίσσης Konservolia DOP 16 Amfissis", "Beira Baixa) Azeites do Norte Alentejano DOP 15 Azeites do Ribatejo DOP 15 Azeitona de conserva Negrinha de Freixo DOP 16 Azeitonas de Conserva de Elvas e Campo Maior DOP 16 Batata de Trás-os-montes IGP 16 Batata doce de Aljezur IGP 16 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/39 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Borrego da Beira IGP 11", "16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/3 ACORDO entre a União Europeia e a Confederação Suíça relativo à protecção das indicações geográficas e denominações de origem dos produtos agrícolas e géneros alimentícios, que altera o Acordo entre a Comunidade Europeia e a Confederação Suíça relativo ao comércio de produtos agrícolas A UNIÃO EUROPEIA, a seguir designada «União», A CONFEDERAÇÃO SUÍÇA, a seguir designada «Suíça», a seguir designadas «Partes», CONSIDERANDO que o Acordo entre a Comunidade Europeia e a Confederação Suíça relativo ao comércio de produtos agrícolas (a seguir designado «o Acordo Agrícola») entrou em vigor em 1 de Junho de 2002. DECIDIDAS a promover, entre si, o desenvolvimento harmonioso das denominações de origem e das indicações geo­ gráficas (a seguir denominadas «IG»), a facilitar, mediante a sua protecção, os fluxos comerciais bilaterais de produtos agrícolas e de géneros alimentícios originários das Partes que beneficiam de uma IG na acepção da respectiva regula­ mentação, e a actualizar regularmente a lista das IG protegidas pelo Acordo. CONSIDERANDO que elaboraram legislações convergentes relativas à protecção das IG no respectivo território. CONSIDERANDO que procederam a uma análise e consulta pública sobre a protecção das IG enumeradas no Acordo, ACORDARAM O SEGUINTE: Artigo 1.o Artigo 2.o", "Valle d'Aosta Fromadzo DOP 13 Valle d'Aosta Jambon de Bosses DOP 12 Valle d'Aosta Lard d'Arnad DOP 12 Valle del Belice DOP 15 Valli Trapanesi DOP 15 Valtellina Casera DOP 13 Veneto Valpolicella, Veneto Euganei e Berici, Veneto del DOP 15 Grappa Vitellone bianco dell'Appennino Centrale IGP 11 Zafferano dell'Aquila DOP 18 Zafferano di San Gimignano DOP 18 Zafferano di sardegna DOP 17" ]

[ "2. Uma marca cuja utilização corresponda a uma das situações referidas no artigo 7.o e que, de boa fé, tenha sido depositada, registada ou estabelecida pelo uso pode continuar a ser utilizada e renovada, quando essa possibilidade estiver prevista na legislação do território da Parte em causa, antes da data de entrada em vigor do presente anexo e sem prejuízo do n.o3 do artigo 16.o, não obstante a protecção de uma IG no âmbito do presente Anexo, desde que os motivos de nulidade ou caducidade, na acepção da legislação das Partes, não afecte a referida marca. Artigo 10.o Relação com acordos internacionais O presente Anexo é aplicável sem prejuízo dos direitos e obrigações das Partes decorrentes do Acordo que institui a Organização Mundial do Comércio, bem como de qualquer outro acordo multilateral relativo ao direito de propriedade intelectual em que a Suíça e a União sejam partes contratantes. Artigo 11.o Legitimidade para agir A legitimidade para agir com vista a assegurar a protecção das IG constantes do Apêndice 1 é extensiva às pessoas singulares e colectivas legitimamente interessadas, designadamente as federações, associações e organizações de produto­ res, de comerciantes ou de consumidores estabelecidas ou com sede no território da outra Parte. Artigo 12.o Menções e símbolos", "tenschinken Ammerländer Schinken; Ammerländer Knochenschinken IGP 12 Bayerischer Meerrettich; Bayerischer Kren IGP 16 Bayerisches Bier IGP 21 Bremer Bier IGP 21 Diepholzer Moorschnucke DOP 11 Dortmunder Bier IGP 21 ---pagebreak--- L 297/14 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Feldsalat von der Insel Reichenau IGP 16", "Udfærdiget i Bruxelles den syttende maj to tusind og elleve. Geschehen zu Brüssel am siebzehnten Mai zweitausendelf. Kahe tuhande üheteistkümnenda aasta maikuu seitsmeteistkümnendal päeval Brüsselis. Έγινε στις Βρυξέλλες, στις δέκα εφτά Μαΐου δύο χιλιάδες έντεκα. Done at Brussels on the seventeenth day of May in the year two thousand and eleven. Fait à Bruxelles, le dix-sept mai deux mille onze. Fatto a Bruxelles, addì diciassette maggio duemilaundici. Briselē, divi tūkstoši vienpadsmitā gada septiņpadsmitajā maijā. Priimta du tūkstančiai vienuoliktų metų gegužės septynioliktą dieną Briuselyje. Kelt Brüsszelben, a kétezer-tizenegyedik év május tizenhetedik napján. Magħmul fi Brussell, fis-sbatax-il jum ta' Mejju tas-sena elfejn u ħdax. Gedaan te Brussel, de zeventiende mei tweeduizend elf. Sporządzono w Brukseli dnia siedemnastego maja roku dwa tysiące jedenastego. Feito em Bruxelas, em dezassete de Maio de dois mil e onze. Întocmit la Bruxelles la șaptesprezece mai două mii unsprezece. V Bruseli dňa sedemnásteho mája dvetisícjedenásť. V Bruslju, dne sedemnajstega maja leta dva tisoč enojst. Tehty Brysselissä seitsemäntenätoista päivänä toukokuuta vuonna kaksituhattayksitoista. Som skedde i Bryssel den sjuttonde maj tjugohundraelva. ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/5 За Европейския съюз Por la Unión Europea Za Evropskou unii For Den Europæiske Union Für die Europäische Union Euroopa Liidu nimel Για την Ευρωπαϊκή Ένωση For the European Union", "a) Salame di Varzi; b) Schwarzwälder Schinken. ---pagebreak--- L 297/8 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 3. A protecção das IG da Suíça a seguir indicadas que figuram no Apêndice 1 não obsta, durante um período transitório de cinco anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo, à utilização no território da União de denominações correspondentes para designar e apresentar determinados produtos comparáveis não originários da Suíça: a) Sbrinz; b) Gruyère. 4. A protecção das IG da União a seguir indicadas que figuram no Apêndice 1 não obsta, durante um período transitório de cinco anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo, à utilização no território da Suíça de denominações correspondentes para designar e apresentar determinados produtos comparáveis não originários da União: a) Munster; b) Taleggio; c) Fontina; d) Φέτα (Feta); e) Chevrotin; f) Reblochon; g) Grana Padano (incluído o termo “Grana” utilizado isoladamente). 5. As IG homónimas da Suíça e da União a seguir indicadas que figuram no Apêndice 1 estão protegidas e podem coexistir: — “Vacherin Mont-d'Or” (Suíça) e “Vacherin du Haut-Doubs” ou “Mont d'Or” (União). Se for caso disso, deverão ser previstas medidas específicas de rotulagem a fim de distinguir os produtos e de excluir qualquer risco de fraude. 6. A protecção das IG “Grana Padano” e “Parmigiano Reggiano” não impede, no que respeita aos produtos destinados ao mercado suíço e relativamente aos quais sejam tomadas todas as medidas para que não sejam reexportados, que se proceda à ralagem e acondicionamento (incluindo as operações de corte em porções e a embalagem) desses produtos no território da Suíça durante um período transitório de seis anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo e sem direito a utilização dos símbolos e menções da União relativos a essas IG." ]

[ "Queso Zamorano DOP 13 Quesucos de Liébana DOP 13 Roncal DOP 13 Salchichón de Vic; Llonganissa de Vic IGP 12 San Simón da Costa DOP 13 Sidra de Asturias; Sidra d'Asturies DOP 18 Sierra de Cadiz DOP 15 Sierra de Cazorla DOP 15 Sierra de Segura DOP 15 Sierra Mágina DOP 15 Siurana DOP 15", "paximadi Κροκεές Λακωνίας Krokees DOP 15 Lakonias Κρόκος Κοζάνης Krokos Kozanis DOP 18 Λαδοτύρι Μυτιλήνης Ladotyri DOP 13 Mytilinis Λακωνία Lakonia IGP 15 Λέσβος; Mυτιλήνη Lesvos; Mytilini IGP 15 Λυγουριό Ασκληπιείου Lygourio DOP 15 Asklipiiou Μανούρι Manouri DOP 13 Μαστίχα Χίου Masticha Chiou DOP 25", "caracteres latinos Asperge des sables des Landes IGP 16 Banon DOP 13 Barèges-Gavarnie DOP 11 Beaufort — DOP 13 Bergamote(s) de Nancy IGP 24 Beurre Charentes-Poitou; Beurre des Charentes; Beurre DOP 15 des Deux-Sèvres Beurre d'Isigny DOP 15 Bleu d'Auvergne DOP 13 Bleu de Gex Haut-Jura; Bleu de Septmoncel DOP 13 Bleu des Causses DOP 13", "Schwarzwälder Schinken IGP 12 Schwarzwaldforelle IGP 17 Spreewälder Gurken IGP 16 Spreewälder Meerrettich IGP 16 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/15 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Thüringer Leberwurst IGP 12 Thüringer Rostbratwurst IGP 12 Thüringer Rotwurst IGP 12" ]

[ "Carne Maronesa DOP 11 Carne Mertolenga DOP 11 Carne Mirandesa DOP 11 ---pagebreak--- L 297/40 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Castanha da Terra Fria DOP 16 Castanha de Padrela DOP 16 Castanha dos Soutos da Lapa DOP 16 Castanha Marvão-Portalegre DOP 16", "Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Volailles de Licques IGP 11 Volailles de l'Orléanais IGP 11 Volailles de Loué IGP 11 Volailles de Normandie IGP 11 Volailles de Vendée IGP 11 Volailles des Landes IGP 11 Volailles du Béarn IGP 11 Volailles du Berry IGP 11", "sequência de uma alteração do presente Anexo, pode prosseguir até ao esgotamento das existências. ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/11 Apêndice 1 LISTAS DAS RESPECTIVAS IG QUE SÃO OBJECTO DE PROTECÇÃO PELA OUTRA PARTE 1. Lista das IG suíças Tipo de produto Nome Protecção (1) Especiarias: Munder Safran DOP Queijos: Berner Alpkäse/Berner Hobelkäse DOP Formaggio d’alpe ticinese DOP L’Etivaz DOP Gruyère DOP Raclette du Valais/Walliser Raclette DOP", "Salpicão de Vinhais IGP 12 Sangueira de Barroso-Montalegre IGP 12 Vitela de Lafões IGP 11 Skånsk spettkaka IGP 24 Svecia IGP 13 Ekstra deviško oljčno olje Slovenske Istre DOP 15 Skalický trdelník IGP 24 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/43 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos" ]

[ "Molise DOP 15 Montasio DOP 13 Monte Etna DOP 15 Monte Veronese DOP 13 Monti Iblei DOP 15 Mortadella Bologna IGP 11 Mozzarella di Bufala Campana DOP 13 Murazzano DOP 13 Nocciola del Piemonte; Nocciola Piemonte IGP 16 Nocciola di Giffoni IGP 16", "Prosciutto Veneto Berico-Euganeo DOP 12 Provolone Valpadana DOP 13 Quartirolo Lombardo DOP 13 Radicchio di Chioggia IGP 16 Radicchio di Verona IGP 16 Radicchio Rosso di Treviso IGP 16 Radicchio Variegato di Castelfranco IGP 16 Ragusano DOP 13 Raschera DOP 13 Ricotta Romana DOP 13 Riso di Baraggia Biellese e Vercellese DOP 16", "Borrego de Montemor-o-Novo IGP 11 Borrego do Baixo Alentejo IGP 11 Borrego do Nordeste Alentejano IGP 11 Borrego Serra da Estrela DOP 11 Borrego Terrincho DOP 11 Butelo de Vinhais; Bucho de Vinhais; Chouriço de Ossos IGP 12 de Vinhais Cabrito da Beira IGP 11 Cabrito da Gralheira IGP 11 Cabrito das Terras Altas do Minho IGP 11 Cabrito de Barroso IGP 11 Cabrito Transmontano DOP 11", "Vorarlberger Bergkäse DOP 13 Wachauer Marille DOP 16 Waldviertler Graumohn DOP 16 Beurre d'Ardenne DOP 15 Brussels grondwitloof IGP 16 Fromage de Herve DOP 13 Geraardsbergse Mattentaart IGP 24 Jambon d'Ardenne IGP 12 Pâté gaumais IGP 18 Vlaams – Brabantse Tafeldruif DOP 16" ]

[ "Prosciutto Veneto Berico-Euganeo DOP 12 Provolone Valpadana DOP 13 Quartirolo Lombardo DOP 13 Radicchio di Chioggia IGP 16 Radicchio di Verona IGP 16 Radicchio Rosso di Treviso IGP 16 Radicchio Variegato di Castelfranco IGP 16 Ragusano DOP 13 Raschera DOP 13 Ricotta Romana DOP 13 Riso di Baraggia Biellese e Vercellese DOP 16", "Φασόλια κοινά μεσόσπερμα Κάτω Νευροκοπίοu Fassolia kina IGP 16 Messosperma Kato Nevrokopiou Φέτα Feta DOP 13 Φοινίκι Λακωνίας Finiki Lakonias DOP 15 Φορμαέλλα Αράχωβας Παρνασσού Formaella DOP 13 Arachovas Parnassou Φυστίκι Αίγινας Fystiki Eginas DOP 16 Φυστίκι Μεγάρων Fystiki Megaron DOP 16", "Valle d'Aosta Fromadzo DOP 13 Valle d'Aosta Jambon de Bosses DOP 12 Valle d'Aosta Lard d'Arnad DOP 12 Valle del Belice DOP 15 Valli Trapanesi DOP 15 Valtellina Casera DOP 13 Veneto Valpolicella, Veneto Euganei e Berici, Veneto del DOP 15 Grappa Vitellone bianco dell'Appennino Centrale IGP 11 Zafferano dell'Aquila DOP 18 Zafferano di San Gimignano DOP 18 Zafferano di sardegna DOP 17", "Cotechino Modena IGP 12 Culatello di Zibello DOP 12 Dauno DOP 15 Fagiolo di Lamon della Vallata Bellunese IGP 16 Fagiolo di Sarconi IGP 16 Fagiolo di Sorana IGP 16 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/33 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Farina di Neccio della Garfagnana DOP 16" ]

[ "caracteres latinos Clementinas de las Tierras del Ebro; Clementines de les IGP 16 Terres de l'Ebre Coliflor de Calahorra IGP 16 Cordero de Navarra; Nafarroako Arkumea IGP 11 Cordero Manchego IGP 11 Dehesa de Extremadura DOP 12 Ensaimada de Mallorca; Ensaimada mallorquina IGP 24 Espárrago de Huétor-Tájar IGP 16 Espárrago de Navarra IGP 16 Faba Asturiana IGP 16 Gamoneu; Gamonedo DOP 13", "Tendo em conta a convergência das legislações das Partes referida no artigo 2.o, cada Parte autoriza no seu território a comercialização de produtos susceptíveis de ser abrangidos pelo presente Anexo e marcados com as menções e eventuais símbolos oficiais relativos às IG, utilizados pela outra Parte. Artigo 13.o Aplicação do anexo e medidas de execução As Partes aplicam a protecção prevista no artigo 7.o recorrendo a acções administrativas ou judiciais adequadas, se for caso disso, a pedido da outra Parte. Artigo 14.o Medidas na fronteira As Partes tomam todas as medidas necessárias para permitir às respectivas autoridades aduaneiras reter na fronteira os produtos em que haja suspeita de aposição ilícita da indicação de IG protegida ao abrigo do presente Anexo e que sejam destinados a importação para o território aduaneiro de uma Parte, a exportação a partir do território aduaneiro de uma Parte, a reexportação, a colocação em zona franca ou em entreposto franco, ou a colocação ao abrigo de um dos seguintes regimes: trânsito internacional, entreposto aduaneiro, aperfeiçoamento activo ou passivo ou admissão tempo­ rária no território aduaneiro de uma Parte. Artigo 15.o Cooperação bilateral 1. As Partes prestar-se-ão assistência mútua.", "Mantequilla de l'Alt Urgell y la Cerdanya; Mantega de DOP 15 l'Alt Urgell i la Cerdanya Mantequilla de Soria DOP 15 Manzana de Girona; Poma de Girona IGP 16 Manzana Reineta del Bierzo DOP 16 Mazapán de Toledo IGP 24 Mejillón de Galicia; Mexillón de Galicia DOP 17 Melocotón de Calanda DOP 16 Melva de Andalucia IGP 17 Miel de Galicia; Mel de Galicia IGP 14 Miel de Granada DOP 14 Miel de La Alcarria DOP 14", "Volailles de Bourgogne IGP 11 Volailles de Bresse DOP 11 Volailles de Bretagne IGP 11 Volailles de Challans IGP 11 Volailles de Cholet IGP 11 Volailles de Gascogne IGP 11 Volailles de Houdan IGP 11 Volailles de Janzé IGP 11 Volailles de la Champagne IGP 11 Volailles de la Drôme IGP 11 Volailles de l'Ain IGP 11 ---pagebreak--- L 297/30 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011" ]

[ "caracteres latinos Noord-Hollandse Gouda DOP 13 Opperdoezer Ronde DOP 16 Westlandse druif IGP 16 Andruty Kaliskie IGP 24 Bryndza Podhalańska DOP 13 Miód wrzosowy z Borów Dolnośląskich IGP 14 Oscypek DOP 13 Rogal świętomarciński IGP 24 Wielkopolski ser smażony IGP 13", "Queijo do Pico DOP 13 Queijo mestiço de Tolosa IGP 13 Queijo Rabaçal DOP 13 Queijo São Jorge DOP 13 Queijo Serpa DOP 13 Queijo Serra da Estrela DOP 13 Queijo Terrincho DOP 13 Queijos da Beira Baixa (Queijo de Castelo Branco, Queijo DOP 13 Amarelo da Beira Baixa, Queijo Picante da Beira Baixa) Requeijão Serra da Estrela DOP 14 Salpicão de Barroso-Montalegre IGP 12", "Tendo em conta a convergência das legislações das Partes referida no artigo 2.o, cada Parte autoriza no seu território a comercialização de produtos susceptíveis de ser abrangidos pelo presente Anexo e marcados com as menções e eventuais símbolos oficiais relativos às IG, utilizados pela outra Parte. Artigo 13.o Aplicação do anexo e medidas de execução As Partes aplicam a protecção prevista no artigo 7.o recorrendo a acções administrativas ou judiciais adequadas, se for caso disso, a pedido da outra Parte. Artigo 14.o Medidas na fronteira As Partes tomam todas as medidas necessárias para permitir às respectivas autoridades aduaneiras reter na fronteira os produtos em que haja suspeita de aposição ilícita da indicação de IG protegida ao abrigo do presente Anexo e que sejam destinados a importação para o território aduaneiro de uma Parte, a exportação a partir do território aduaneiro de uma Parte, a reexportação, a colocação em zona franca ou em entreposto franco, ou a colocação ao abrigo de um dos seguintes regimes: trânsito internacional, entreposto aduaneiro, aperfeiçoamento activo ou passivo ou admissão tempo­ rária no território aduaneiro de uma Parte. Artigo 15.o Cooperação bilateral 1. As Partes prestar-se-ão assistência mútua.", "tenschinken Ammerländer Schinken; Ammerländer Knochenschinken IGP 12 Bayerischer Meerrettich; Bayerischer Kren IGP 16 Bayerisches Bier IGP 21 Bremer Bier IGP 21 Diepholzer Moorschnucke DOP 11 Dortmunder Bier IGP 21 ---pagebreak--- L 297/14 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Feldsalat von der Insel Reichenau IGP 16" ]

[ "Olives noires de Nyons DOP 16 Ossau-Iraty DOP 13 Pâtes d'Alsace IGP 27 Pays d'Auge; Pays d'Auge-Cambremer DOP 18 Pélardon DOP 13 Petit Épeautre de Haute Provence IGP 16 Picodon de l'Ardèche; Picodon de la Drôme DOP 13 Piment d'Espelette; Piment d'Espelette – Ezpeletako DOP 18 Biperra Poireaux de Créances IGP 16 Pomme de terre de l'Île de Ré DOP 16", "Σάμος Samos IGP 15 Σαν Μιχάλη San Michali DOP 13 Σητεία Λασιθίου Κρήτης Sitia Lasithiou DOP 15 Kritis Σταφίδα Ζακύνθου Stafida DOP 16 Zakynthou Σύκα Βραβρώνας Μαρκοπούλου Μεσογείων Syka Vavronas IGP 16 Markopoulou Messongion Σφέλα Sfela DOP 13 Τσακώνικη μελιτζάνα Λεωνιδίου Tsakoniki DOP 16", "Pomme du Limousin DOP 16 Pommes de terre de Merville IGP 16 Pommes et poires de Savoie IGP 16 Pont-l'Évêque DOP 13 Porc de la Sarthe IGP 11 Porc de Normandie IGP 11 Porc de Vendée IGP 11 Porc du Limousin IGP 11 Pouligny-Saint-Pierre DOP 13 Pruneaux d'Agen; Pruneaux d'Agen mi-cuits IGP 16", "Českobudějovické pivo IGP 21 Český kmín DOP 18 Chamomilla bohemica DOP 18 Chodské pivo IGP 21 Hořické trubičky IGP 24 Karlovarský suchar IGP 24 Lomnické suchary IGP 24 Mariánskolázeňské oplatky IGP 24 Nošovické kysané zelí DOP 16 Pardubický perník IGP 24" ]

[ "partheno eleolado “Trizinia” Εξαιρετικό παρθένο ελαιόλαδο Θραψανό Exeretiko DOP 15 partheno eleolado Thrapsano Ζάκυνθος Zakynthos IGP 15 Θάσος Thassos IGP 15 Θρούμπα Αμπαδιάς Ρεθύμνης Κρήτης Throumpa DOP 16 Ampadias Rethymnis", "DECLARAÇÃO CONJUNTA RELATIVA ÀS DENOMINAÇÕES HOMÓNIMAS As Partes reconhecem que os procedimentos relativos aos pedidos de registo de IG apresentados antes da assinatura da Declaração de Intenção de 11 de Dezembro de 2009, ao abrigo das respectivas legislações, podem prosseguir não obstante as disposições do presente Acordo e, nomeadamente, do artigo 7.o do Anexo 12. Em caso de registo das referidas IG, as Partes acordam que serão aplicáveis as disposições em matéria de homonímia previstas no artigo 3.o, n.o 3, do Regulamento (CE) n.o 510/2006 e no artigo 4.o-A da «ordonnance» relativa às DOP e às IGP (RS 910.12). Para esse efeito, as Partes informar-se-ão previamente. Se necessário e nos termos dos procedimentos estabelecidos no artigo 16.o do Anexo 12, o Comité pode considerar uma alteração do artigo 8.o a fim de precisar disposições específicas relativas às denominações homónimas.", "Queso Zamorano DOP 13 Quesucos de Liébana DOP 13 Roncal DOP 13 Salchichón de Vic; Llonganissa de Vic IGP 12 San Simón da Costa DOP 13 Sidra de Asturias; Sidra d'Asturies DOP 18 Sierra de Cadiz DOP 15 Sierra de Cazorla DOP 15 Sierra de Segura DOP 15 Sierra Mágina DOP 15 Siurana DOP 15", "Alterações Versões linguísticasO Acordo Agrícola é alterado do seguinte modo: O presente Acordo, redigido em duplo exemplar nas línguas alemã, búlgara, espanhola, checa, dinamarquesa, eslovaca, eslo­ vena, estónia, finlandesa, francesa, grega, húngara, inglesa, ita­1. O artigo 5.o, n.o 1, é alterado do seguinte modo: liana, letã, lituana, maltesa, neerlandesa, polaca, portuguesa, ro­ mena e sueca fazendo igualmente fé todos os textos.— O proémio passa a ter a seguinte redacção: Artigo 3.o «Os Anexos 4 a 12 do presente Acordo determinam a redução dos obstáculos técnicos ao comércio de produtos Entrada em vigor agrícolas nos seguintes domínios:»; 1. O presente Acordo será ratificado ou aprovado pelas Par­ tes em conformidade com os respectivos procedimentos inter­" ]

[ "Κονσερβολιά Άρτας Konservolia IGP 16 Artas Κονσερβολιά Αταλάντης Konservolia DOP 16 Atalantis ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/17 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Κονσερβολιά Πηλίου Βόλου Konservolia DOP 16 Piliou Volou Κονσερβολιά Ροβίων Konservolia DOP 16 Rovion", "Lacón Gallego IGP 11 Lechazo de Castilla y León IGP 11 Lenteja de La Armuña IGP 16 Lenteja Pardina de Tierra de Campos IGP 16 Les Garrigues DOP 15 Mahón-Menorca DOP 13 ---pagebreak--- L 297/22 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Mantecadas de Astorga IGP 24", "Cereja da Cova da Beira IGP 16 Cereja de São Julião-Portalegre DOP 16 Chouriça de carne de Barroso-Montalegre IGP 12 Chouriça de Carne de Vinhais; Linguiça de Vinhais IGP 12 Chouriça doce de Vinhais IGP 12 Chouriço azedo de Vinhais; Azedo de Vinhais; Chouriço IGP 12 de Pão de Vinhais Chouriço de Abóbora de Barroso-Montalegre IGP 12 Chouriço de Carne de Estremoz e Borba IGP 12 Chouriço de Portalegre IGP 12 Chouriço grosso de Estremoz e Borba IGP 12 Chouriço Mouro de Portalegre IGP 12", "Για την Ευρωπαϊκή Ένωση For the European Union Pour l'Union européenne Per l'Unione europea Eiropas Savienības vārdā – Europos Sąjungos vardu Az Európai Unió részéről Għall-Unjoni Ewropea Voor de Europese Unie W imieniu Unii Europejskiej Pela União Europeia Pentru Uniunea Europeană Za Európsku úniu Za Evropsko unijo Euroopan unionin puolesta För Europeiska unionen За Конфедерация Швейцария Por la Confederación Suiza Za Švýcarskou konfederaci For Det Schweiziske Forbund Für die Schweizerische Eidgenossenschaft Šveitsi Konföderatsiooni nimel Για την Ελβετική Συνομοσπονδία For the Swiss Confederation Pour la Confédération suisse Per la Confederazione svizzera Šveices Konfederācijas vārdā – Šveicarijos Konfederacijos vardu A Svájci Államszövetség részéről Għall-Konfederazzjoni Żvizzera Voor de Zwitserse Bondsstaat W imieniu Konfederacji Szwajcarskiej Pela Confederação Suíça Pentru Confederația Elvețiană Za Švajčiarskou konfederáciu Za Švicarsko konfederacijo Sveitsin valaliiton puolesta För Schweiziska edsförbundet ---pagebreak--- L 297/6 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011" ]

[ "Kritis Θρούμπα Θάσου Throumpa DOP 16 Thassou Θρούμπα Χίου Throumpa DOP 16 Chiou Καλαθάκι Λήμνου Kalathaki DOP 13 Limnou Καλαμάτα Kalamata DOP 15 Κασέρι Kasseri DOP 13 Κατίκι Δομοκού Katiki DOP 13 Domokou", "Pera mantovana IGP 16 Pesca e nettarina di Romagna IGP 16 Pomodoro di Pachino IGP 16 Pomodoro S. Marzano dell'Agro Sarnese-Nocerino DOP 16 Pretuziano delle Colline Teramane DOP 15 Prosciutto di Carpegna DOP 12 Prosciutto di Modena DOP 12 Prosciutto di Norcia IGP 12 Prosciutto di Parma DOP 12 Prosciutto di S. Daniele DOP 11 Prosciutto Toscano DOP 12", "2. Uma marca cuja utilização corresponda a uma das situações referidas no artigo 7.o e que, de boa fé, tenha sido depositada, registada ou estabelecida pelo uso pode continuar a ser utilizada e renovada, quando essa possibilidade estiver prevista na legislação do território da Parte em causa, antes da data de entrada em vigor do presente anexo e sem prejuízo do n.o3 do artigo 16.o, não obstante a protecção de uma IG no âmbito do presente Anexo, desde que os motivos de nulidade ou caducidade, na acepção da legislação das Partes, não afecte a referida marca. Artigo 10.o Relação com acordos internacionais O presente Anexo é aplicável sem prejuízo dos direitos e obrigações das Partes decorrentes do Acordo que institui a Organização Mundial do Comércio, bem como de qualquer outro acordo multilateral relativo ao direito de propriedade intelectual em que a Suíça e a União sejam partes contratantes. Artigo 11.o Legitimidade para agir A legitimidade para agir com vista a assegurar a protecção das IG constantes do Apêndice 1 é extensiva às pessoas singulares e colectivas legitimamente interessadas, designadamente as federações, associações e organizações de produto­ res, de comerciantes ou de consumidores estabelecidas ou com sede no território da outra Parte. Artigo 12.o Menções e símbolos", "Μαστιχέλαιο Χίου Mastichelaio DOP 32 Chiou Μέλι Ελάτης Μαινάλου Βανίλια Meli Elatis DOP 18 Menalou Vanilia Μετσοβόνε Metsovone DOP 13 Μήλα Ζαγοράς Πηλίου Mila Zagoras DOP 16 Piliou Μήλα Ντελίσιους Πιλαφά Τριπόλεως Mila Delicious DOP 16 Pilafa Tripoleos ---pagebreak--- L 297/18 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto" ]

[ "Volailles du Charolais IGP 11 Volailles du Forez IGP 11 Volailles du Gatinais IGP 11 Volailles du Gers IGP 11 Volailles du Languedoc IGP 11 Volailles du Lauragais IGP 11 Volailles du Maine IGP 11 Volailles du plateau de Langres IGP 11 Volailles du Val de Sèvres IGP 11 Volailles du Velay IGP 11 Budapesti szalámi/Budapesti téliszalámi IGP 12", "Welsh Beef IGP 11 Welsh lamb IGP 11 West Country farmhouse Cheddar cheese DOP 13 White Stilton cheese; Blue Stilton cheese DOP 13 Whitstable oysters IGP 17 Worcestershire cider/perry IGP 18 (1) Em conformidade com a legislação em vigor da União, conforme consta do Apêndice 2. ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/45 Apêndice 2 LEGISLAÇÕES DAS PARTES Legislação da União Europeia: Regulamento (CE) n.o 510/2006 do Conselho, de 20 de Março de 2006, relativo à protecção das indicações geográficas e denominações de origem dos produtos agrícolas e dos géneros alimentícios, com a última redacção que lhe foi dada pelo", "Σάμος Samos IGP 15 Σαν Μιχάλη San Michali DOP 13 Σητεία Λασιθίου Κρήτης Sitia Lasithiou DOP 15 Kritis Σταφίδα Ζακύνθου Stafida DOP 16 Zakynthou Σύκα Βραβρώνας Μαρκοπούλου Μεσογείων Syka Vavronas IGP 16 Markopoulou Messongion Σφέλα Sfela DOP 13 Τσακώνικη μελιτζάνα Λεωνιδίου Tsakoniki DOP 16", "Agneau du Bourbonnais IGP 11 Agneau du Limousin IGP 11 Agneau du Poitou-Charentes IGP 11 Agneau du Quercy IGP 11 Ail blanc de Lomagne IGP 16 Ail de la Drôme IGP 16 Ail rose de Lautrec IGP 16 Anchois de Collioure IGP 17 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/25 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto" ]

[ "— a denominação em questão seja utilizada numa tradução, transliteração ou transcrição, — a denominação seja acompanhada de termos como “género”, “tipo”, “modo”, “imitação”, “método” ou outras expres­ sões similares. 4. As IG estão igualmente protegidas nomeadamente contra: — qualquer indicação falsa ou falaciosa quanto à verdadeira origem do produto, a sua proveniência, o seu método de produção e a sua natureza ou qualidades essenciais que conste no acondicionamento, na embalagem, na publicidade ou em documentos relativos ao produto, — a utilização de um recipiente ou de uma embalagem susceptível de criar uma impressão errónea sobre a origem do produto, — qualquer recurso à forma do produto, quando esta última é distinta, — qualquer outra prática susceptível de induzir o público em erro quanto à verdadeira origem do produto. 5. As IG que figuram no Apêndice 1 não podem tornar-se genéricas. Artigo 8.o Disposições especiais para determinadas denominações 1. A protecção da IG “Bündnerfleisch” (carne de Grisons) da Suíça que figura no Apêndice 1 não obsta, durante um período transitório de três anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo, à utilização no território da União desta denominação para designar e apresentar determinados produtos comparáveis não originários da Suíça. 2. A protecção das IG da União a seguir indicadas que figuram no Apêndice 1 não obsta, durante um período transitório de três anos a contar da entrada em vigor do presente Anexo, à utilização no território da Suíça de denominações correspondentes para designar e apresentar determinados produtos comparáveis não originários da União: a) Salame di Varzi; b) Schwarzwälder Schinken.", "Kiwi Latina IGP 16 La Bella della Daunia — DOP 16 Laghi Lombardi — DOP 15 Lametia DOP 15 Lardo di Colonnata IGP 12 Lenticchia di Castelluccio di Norcia IGP 16 Limone Costa d'Amalfi IGP 16 Limone di Sorrento IGP 16 Limone Femminello del Gargano IGP 16 Lucca DOP 15 Marrone del Mugello IGP 16", "Cidre de Bretagne; Cidre Breton IGP 18 Cidre de Normandie; Cidre Normand IGP 18 Clémentine de Corse IGP 16 Coco de Paimpol DOP 16 Comté DOP 13 Coquille Saint-Jacques des Côtes d'Armor IGP 17 Cornouaille DOP 18 Crème d'Isigny DOP 14 Crème fraîche fluide d'Alsace IGP 14 Crottin de Chavignol; Chavignol DOP 13 Dinde de Bresse DOP 11", "Queijo do Pico DOP 13 Queijo mestiço de Tolosa IGP 13 Queijo Rabaçal DOP 13 Queijo São Jorge DOP 13 Queijo Serpa DOP 13 Queijo Serra da Estrela DOP 13 Queijo Terrincho DOP 13 Queijos da Beira Baixa (Queijo de Castelo Branco, Queijo DOP 13 Amarelo da Beira Baixa, Queijo Picante da Beira Baixa) Requeijão Serra da Estrela DOP 14 Salpicão de Barroso-Montalegre IGP 12" ]

[ "denominações de origem dos produtos agrícolas e dos géneros alimentícios, com a última redacção que lhe foi dada pelo Regulamento (CE) n.o 417/2008 da Comissão de 8 de Maio de 2008 (JO L 125 de 9.5.2008, p. 27). Regulamento (CE) n.o 1898/2006 da Comissão, de 14 de Dezembro de 2006, que estabelece regras de execução do Regulamento (CE) n.o 510/2006 do Conselho relativo à protecção das indicações geográficas e denominações de origem dos produtos agrícolas e dos géneros alimentícios, com a última redacção que lhe foi dada pelo Regulamento (CE) n.o 628/2008 de 2 de Julho de 2008 (JO L 173 de 3.7.2008, p. 3). Legislação da Confederação Suíça: Ordonnance du 28 mai 1997 concernant la protection des appellations d’origine et des indications géographiques des produits agricoles et des produits agricoles transformés, com a última redacção que lhe foi dada em 1.1.2008 (RS 910.12, RO 2007 6109).» ---pagebreak--- L 297/46 PT Jornal Oficial da União Europeia 16.11.2011 ACTA FINAL Os plenipotenciários da UNIÃO EUROPEIA e da CONFEDERAÇÃO SUÍÇA, reunidos em 17 de Maio de 2011, em Bruxelas, para a assinatura do Acordo entre a União Europeia e a Confederação Suíça relativo à protecção das indicações geográficas e denominações de origem dos produtos agrícolas e géneros alimentícios, que altera o Acordo entre a Comunidade Europeia e a Confederação Suíça relativo ao comércio de produtos agrícolas, adoptaram uma declaração conjunta mencionada infra e apensa à presente acta final: — Declaração conjunta relativa às denominações homónimas, За Европейския съюз Por la Unión Europea Za Evropskou unii For Den Europæiske Union", "Cotechino Modena IGP 12 Culatello di Zibello DOP 12 Dauno DOP 15 Fagiolo di Lamon della Vallata Bellunese IGP 16 Fagiolo di Sarconi IGP 16 Fagiolo di Sorana IGP 16 ---pagebreak--- 16.11.2011 PT Jornal Oficial da União Europeia L 297/33 Transcrição em Nome Protecção (1) Tipo de produto caracteres latinos Farina di Neccio della Garfagnana DOP 16", "caracteres latinos Clementinas de las Tierras del Ebro; Clementines de les IGP 16 Terres de l'Ebre Coliflor de Calahorra IGP 16 Cordero de Navarra; Nafarroako Arkumea IGP 11 Cordero Manchego IGP 11 Dehesa de Extremadura DOP 12 Ensaimada de Mallorca; Ensaimada mallorquina IGP 24 Espárrago de Huétor-Tájar IGP 16 Espárrago de Navarra IGP 16 Faba Asturiana IGP 16 Gamoneu; Gamonedo DOP 13", "Exmoor Blue Cheese IGP 13 Gloucestershire cider/perry IGP 18 Herefordshire cider/perry IGP 18 Isle of Man Manx Loaghtan Lamb — DOP 11 Jersey Royal potatoes — DOP 16 Kentish ale and Kentish strong ale — IGP 21 Melton Mowbray Pork Pie IGP 12 Orkney beef — DOP 11 Orkney lamb — DOP 11 Rutland Bitter — IGP 21 Scotch Beef — IGP 11" ]